# Permis de construire de Frasne (Doubs) : 177 autorisations

De 2013 à 2026 : 99 de logement, 55 de locaux, 6 d'aménagement, 17 de démolition. Sur les cinq dernières années, 62 autorisations et 127 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/06/2026 ; déclaration préalable 02525926P0034 ; 8 de Bellevue ; parcelles AA 252, AA 251 ; 1 logement ; terrain 1 203 m² ; autorisé ; MCM2
- 13/05/2026 ; permis de construire 02525926P0004 ; 7 du Clos Francis ; parcelles AA 316, AA 317, AA 320 ; 1 logement, 88,8 m² ; terrain 515 m² ; autorisé
- 14/04/2026 ; déclaration préalable 02525926P0014 ; 33 de la Gare ; parcelle AA 29 ; 3 logements, 227 m² ; terrain 931 m² ; autorisé
- 09/03/2026 ; permis de construire 02525926P0003 ; 2b Imp des Frenes ; parcelles AA 283, AA 288 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 690 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; permis de construire 02525926P0002 ; 9 des Cèdres ; parcelle AA 278 ; 192 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 26/02/2026 ; permis de construire 02525926P0001 ; Lot le Clos Francis ; parcelles AA 326, AA 341 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 518 m² ; autorisé
- 05/02/2026 ; permis de construire 02525925P0015 ; Za Rue de L Ecouland ; parcelles AC 21, AC 22, AC 23 ; 2 142 m² ; terrain 63 660 m² ; autorisé ; PRO LIGNUM
- 23/01/2026 ; déclaration préalable 02525925P0053 ; 4 Rue Josephine Jacquin ; parcelle AB 367 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 1 190 m² ; autorisé ; TTIMMO
- 20/01/2026 ; déclaration préalable 02525925P0057 ; 14 Rue du Patet ; parcelles AB 71, AB 72 ; 2 logements, 207 m² ; terrain 1 030 m² ; autorisé
- 16/01/2026 ; permis de construire 02525925P0016 ; 5 Impas des Cedres ; parcelle AA 281 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 02/01/2026 ; déclaration préalable 02525925P0051 ; 4 Rue du Patet ; parcelle AB 83 ; 4 logements, 414 m² ; autorisé ; AMT INVEST
- 18/12/2025 ; permis de construire 02525925P0012 ; 18 Rue du Patet ; parcelle AB 378 ; 6 logements, 497 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé ; SCI LOIGET
- 24/11/2025 ; permis de construire 02525925P0013 ; Rue du Stade ; parcelles AA 47, AA 49, AA 54 ; 12 logements, 781 m² ; commencé ; SAS IMMOBILIERE HABITAT FRASNE
- 21/10/2025 ; permis de démolir 02525925P0003 ; 53 Grande Rue ; parcelles AA 83, AA 82, AA 295 ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC
- 14/10/2025 ; permis de construire 02525925P0009 ; 7 Rue des Maronniers ; parcelle AA 11 ; 4 logements ; terrain 1 229 m² ; commencé
- 14/10/2025 ; permis de construire 02525925P0009 ; 7 Rue des Maronniers ; parcelle AA 11 ; terrain 1 229 m² ; commencé
- 12/10/2025 ; permis de construire 02525925P0004 ; Rte Departementale 9 ; parcelles B 513, B 510 ; 65 m² ; terrain 2 253 626 m² ; commencé ; COMMUNE DE FRASNE
- 08/10/2025 ; permis de démolir 02525925P0001 ; 73 Grande Rue ; parcelle AA 55 ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC
- 30/09/2025 ; permis de construire 02525925P0010 ; 5b Rue des Andromedes ; parcelle AD 211 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 375 m² ; commencé
- 29/09/2025 ; permis de construire 02525925P0007 ; 3 Rue Rue de la Gare ; parcelles AB 176, AB 177, AB 179 ; terrain 1 042 m² ; commencé ; CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON
