# Avenue des CAPUCINES, 83600 Fréjus : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.42784, 6.73097 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83061_0442.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 2,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,5 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 496 kWh par an, pour 1 906 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa, quartiers d'habitat individuel du centre urbain et des quartiers périphériques (quartier du verger des arènes, quartier de la gabelle, de villeneuve, le quartier du thoron, les hauts du capitou), du PLU Frejus, en vigueur depuis le 04/07/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Droit de préemption urbain simple
- Droit de préemption urbain renforcé
- PPRi de l'Argens - zone d'aléas (28/11/2012)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- SPR de Fréjus : Périmètre global du SPR
- Plan de prevention des risques naturels inondation lie a l'Argens, le Reyran et la Vernede a Frejus
- Plan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Frejus

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 1 568 de la commune

- 18/05/2022 ; permis de démolir 08306122F0009 ; 64 Av des Capucines ; parcelle BK 23 ; terrain 600 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frejus-83061/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 02/09/2024 ; vente ; 166 Av des Capucines ; Appartement, Dépendance ; 210 000 € ; 65 m² bâtis, 3 231 €/m²
- 28/11/2023 ; vente ; 12 Av des Capucines ; Maison ; 711 950 € ; 113 m² bâtis, 6 300 €/m²
- 25/04/2023 ; vente ; 122 Av des Capucines ; Maison ; 450 731,72 € ; 150 m² bâtis, 610 m² de terrain, 3 005 €/m²
- 09/11/2022 ; vente ; 12 Av des Capucines ; Maison ; 626 365 € ; 113 m² bâtis, 5 543 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 27/03/2024 ; 166 Avenue des CAPUCINES 83600 Fréjus ; appartement, 63,2 m² ; énergie D, climat B
- 26/11/2022 ; 122 Avenue des CAPUCINES 83600 Fréjus ; maison, 169,8 m² ; énergie D, climat D
- 26/01/2022 ; 12 Avenue des Capucines 83600 Fréjus ; maison, 128,4 m², construit en 2015 ; énergie B, climat A
- 21/09/2021 ; 75 Avenue des Capucines 83600 Fréjus ; appartement, 36,5 m², construit en 1989 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 34 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/02/1998.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Villeneuve (Collège, ULIS) ; Ecole maternelle Villeneuve (Ecole) ; Ecole primaire Les Eucalyptus (Ecole, ULIS) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Villeneuve (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 415, dont DALKIA (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/456500537) ; ECOLE DE CONDUITE NATIONALE (ECN) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/902442565) ; ADIS (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/834700932) ; EURO SERVICES DEPANNAGE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/400958781) ; SCI RIVEDOR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/348412206) ; ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE VILLENEUVE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/428587067)
- Voies voisines : Avenue du PRINTEMPS (63 m) https://aucadastre.fr/frejus-83061/avenue-du-printemps-1698.md ; Rue des LANTANAS (70 m) https://aucadastre.fr/frejus-83061/rue-des-lantanas-1337.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frejus-83061/avenue-des-capucines-0442
La commune : https://aucadastre.fr/frejus-83061.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83061_0442