# Avenue Andre LEOTARD, 83600 Fréjus : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.43775, 6.75282 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83061_0108.

## La parcelle

- Parcelle : AX 622
- Contenance : 8 132 m²
- Identifiant : 83061000AX0622
- Feuille : 000 AX 01, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 14 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 11,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 508 kWh par an, pour 1 910 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa, coeur du centre urbain en intensification (villeneuve, boulevard de la mer, fréjus plage, les horts, la madeleine, saint lambert, la gabelle, le suveret), du PLU Frejus, en vigueur depuis le 19/09/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Droit de préemption urbain simple
- Droit de préemption urbain renforcé

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Frejus

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 1 568 de la commune

- 08/07/2025 ; permis de construire 0830612500044 ; Avenue Andre Leotard ; parcelle AX 150 ; 200 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé ; CALAO 154
- 10/06/2025 ; permis de construire 0830612500006 ; Avenue Andre Leotard ; parcelle AW 97 ; 249 m² ; terrain 18 809 m² ; autorisé ; ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION
- 08/07/2024 ; permis de construire 08306124F0017 ; Avenue Andre Leotard ; parcelle AW 97 ; 154 m² ; terrain 7 961 m² ; autorisé ; ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION
- 17/11/2023 ; permis de construire 08306123F0070 ; 9009 Avenue Andre Leotard ; parcelles AX 1085, AX 150 ; 15 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 28/07/2020 ; permis de démolir 08306120F0004 ; 1653 Av. Andre Leotard ; parcelle AX 164 ; terrain 5 000 m² ; autorisé ; ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frejus-83061/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 106