- 03/09/2025 ; permis de construire 02525925P0008 ; 3 Imp des Frenes ; parcelle AA 282 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; permis d'aménager 02525925P0001 ; 18 Rue de Patet ; parcelle AB 69 ; autorisé
- 05/05/2025 ; permis de construire 02525925P0003 ; 23bis Rue de la Chapelle ; parcelle AH 318 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 305 m² ; autorisé
- 18/03/2025 ; permis de construire 02525925P0001 ; 20 Rue Grande ; parcelles AB 90, AB 365, AB 92 ; 11 logements, 160 m² ; terrain 1 448 m² ; commencé
- 27/01/2025 ; permis de construire 02525924P0016 ; 12 Rue des Contours ; parcelle AA 305 ; 5 logements, 48 m² ; terrain 511 m² ; autorisé ; ELRD INVEST
- 05/09/2024 ; déclaration préalable 02525924P0048 ; 62 Rue Grande Rue ; parcelle AB 189 ; 18 m² ; terrain 2 425 m² ; terminé ; ELYCIA
- 22/08/2024 ; permis de construire 02525924P0014 ; 32 Rue de L Etang ; parcelle AH 187 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 180 m² ; autorisé
- 22/08/2024 ; permis de construire 02525924P0011 ; Rte de Cessay ; parcelles ZD 83, ZD 151, ZD 154 ; 1 228 m² ; terrain 9 086 m² ; autorisé ; NATURE BOIS ENERGIE
- 24/07/2024 ; permis de construire 02525924P0004 ; Rue de Bellevue ; parcelles AA 270P, AA 271P ; 5 logements, 372 m² ; terrain 837 m² ; terminé ; LAMYCAL
- 24/07/2024 ; permis de construire 02525924P0005 ; Rue de Bellevue ; parcelles AA 270P, AA 271P, AA 272P ; 5 logements, 372 m² ; terrain 972 m² ; commencé ; LAMYCAL
- 24/07/2024 ; permis de construire 02525924P0006 ; Rue Champs Fondray ; parcelles AA 270P, AA 272P ; 5 logements, 372 m² ; terrain 719 m² ; commencé ; FAREMA
- 23/06/2024 ; déclaration préalable 02525924P0028 ; Rue des Ateliers ; parcelle AA 99 ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 17/06/2024 ; permis de construire 02525924P0007 ; 26 Rue du L Hothaud ; parcelles AC 48, AC 50 ; 84 m² ; terrain 5 194 m² ; autorisé
- 04/06/2024 ; permis de construire 02525924P0008 ; Rue Za - de L Ecouland ; parcelles AC 27, AC 21, AC 22 ; 56 m² ; terrain 63 660 m² ; autorisé ; PRO LIGNUM
- 30/05/2024 ; permis de construire 02525924P0010 ; 25 Rue de la Gare ; parcelle AA 311 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 536 m² ; terminé
- 20/03/2024 ; permis de construire 02525923P0019 ; Bevugette ; parcelles ZN 80, ZN 86, ZN 92 ; 918 m² ; terrain 64 189 m² ; terminé ; GAEC DES LANCIEUX
- 05/03/2024 ; permis de construire 02525924P0001 ; 7 Rue de L Etang ; parcelles AD 5, AD 4 ; 4 logements, 127 m² ; terrain 579 m² ; autorisé ; KY ASSOCIES
- 05/03/2024 ; permis de construire 02525923P0018 ; Combe A L Herse ; parcelle ZO 229 ; 943 m² ; terrain 21 777 m² ; terminé
- 30/01/2024 ; permis de construire 02525923P0015 ; Rue des Contours ; parcelle AA 308 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 25/01/2024 ; permis de construire 02525923P0013 ; 10 Rue des Ateliers ; parcelles AD 70, AD 71 ; 292 m² ; terrain 2 532 m² ; commencé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 25/01/2024 ; permis de construire 02525923P0016 ; Rue de L Ecouland ; parcelles AC 21, AC 22, AC 23 ; 2 127 m² ; terrain 63 660 m² ; terminé ; PRO LIGNUM
- 14/01/2024 ; déclaration préalable 02525923P0070 ; 18 Rue des Noisetiers ; parcelle AA 162 ; 4 logements ; terrain 582 m² ; terminé ; AMILPE
