# Permis de construire de Frébuans (Jura) : 17 autorisations

De 2013 à 2025 : 11 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/01/2025 ; permis de construire 03924124P0005 ; Rue du Moulin ; parcelle AA 164 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 756 m² ; autorisé
- 04/09/2024 ; permis de construire 03924124P0002 ; 38 Rue des Fontaines ; parcelles AA 179, AA 69 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 199 m² ; commencé
- 06/06/2024 ; permis de construire 03924124P0001 ; 143 Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AB 67, AB 68 ; terrain 879 m² ; autorisé ; LMI
- 13/03/2024 ; permis de construire 03924123P0004 ; Route de la Grande Mare ; parcelle ZA 82 ; 293 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; VADROT GUILLAUME
- 20/09/2023 ; permis de construire 03924123P0002 ; Rue des Condamines ; parcelles ZA 19, ZA 21, ZA 22 ; 2 m² ; terrain 168 509 m² ; commencé
- 22/06/2022 ; déclaration préalable 03924122P0014 ; Meix des Claviers ; parcelle AB 142 ; 19 m² ; terrain 922 m² ; autorisé
- 18/05/2022 ; permis de construire 03924122P0001 ; Chemin de la Vouivre ; parcelle AB 14 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 1 921 m² ; commencé
- 20/08/2021 ; permis de construire 03924121P0003 ; Rue du Calvaire - au Villa ; parcelles AA 185, AA 53 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 756 m² ; autorisé
- 31/07/2019 ; permis de construire 03924119P0002 ; Chemin de la Vouivre ; parcelle AB 14 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 921 m² ; annulé
- 17/07/2019 ; permis de construire 03924119P0001 ; Zone Artisanale - aux Four ; parcelle ZA 92 ; 750 m² ; terrain 3 551 m² ; commencé ; SCI LES 3 FER
- 25/04/2018 ; permis de construire 03924118K0001 ; Rue des Vignettes ; parcelle AA 139 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 769 m² ; autorisé
- 13/12/2017 ; permis de démolir 03924117K0001 ; La Cour saint Vincent ; parcelle AB 9 ; terrain 58 m² ; autorisé
- 04/05/2017 ; permis de construire 03924117K0002 ; 124 Rue Desire Barodet ; parcelle AB 162 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 02/03/2016 ; permis de construire 03924116K0001 ; 54 Rue Prosper Sordet ; parcelle AB 35 ; 1 logement ; terrain 508 m² ; terminé ; 4GDC
- 24/02/2016 ; permis de construire 03924115K0006 ; Route de saint Georges ; parcelle AB 47 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 8 855 m² ; commencé
- 16/12/2015 ; permis de construire 03924115K0004 ; Route de saint Georges ; parcelle AB 169 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 05/03/2013 ; déclaration préalable 03924113K0002 ; 152 Rue des Vignettes ; parcelle AA 94 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 737 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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