- 30/12/2025 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 187 300 € ; 40 m² bâtis, 4 683 €/m²
- 22/12/2025 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 265 000 € ; 65 m² bâtis, 4 077 €/m²
- 19/12/2025 ; vente ; 850 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 283 150 € ; 70 m² bâtis, 4 045 €/m²
- 17/12/2025 ; vente ; 540 Av Andre Leotard ; Appartement ; 65 000 € ; 28 m² bâtis, 2 321 €/m²
- 14/11/2025 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 302 000 € ; 65 m² bâtis, 4 646 €/m²
- 27/10/2025 ; vente ; 752 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 217 025 € ; 46 m² bâtis, 4 718 €/m²
- 03/10/2025 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 195 000 € ; 40 m² bâtis, 4 875 €/m²
- 08/08/2025 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 329 750 € ; 75 m² bâtis, 4 397 €/m²
- 08/07/2025 ; vente ; 850 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 190 000 € ; 66 m² bâtis
- 30/06/2025 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 290 000 € ; 75 m² bâtis, 3 867 €/m²
- 11/06/2025 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 310 000 € ; 65 m² bâtis, 4 769 €/m²
- 04/04/2025 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 325 000 € ; 65 m² bâtis, 5 000 €/m²
- 25/03/2025 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 267 000 € ; 67 m² bâtis, 3 985 €/m²
- 12/03/2025 ; vente ; 168 Av Andre Leotard ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 2 542 285,2 € ; 442 m² bâtis, 8 564 m² de terrain, 5 752 €/m²
- 28/02/2025 ; vente ; 1170 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 178 000 € ; 42 m² bâtis
- 19/02/2025 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 270 000 € ; 63 m² bâtis, 4 286 €/m²
- 31/01/2025 ; vente ; 752 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 173 250 € ; 46 m² bâtis, 3 766 €/m²
- 26/11/2024 ; vente ; 540 Av Andre Leotard ; Appartement ; 135 000 € ; 39 m² bâtis, 3 462 €/m²
- 22/11/2024 ; vente ; 1190 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 198 000 € ; 52 m² bâtis, 3 808 €/m²
- 12/11/2024 ; vente ; 540 Av Andre Leotard ; Appartement ; 150 000 € ; 47 m² bâtis, 3 191 €/m²
- 08/11/2024 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 172 000 € ; 40 m² bâtis, 4 300 €/m²
- 08/11/2024 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 230 000 € ; 75 m² bâtis, 3 067 €/m²
- 21/08/2024 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 149 500 € ; 30 m² bâtis, 4 983 €/m²
- 08/08/2024 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 148 400 € ; 30 m² bâtis, 4 947 €/m²
- 02/08/2024 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 321 930 € ; 64 m² bâtis, 5 030 €/m²
- 24/07/2024 ; vente ; 1096 Av Andre Leotard ; Maison ; 281 100 € ; 69 m² bâtis, 4 074 €/m²
- 22/07/2024 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 178 600 € ; 40 m² bâtis, 4 465 €/m²
- 16/07/2024 ; vente ; 752 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 248 443 € ; 61 m² bâtis
- 19/06/2024 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 324 310 € ; 63 m² bâtis, 5 148 €/m²
- 14/06/2024 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance ; 22 000 €
- 03/06/2024 ; vente ; 1170 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 105 000 € ; 24 m² bâtis, 4 375 €/m²
- 26/04/2024 ; vente ; 1190 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 369 600 € ; 81 m² bâtis, 4 563 €/m²
- 08/04/2024 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 290 400 € ; 65 m² bâtis, 4 468 €/m²
- 09/02/2024 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 384 750 € ; 83 m² bâtis, 4 636 €/m²
- 01/02/2024 ; vente ; 422 Av Andre Leotard ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 1 € ; 4 018 m² bâtis, 2 962 m² de terrain
- 18/01/2024 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 4 000 € ; 64 m² bâtis, 63 €/m²
- 08/01/2024 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 300 090 € ; 75 m² bâtis, 4 001 €/m²
- 04/01/2024 ; vente ; 1160 Av Andre Leotard ; Dépendance, Maison ; 517 300 € ; 127 m² bâtis, 1 028 m² de terrain, 4 073 €/m²
- 13/12/2023 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 130 000 € ; 32 m² bâtis, 4 063 €/m²
- 07/11/2023 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 147 500 € ; 42 m² bâtis, 3 512 €/m²
- 03/11/2023 ; vente ; 1190 Av Andre Leotard ; Dépendance ; 20 000 €
- 26/10/2023 ; vente ; 1170 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 114 000 € ; 24 m² bâtis, 4 750 €/m²
- 26/10/2023 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 320 000 € ; 68 m² bâtis, 4 706 €/m²
- 16/10/2023 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 183 000 € ; 45 m² bâtis, 4 067 €/m²
- 12/09/2023 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 102 000 € ; 83 m² bâtis, 1 229 €/m²
- 06/09/2023 ; vente ; 760 Av Andre Leotard ; Dépendance ; 28 000 €
- 28/07/2023 ; vente ; 1190 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 361 850 € ; 69 m² bâtis, 5 244 €/m²
- 28/06/2023 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 281 350 € ; 75 m² bâtis, 3 751 €/m²
- 09/06/2023 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 265 000 € ; 67 m² bâtis, 3 955 €/m²
- 08/06/2023 ; vente ; 752 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 285 000 € ; 73 m² bâtis, 3 904 €/m²
- 25/04/2023 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance ; 25 000 €
- 05/04/2023 ; vente ; 1096 Av Andre Leotard ; Maison ; 265 000 € ; 69 m² bâtis, 3 841 €/m²
- 14/03/2023 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 342 000 € ; 69 m² bâtis, 4 957 €/m²
- 09/02/2023 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance ; 15 000 €
- 08/02/2023 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 325 000 € ; 65 m² bâtis, 5 000 €/m²
- 28/12/2022 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 188 000 € ; 43 m² bâtis, 4 372 €/m²
- 23/12/2022 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 263 000 € ; 63 m² bâtis, 4 175 €/m²
- 06/12/2022 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 320 000 € ; 75 m² bâtis, 4 267 €/m²
- 25/11/2022 ; vente ; 760 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 188 500 € ; 37 m² bâtis
- 09/11/2022 ; vente ; 752 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 190 000 € ; 61 m² bâtis
- 04/11/2022 ; vente ; 1096 Av Andre Leotard ; Maison ; 349 850 € ; 83 m² bâtis, 4 215 €/m²
- 20/10/2022 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 267 000 € ; 70 m² bâtis, 3 814 €/m²
- 29/09/2022 ; vente ; 9002 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 154 000 € ; 46 m² bâtis
- 11/08/2022 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 150 000 € ; 30 m² bâtis, 5 000 €/m²
- 09/08/2022 ; vente ; 752 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 235 000 € ; 73 m² bâtis