- 10/12/2023 ; permis de construire 02525923P0014 ; Rue des Contours ; parcelle AA 134P ; 1 logement, 133 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 24/07/2023 ; permis de construire 02525923P0009 ; 5 Rue des Champs Charbon ; parcelles AH 237, AH 238 ; 3 logements, 77 m² ; terrain 1 303 m² ; terminé
- 13/07/2023 ; permis de construire 02525923P0010 ; 12a Rue des Contours ; parcelle AA 134P ; 1 logement, 85 m² ; terrain 366 m² ; terminé
- 04/05/2023 ; permis de construire 02525923P0002 ; 5 Lot Champs Fondray ; parcelles AA 174P, AA DP ; 1 logement, 119 m² ; terrain 4 762 m² ; commencé
- 04/05/2023 ; permis de construire 02525923P0004 ; 2 Lot Dit  Champs Fondray ; parcelle AA 174P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 609 m² ; terminé
- 01/03/2023 ; permis de construire 02525922P0013 ; Rue des Airelles ; parcelle AD 127 ; 20 logements, 1 463 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 09/02/2023 ; permis de construire 02525922P0016 ; Pre Melon ; parcelle AB 302 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 696 m² ; autorisé
- 06/02/2023 ; permis d'aménager 02525922P0001 ; 12 Rue des Contours ; parcelle AA 134p ; terminé ; ROK
- 22/11/2022 ; permis de démolir 02525922P0001 ; 16 Rue des Contours ; parcelle AA 154 ; autorisé
- 13/11/2022 ; permis de construire 02525922P0012 ; 34 Rue de L Etang ; parcelles AH 319, AH 320, AH 321 ; 3 logements, 334 m² ; terrain 2 174 m² ; autorisé
- 19/10/2022 ; permis de construire 02525922P0008 ; Rue des Andromedes ; parcelle AD 9 ; 8 logements, 735 m² ; terrain 1 954 m² ; autorisé ; AB PROMOTION
- 24/09/2022 ; permis de construire 02525922P0003 ; Grande Rue ; parcelles AA 117, AA 233 ; 1 256 m² ; terrain 3 202 m² ; terminé ; CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON
- 09/09/2022 ; permis de construire 02525922P0006 ; 37 Rue de L Etang ; parcelle AD 42 ; 2 logements, 14 m² ; terrain 1 083 m² ; commencé
- 05/07/2022 ; permis de construire 02525922P0002 ; Chem de Vernon ; parcelles ZK 140, ZK 140 ; 1 260 m² ; terrain 20 121 m² ; terminé ; GAEC DES BRIMBELLES
- 30/06/2022 ; permis de construire 02525922P0004 ; Rue du Docteur Bernard ; parcelle AH 262 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 999 m² ; commencé ; HDCB IMMO
- 28/04/2022 ; permis de construire 02525921P0029 ; Chem des Cheminots ; parcelle AB 30P ; 1 logement, 190 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 16/03/2022 ; permis d'aménager 02525921P0003 ; Imp des Cedres ; parcelles AA DP, AA 174p ; terminé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 13/03/2022 ; permis d'aménager 02525921P0004 ; Rue Loiseau et du Creux Chauta ; parcelles AA 237, AA 234, AA 92 ; terminé ; IM'TOO
- 09/03/2022 ; permis de construire 02525921P0027 ; 113 Grande Rue ; parcelle AH 111 ; terrain 1 363 m² ; terminé
- 16/02/2022 ; permis de construire 02525921P0028 ; 37 Grande Rue ; parcelles AB 279, AB 196 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 579 m² ; terminé
- 14/12/2021 ; permis de construire 02525921P0022 ; 90 Grande Rue ; parcelle AA 120 ; 12 logements, 704 m² ; terrain 1 479 m² ; commencé ; NEOLIA
- 14/12/2021 ; permis de construire 02525921P0022 ; 90 Grande Rue ; parcelle AA 120 ; 704 m² ; terrain 1 479 m² ; commencé ; NEOLIA
