# Permis de construire de Frécourt (Haute-Marne) : 5 autorisations

De 2015 à 2024 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/12/2024 ; permis de construire 05220724S0003 ; 11 Rue du Val de Traire ; parcelle ZA 68 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 6 764 m² ; autorisé
- 24/02/2024 ; permis de construire 05220724S0002 ; 5 Rue de Lorraine ; parcelle ZB 72 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 533 m² ; autorisé
- 22/01/2019 ; permis de construire 05220718S0001 ; 3 de  Lavrigny ; parcelle ZC 84 ; 112 m² ; terrain 20 000 m² ; terminé ; GAEC DU TREFLE
- 28/06/2017 ; permis de construire 05220717S0001 ; 5 Rue du Ruisseau ; parcelles A 376, A 375 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 092 m² ; autorisé
- 27/05/2015 ; permis de construire 05220715S0002 ; parcelle ZC 84 ; 444 m² ; autorisé ; GAEC DU TREFLE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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