- 28/07/2022 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 391 000 € ; 96 m² bâtis, 4 073 €/m²
- 19/07/2022 ; vente ; 752 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 220 000 € ; 73 m² bâtis
- 05/07/2022 ; vente ; 752 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 185 000 € ; 61 m² bâtis, 3 033 €/m²
- 16/06/2022 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 165 000 € ; 40 m² bâtis, 4 125 €/m²
- 18/03/2022 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 220 000 € ; 110 m² bâtis, 2 000 €/m²
- 25/02/2022 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 241 100 € ; 65 m² bâtis, 3 709 €/m²
- 21/02/2022 ; vente ; 760 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 168 450 € ; 37 m² bâtis
- 18/02/2022 ; vente ; 850 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 125 000 € ; 74 m² bâtis, 1 689 €/m²
- 10/02/2022 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 150 000 € ; 78 m² bâtis, 1 923 €/m²
- 01/02/2022 ; vente ; 850 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 272 000 € ; 75 m² bâtis, 3 627 €/m²
- 25/01/2022 ; vente ; 760 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 180 000 € ; 41 m² bâtis
- 29/12/2021 ; vente ; 9002 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 163 000 € ; 46 m² bâtis, 3 543 €/m²
- 15/12/2021 ; vente ; 850 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 215 120 € ; 66 m² bâtis, 3 259 €/m²
- 10/12/2021 ; vente ; 1170 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 131 000 € ; 42 m² bâtis
- 06/12/2021 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 230 000 € ; 64 m² bâtis, 3 594 €/m²
- 29/11/2021 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 311 000 € ; 66 m² bâtis, 4 712 €/m²
- 15/11/2021 ; vente ; 760 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 165 000 € ; 39 m² bâtis, 4 231 €/m²
- 26/10/2021 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 234 300 € ; 65 m² bâtis, 3 605 €/m²
- 15/10/2021 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 132 000 € ; 30 m² bâtis, 4 400 €/m²
- 28/09/2021 ; vente ; 9345 Av Andre Leotard ; Maison ; 275 000 € ; 70 m² bâtis, 3 929 €/m²
- 17/09/2021 ; vente ; 850 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 210 000 € ; 66 m² bâtis
- 01/09/2021 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance ; 255 000 €
- 20/08/2021 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 160 000 € ; 67 m² bâtis, 2 388 €/m²
- 20/08/2021 ; vente ; 850 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 225 000 € ; 66 m² bâtis
- 11/08/2021 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 245 800 € ; 63 m² bâtis, 3 902 €/m²
- 06/08/2021 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 242 500 € ; 65 m² bâtis, 3 731 €/m²
- 02/08/2021 ; vente ; 1190 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 322 600 € ; 70 m² bâtis, 4 609 €/m²
- 23/07/2021 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 282 000 € ; 78 m² bâtis, 3 615 €/m²
- 28/06/2021 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 226 000 € ; 65 m² bâtis, 3 477 €/m²
- 28/06/2021 ; vente ; 1170 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 107 000 € ; 24 m² bâtis
- 25/06/2021 ; vente ; 1190 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 164 600 € ; 52 m² bâtis, 3 165 €/m²
- 18/06/2021 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 300 000 € ; 69 m² bâtis, 4 348 €/m²
- 11/06/2021 ; vente ; 9002 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 130 000 € ; 46 m² bâtis
- 27/05/2021 ; vente ; 752 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 190 000 € ; 61 m² bâtis, 3 115 €/m²
- 24/05/2021 ; vente ; 432 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 228 000 € ; 64 m² bâtis, 3 563 €/m²
- 12/05/2021 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 299 000 € ; 64 m² bâtis, 4 672 €/m²
- 09/04/2021 ; vente ; 1170 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 144 160 € ; 42 m² bâtis
- 23/03/2021 ; vente ; 760 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 145 000 € ; 37 m² bâtis, 3 919 €/m²
- 11/02/2021 ; vente ; 384 Av Andre Leotard ; Appartement, Dépendance ; 250 000 € ; 63 m² bâtis, 3 968 €/m²
- 08/02/2021 ; vente ; 560 Av Andre Leotard ; Dépendance, Appartement ; 237 500 € ; 65 m² bâtis, 3 654 €/m²
- 14/01/2021 ; vente ; 1096 Av Andre Leotard ; Maison ; 248 000 € ; 69 m² bâtis, 3 594 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 10/08/2026 ; 850 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; appartement, 66,3 m², construit en 1980 ; énergie B, climat A
- 07/08/2026 ; 560 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; appartement, 73,5 m², construit en 2013 ; énergie A, climat A
- 04/08/2026 ; 432 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; appartement, 75,1 m² ; énergie B, climat A
- 19/05/2026 ; 384 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; immeuble, construit en 2003 ; énergie C, climat A
- 19/05/2026 ; 384 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; immeuble, construit en 2003 ; énergie C, climat A
- 19/05/2026 ; 384 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; immeuble, construit en 2003 ; énergie B, climat A
- 12/05/2026 ; Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; appartement, 34,2 m² ; énergie C, climat A
- 23/03/2026 ; 384 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; immeuble, construit en 2006 ; énergie B, climat A
- 26/02/2026 ; 752 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; appartement, 64 m², construit en 1976 ; énergie D, climat B
- 23/02/2026 ; 384 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; appartement, 66 m² ; énergie C, climat A
- 11/02/2026 ; 384 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; appartement, 64,4 m² ; énergie B, climat A
- 11/02/2026 ; 560 Avenue Andre LEOTARD 83600 Fréjus ; appartement, 61,2 m², construit en 2010 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 34 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/02/1998.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège André Léotard (Collège, REP, ULIS) ; Ecole élémentaire privée Ecole de Zoé (Ecole, privé, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 122, dont SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DE LA MEDAILLE MILITAIRE (SNEMM) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/342006491) ; FUNECAP SUD EST (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/302077169) ; WASHTEC FRANCE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/341515047) ; CAP KAYA (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/490402435) ; VANESSA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/432737815) ; SOGESCOM (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/419704143)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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