- 08/12/2021 ; permis de construire 02525921P0026 ; Rue de Combressand ; parcelles ZE 168, ZE 169 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 1 458 m² ; terminé
- 25/11/2021 ; permis de construire 02525921P0021 ; 15 Rue du Patet ; parcelles AB 163, AB 162 ; 2 logements, 110 m² ; terrain 2 385 m² ; autorisé ; VIALI
- 29/09/2021 ; permis d'aménager 02525921P0002 ; Rue Loiseau  du Creux Chautard ; parcelles AA 237, AA 234, AA 92 ; autorisé ; IM'TOO
- 28/09/2021 ; permis de construire 02525921P0017 ; 24 Rue de Lhotaud ; parcelles AC 40, AC 39 ; 159 m² ; terrain 3 983 m² ; terminé ; SCI DES ETANGS
- 27/09/2021 ; permis de démolir 02525921P0004 ; Rue de L Etang ; parcelle AD 13 ; autorisé ; ENEDIS
- 27/08/2021 ; déclaration préalable 02525921P0060 ; Rue de L Etang ; parcelle AD 13 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/08/2021 ; permis de démolir 02525921P0003 ; 37 Rue de la Gare ; parcelle AA 31 ; autorisé
- 05/07/2021 ; permis de construire 02525921P0012 ; Rue de Lhotaud ; parcelle AC 11 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 100 m² ; terminé
- 05/07/2021 ; permis de construire 02525921P0012 ; Rue de Lhotaud ; parcelle AC 11 ; 83 m² ; terrain 100 m² ; terminé
- 30/06/2021 ; permis de construire 02525921P0009 ; Rte de Vernon ; parcelles ZK 139, ZK 138, ZK 27 ; 170 m² ; terrain 57 220 m² ; commencé ; GAEC MARMIER DE L'ETANG
- 22/06/2021 ; permis de construire 02525921P0007 ; Rue des Andromedes ; parcelles AD 11P, AD 12P ; 12 logements, 1 124 m² ; terrain 4 209 m² ; commencé ; CARRE CENTRE EST
- 10/06/2021 ; permis de démolir 02525921P0002 ; 104 Grande Rue ; parcelle AH 144 ; annulé
- 17/05/2021 ; permis de construire 02525921P0001 ; 14 16 Rue de la Gare ; parcelle AB 63 ; 839 m² ; terrain 10 801 m² ; terminé ; COMMUNE DE FRASNE
- 17/05/2021 ; permis de construire 02525921P0005 ; 24 Rue du Lhotaud ; parcelle AC 43 ; 59 m² ; terrain 32 040 m² ; terminé ; SCI DES ETANGS
- 06/05/2021 ; permis de construire 02525921P0004 ; 1a Rte de Bellevue ; parcelle AH 146 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 507 m² ; autorisé
- 28/04/2021 ; permis de démolir 02525921P0001 ; 39 Grande Rue ; parcelle AB 196 ; autorisé
- 27/04/2021 ; permis de construire 02525921P0002 ; Chem de Combressand ; parcelle ZE 168 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 697 m² ; annulé
- 27/04/2021 ; permis de construire 02525921P0003 ; Chem de Combressand ; parcelle ZE 169 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 761 m² ; annulé
- 14/01/2021 ; permis de construire 02525920P0010 ; Chemin des Cheminots ; parcelles AB 336, AB 337 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 680 m² ; terminé
- 29/12/2020 ; déclaration préalable 02525920P0064 ; 19 Rue du Lhotaud ; parcelle AC 89 ; terrain 301 m² ; autorisé
- 08/12/2020 ; déclaration préalable 02525920P0056 ; 12 Rue du Lhotaud ; parcelle AD 180 ; 29 m² ; terrain 2 887 m² ; terminé ; SAILLARD CHARPENTE
- 29/10/2020 ; permis de construire 02525920P0005 ; Combe A L Herse ; parcelle ZO 223 ; 507 m² ; terrain 39 278 m² ; terminé
- 21/10/2020 ; permis de démolir 02525920P0002 ; 39 Rue Grande Rue ; parcelle AB 196 ; annulé
- 28/09/2020 ; permis de construire 02525920P0007 ; 109 Bis Grande Rue ; parcelle AH 170 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 428 m² ; terminé
- 25/08/2020 ; permis de construire 02525920P0006 ; Chem de Cessay ; parcelles ZD 90, ZD 140 ; 678 m² ; terrain 24 974 m² ; terminé
