# Impasse du MAS, 83600 Fréjus : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.42639, 6.73939 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83061_1438.

## La parcelle

- Parcelle : BI 611 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 920 m²
- Identifiant : 83061000BI0611
- Feuille : 000 BI 01, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,2 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 496 kWh par an, pour 1 906 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa, coeur du centre urbain en intensification (villeneuve, boulevard de la mer, fréjus plage, les horts, la madeleine, saint lambert, la gabelle, le suveret), du PLU Frejus, en vigueur depuis le 19/09/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Emplacement réservé

### Informations (3)

- Droit de préemption urbain simple
- Droit de préemption urbain renforcé
- PPRi de l'Argens - zone d'aléas (28/11/2012)

### Servitudes d'utilité publique (4)

- Plan de prevention des risques naturels inondation lie a l'Argens, le Reyran et la Vernede a Frejus
- Plan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Frejus
- Port romain (ancien)
- Citadelle de la butte Saint-Antoine

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 29/06/2026 ; 84 Impasse du MAS 83600 Fréjus ; maison, 67,2 m² ; énergie C, climat A
- 07/12/2023 ; 84 Impasse du MAS 83600 Fréjus ; appartement, 66,8 m², construit en 1937 ; énergie C, climat A
- 17/11/2022 ; Impasse du MAS 83600 Fréjus ; maison, 165 m², construit en 2003 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 34 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/02/1998.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue de BACCARAT (38 m) https://aucadastre.fr/frejus-83061/rue-de-baccarat-0165.md ; Rue du MAS (72 m) https://aucadastre.fr/frejus-83061/rue-du-mas-1439.md ; Boulevard de la MER (97 m) https://aucadastre.fr/frejus-83061/boulevard-de-la-mer-1460.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frejus-83061/impasse-du-mas-1438
La commune : https://aucadastre.fr/frejus-83061.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83061_1438