- 25/06/2020 ; permis de construire 02525920P0003 ; 37 Grande Rue ; parcelles AB 279, AB 196 ; 4 logements, 406 m² ; terrain 1 572 m² ; annulé
- 19/05/2020 ; permis de construire 02525920P0001 ; 30 Rue de L Etang ; parcelles AH 185, AH 179 ; 4 logements, 480 m² ; terrain 1 450 m² ; commencé ; SCCV LE CLOS DE L ETANG
- 27/04/2020 ; permis de démolir 02525920P0001 ; Rue de la Gare ; parcelle AB 275 ; autorisé ; SOCIETE NATIONALE SNCF
- 14/03/2020 ; permis de construire 02525920P0002 ; Chemin Rural ; parcelle ZO 214 ; 193 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; GAEC VANTHIER
- 09/03/2020 ; permis de construire 02525919P0010 ; Grande Rue - Rue Loiseau ; parcelles AA 83, AA 82, AA 70 ; 37 logements, 2 719 m² ; terrain 8 176 m² ; annulé ; SCCV FRASNE LOISEAU
- 24/02/2020 ; permis de construire 02525919P0009 ; 30 Rue de L Etang ; parcelles AH 185, AH 184, AH 183 ; 4 logements ; terminé ; SCI LALY 56
- 04/02/2020 ; déclaration préalable 02525920P0002 ; 18 Rue du Lhotaud ; parcelles AC 10, AC 9 ; 34 m² ; terrain 926 m² ; autorisé ; SCI VUILLEMIN F.J.
- 17/10/2019 ; permis de démolir 02525919P0001 ; 47 Rue de la Gare ; parcelle AA 37 ; autorisé
- 02/09/2019 ; permis de construire 02525919P0005 ; 8 Rue du College ; parcelle AB 67 ; 2 796 m² ; terrain 10 403 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 29/07/2019 ; permis de construire 02525919P0004 ; 15 Rue des Andromenes ; parcelles AD 48P, AD 50 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 541 m² ; terminé
- 18/03/2019 ; permis de construire 02525919P0001 ; Champ de la Croix ; parcelles ZC 128, ZC 131 ; 546 m² ; terrain 11 675 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES MYRTILLES
- 19/02/2019 ; permis de construire 02525919P0002 ; Rue des Andromedes ; parcelle AD 66 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 285 m² ; terminé
- 13/02/2019 ; permis de construire 02525918P0009 ; 23b Rue de L Etang ; parcelles AD 212, AD 20, AD 26 ; 2 logements, 76 m² ; terrain 2 538 m² ; commencé
- 19/01/2019 ; permis de construire 02525918P0008 ; Rue des Tourbieres ; parcelle AE 83 ; 608 m² ; terrain 2 583 m² ; terminé ; MARMET MACHINES A BOIS
- 23/11/2018 ; permis de construire 02525918P0007 ; 1 Rue des Tourbieres ; parcelle AE 84 ; 310 m² ; terrain 856 m² ; autorisé
- 18/10/2018 ; permis de construire 02525918P0005 ; Rue des Renouees ; parcelle AE 9 ; 12 logements, 1 112 m² ; terrain 28 112 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 17/04/2018 ; permis de construire 02525918P0003 ; 16a Rue de Bellevue ; parcelle AA 166 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 175 m² ; terminé
- 19/03/2018 ; permis de construire 02525918P0001 ; 23 Rue de L Etang ; parcelle AD 21 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 379 m² ; commencé
- 03/03/2018 ; permis de démolir 02525918P0001 ; 33 Rue de L Etang ; parcelle AD 40 ; autorisé
- 18/02/2018 ; permis de construire 02525917P0019 ; 2 Rue de la Gare ; parcelle AB 164 ; 4 m² ; terrain 1 226 m² ; annulé ; COMMUNE DE FRASNE
- 06/01/2018 ; permis de construire 02525917P0018 ; 1 Imp des Frenes ; parcelle AA 218 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 747 m² ; terminé
- 10/11/2017 ; permis de construire 02525917P0016 ; 90 Rue Grande ; parcelles AA 233, AA 120, AA 119 ; 20 logements, 1 427 m² ; terrain 2 178 m² ; autorisé ; SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS
- 10/11/2017 ; permis de construire 02525917P0016 ; 90 Rue Grande ; parcelles AA 233, AA 120, AA 119 ; 1 427 m² ; terrain 2 178 m² ; autorisé ; SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS
- 09/10/2017 ; permis de construire 02525917P0013 ; 37 Rue de la Gare ; parcelle AA 198 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 497 m² ; commencé
- 03/10/2017 ; déclaration préalable 02525917P0027 ; 22 Rue du Lhotaud ; parcelle AC 6 ; 17 m² ; terrain 946 m² ; terminé
- 03/08/2017 ; permis de construire 02525917P0012 ; Rue Omer Lamy ; parcelle AA 147P ; 1 logement, 82 m² ; terrain 497 m² ; commencé
- 02/08/2017 ; permis de construire 02525917P0011 ; Zi du Lhotaud ; parcelle AC 14 ; 48 m² ; terrain 2 968 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES DU HAUT-DOUBS
- 25/07/2017 ; permis de construire 02525917P0007 ; 76 Rue Grande ; parcelle AA 41 ; 4 logements, 89 m² ; terrain 1 091 m² ; autorisé ; DES CYGNES
- 17/07/2017 ; permis de construire 02525917P0010 ; 18 Rue de la Gare ; parcelle AB 64 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé ; COMMUNE DE FRASNE
- 10/07/2017 ; permis de construire 02525917P0009 ; 12b Rue du Lhotaud ; parcelle AC 18 ; 45 m² ; terminé
- 06/07/2017 ; permis de démolir 02525917P0001 ; 36 Rue de L Etang ; parcelle AH 190 ; autorisé
- 13/06/2017 ; permis de démolir 02525917P0002 ; 86 Rue Grande ; parcelle AA 117 ; autorisé ; CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE
- 27/04/2017 ; permis de construire 02525917P0005 ; Imp des Frenes ; parcelle AA 173 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 782 m² ; terminé
- 27/02/2017 ; déclaration préalable 02525917P0001 ; 23 Rue du Moulin ; parcelle AC 63 ; 1 logement ; terrain 978 m² ; autorisé
- 25/01/2017 ; permis de construire 02525916P0013 ; Rue de la Douraize ; parcelle AB 251 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 436 m² ; terminé
- 04/12/2016 ; permis de construire 02525916P0011 ; 3bis Rue des Contours ; parcelle AA 232 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 605 m² ; commencé
- 23/11/2016 ; permis de construire 02525916P0008 ; 90 Rue Grande Rue ; parcelles AA 118, AA 117, AA 119 ; 22 logements, 1 223 m² ; terrain 1 002 m² ; annulé ; SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS
- 23/11/2016 ; permis de construire 02525916P0008 ; 90 Rue Grande Rue ; parcelles AA 118, AA 117, AA 119 ; 1 223 m² ; terrain 1 002 m² ; annulé ; SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS
- 06/11/2016 ; permis de démolir 02525916P0001 ; 28 30 Rue de L Etang ; parcelle AH 180 ; autorisé ; SCI LA CHAILLETTE
- 10/10/2016 ; permis de construire 02525916P0006 ; Za Rue de L Ecouland ; parcelles AC 25, AC 27, AC 26 ; 2 147 m² ; terrain 28 595 m² ; terminé ; PRO LIGNUM
- 04/10/2016 ; permis de construire 02525916P0007 ; Rue Beaucaire ; parcelle AH 212 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 2 750 m² ; commencé
- 08/07/2016 ; permis de construire 02525916P0005 ; Ld de la Douraize ; parcelle AB 252 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 30/06/2016 ; permis de construire 02525916P0003 ; 6b Rue du Moulin ; parcelle ZK 996 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 3 606 m² ; terminé
- 30/06/2016 ; permis de construire 02525916P0003 ; 6b Rue du Moulin ; parcelle ZK 996 ; 27 m² ; terrain 3 606 m² ; terminé
- 09/06/2016 ; permis de construire 02525916P0001 ; Ld Chazeaux ; parcelles ZP 36, ZP 73 ; 224 m² ; terrain 38 240 m² ; terminé ; GAEC JACQUIN
- 08/06/2016 ; permis de construire 02525916P0002 ; Rue du Patet ; parcelle AB 95 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 913 m² ; autorisé
- 24/03/2016 ; permis de construire 02525915P0010 ; 114 Rue Grande ; parcelle AH 122 ; 56 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; FRANDIS
- 12/02/2016 ; permis de construire 02525915P0011 ; Rue des Andromedes ; parcelle AD 30 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 880 m² ; commencé
- 08/01/2016 ; déclaration préalable 02525915P0059 ; 15 Rue de la Gare ; parcelle AB 58 ; 19 m² ; terrain 2 776 m² ; terminé ; COMMUNE DE FRASNE
- 02/12/2015 ; permis de construire 02525915P0007 ; Chem de Chapelle D Huin ; parcelle ZE 127 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 15 742 m² ; autorisé
- 29/11/2015 ; déclaration préalable 02525915P0055 ; 11 Rue de L Etang ; parcelle AD 7 ; 2 logements, 31 m² ; terrain 1 355 m² ; autorisé
- 13/10/2015 ; permis d'aménager 02525907E0001 ; Rue des Tourbieres ; parcelle AE 52 ; autorisé ; ROUX-PETITE
- 11/08/2015 ; permis de construire 02525915P0005 ; Ld Baumont ; parcelles ZD 87, ZD 86, ZD 21 ; 265 m² ; terrain 117 536 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 03/08/2015 ; déclaration préalable 02525915P0042 ; Rue du Stade ; parcelle AA 92 ; 27 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 21/07/2015 ; permis de construire 02525915P0004 ; 8 du College ; parcelles AB 68, AB 67 ; 72 m² ; terrain 12 312 m² ; terminé
- 15/07/2015 ; permis de construire 02525915P0003 ; 90 Rue Grande Rue ; parcelle AA 119 ; terrain 523 m² ; terminé
- 27/04/2015 ; permis de construire 02525915P0002 ; Ld Bevuguette ; parcelles ZN 86, ZN 80 ; 512 m² ; terrain 44 519 m² ; commencé
- 16/03/2015 ; permis de construire 02525914P0017 ; 53 Rue Grande ; parcelles AA 83, AA 82 ; 10 logements, 436 m² ; terrain 975 m² ; autorisé
- 05/03/2015 ; permis de construire 02525915P0001 ; Rue de la Vieille Eglise ; parcelles DP 2, AB 107P, AB 106 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 985 m² ; terminé
- 26/09/2014 ; permis de construire 02525914P0016 ; 42 Rue de L Etang ; parcelle AH 191 ; 2 logements ; terrain 2 579 m² ; commencé
- 12/09/2014 ; permis de construire 02525914P0015 ; Champs Charbon ; parcelle AH 246 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 829 m² ; terminé
- 30/07/2014 ; permis de construire 02525914P0007 ; 14 Rue des Tourbieres ; parcelle AE 74 ; 1 172 m² ; terrain 10 005 m² ; commencé
- 23/07/2014 ; permis de construire 02525914P0011 ; 25 Rue de la Chapelle ; parcelle AH 93 ; 1 logement ; terrain 2 520 m² ; annulé
- 11/07/2014 ; permis de construire 02525914P0009 ; 1 Rue des Tourbieres ; parcelle AE 52 ; 43 m² ; terrain 6 000 m² ; autorisé
- 02/06/2014 ; permis de construire 02525914P0006 ; Lot Champ Charbon ; parcelle AH 237 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 716 m² ; annulé
- 29/05/2014 ; permis de démolir 02525914P0001 ; 104 Rue Grande ; parcelle AH 144 ; autorisé
- 24/05/2014 ; déclaration préalable 02525914P0018 ; 114 Grande Rue ; parcelle AH 206 ; 9 m² ; terrain 241 m² ; annulé ; FRANDIS
- 25/04/2014 ; permis de construire 02525914P0005 ; parcelle AB 253P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 464 m² ; terminé
- 04/04/2014 ; déclaration préalable 02525914P0006 ; 27 Rue du Lhotaud ; parcelle AC 47 ; 1 logement ; terrain 1 948 m² ; autorisé
- 14/02/2014 ; permis de construire 02525913P0018 ; Rue des Champs Charbon ; parcelle AH 256 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 878 m² ; commencé
- 21/01/2014 ; permis de construire 02525913P0017 ; Ld Champ Charbon ; parcelle AH 236 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 697 m² ; terminé
- 06/01/2014 ; permis de construire 02525913P0016 ; Ld Champ Charbon ; parcelle AH 252 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 744 m² ; terminé
- 17/12/2013 ; permis de démolir 02525913P0002 ; 51bis Rue Grande ; parcelle AA 84 ; autorisé ; COMMUNE DE FRASNE
- 13/12/2013 ; permis de construire 02525913P0015 ; Champs Charbon ; parcelle AH 251 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 965 m² ; terminé
- 30/11/2013 ; permis de construire 02525913P0012 ; Lot la Douraize ; parcelle ZE 13 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 747 m² ; terminé
- 22/11/2013 ; permis de démolir 02525913P0001 ; 32b Rue de L Etang ; parcelle AH 187 ; autorisé
- 20/09/2013 ; permis de construire 02525913P0009 ; Rue Champ Charbon ; parcelle AH 241 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 597 m² ; terminé
- 20/09/2013 ; permis de construire 02525913P0011 ; Ld ; parcelle AH 240 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 30/08/2013 ; déclaration préalable 02525913P0029 ; 27 Rue de L Etang ; parcelles AD 25, AD 24 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 657 m² ; terminé
- 23/08/2013 ; permis de construire 02525913P0007 ; Champs Charbon ; parcelle AH 253 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 10/08/2013 ; déclaration préalable 02525913P0005 ; Chem de Cessay ; parcelle A 66 ; 9 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 22/07/2013 ; permis de construire 02525913P0006 ; Rue de la Douraize ; parcelle AU 256 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 484 m² ; commencé
- 18/07/2013 ; permis de construire 02525913P0005 ; 7 Rue de Beaucaire ; parcelle AH 246 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 829 m² ; annulé
- 13/07/2013 ; permis de construire 02525913P0003 ; Rue ; parcelle AH 247 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 749 m² ; terminé
- 04/06/2013 ; permis de construire 02525913P0002 ; Rue ; parcelles ZK 138, ZK 139 ; 1 027 m² ; terrain 57 220 m² ; terminé
- 30/03/2013 ; permis de construire 02525912P0029 ; 106b Rue Grande ; parcelle AH 132 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 557 m² ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02525912P0031 ; 12 Rue de la Douraize ; parcelle AB 256 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 484 m² ; annulé
- 12/02/2013 ; permis de construire 02525912P0030 ; Bevugette ; parcelle ZD 80 ; 300 m² ; terrain 20 448 m² ; commencé ; GAEC DES LANCIEUX

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frasne-25259/permis
La commune : https://aucadastre.fr/frasne-25259.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25259/permits