# Permis de construire de Fréland (Haut-Rhin) : 45 autorisations

De 2013 à 2024 : 33 de logement, 12 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 14 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/11/2024 ; permis de construire 06809724R0004 ; 22 la Simboule ; parcelle AA 159 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 3 294 m² ; autorisé
- 15/03/2024 ; permis de construire 06809724R0001 ; Rue des Violettes ; parcelle 01 850 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 534 m² ; commencé
- 13/03/2024 ; permis de construire 06809724R0002 ; Basse Grange ; parcelles AA 5, AA 6 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 157 m² ; annulé
- 29/08/2023 ; permis de construire 06809723R0007 ; Bas Voirimont ; parcelles 10 328, 10 329 ; 1 logement, 2 m² ; terrain 13 190 m² ; autorisé
- 16/05/2023 ; permis de construire 06809722R0013 ; 1 logement, 98 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 16/05/2023 ; permis de construire 06809723R0013 ; 25 Rue des Pins ; parcelle AB 96 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 786 m² ; autorisé
- 07/02/2023 ; permis de construire 06809722R0012 ; 56 Grand'rue ; parcelles 01 247, 01 248 ; 6 logements, 144 m² ; terrain 2 817 m² ; autorisé ; HOA SEN
- 03/09/2022 ; permis de construire 06809722R0004 ; 86 B Grand Rue ; parcelles 02 365, 02 368 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 20/06/2022 ; permis de construire 06809722R0002 ; Gr Grand Rue ; parcelles 01 542, 01 823 ; 1 logement ; terrain 821 m² ; terminé
- 27/10/2021 ; permis de construire 06809721A0007 ; La Broque ; parcelle 07 935 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 26/10/2021 ; déclaration préalable 06809721A0033 ; 4 Knolpre ; parcelle 03 317 ; 471 m² ; terrain 5 575 m² ; autorisé
- 21/10/2021 ; permis de construire 06809721A0005 ; La Broque ; parcelle 07 934 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 28/06/2021 ; permis de construire 06809721A0002 ; 63 Grand Rue ; parcelles 02 113, 02 250, 02 251 ; 6 logements, 372 m² ; terrain 8 054 m² ; annulé
- 28/06/2021 ; permis de construire 06809721A0002 ; 63 Grand Rue ; parcelles 02 113, 02 250, 02 251 ; 372 m² ; terrain 8 054 m² ; annulé
- 18/05/2021 ; permis de construire 06809721A0001 ; Village ; parcelle 01 715 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 622 m² ; annulé
- 31/03/2021 ; permis de construire 06809720A0014 ; Village ; parcelle 01 715 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 622 m² ; annulé
- 26/03/2021 ; permis de construire 06809720A0010 ; Village ; parcelles 02 154, 02 158, 02 189 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 883 m² ; annulé
- 20/10/2020 ; permis de construire 06809720A0007 ; Lieu-Dit Haute Combe ; parcelles 05 277, 05 279 ; 160 m² ; terrain 80 446 m² ; autorisé
- 12/10/2020 ; permis de construire 06809720A0009 ; Village ; parcelle 01 715 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 622 m² ; annulé
- 05/10/2020 ; permis de construire 06809720A0003 ; 8 Zone Artisanale ; parcelle 04 274 ; 262 m² ; terrain 2 173 m² ; autorisé
- 07/08/2020 ; permis de construire 06809720A0004 ; Village ; parcelle 01 804 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 766 m² ; commencé
- 27/09/2019 ; permis de construire 06809719A0006 ; Chemin Rural Dit de la Sim ; parcelles AA 134, AA 152 ; 1 logement, 298 m² ; terrain 1 905 m² ; commencé
- 29/11/2018 ; permis de construire 06809718A0004 ; Chemin Rural Dit du Salem ; parcelles 11 105, 11 107, 11 108 ; 1 008 m² ; terrain 275 m² ; autorisé
- 23/11/2018 ; permis de construire 06809718A0007 ; 9003 Rue des Primeveres ; parcelle 01 540 ; 88 m² ; terrain 993 m² ; commencé
- 06/06/2018 ; permis de construire 06809718A0002 ; La Simboule ; parcelle AA 133 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 3 456 m² ; commencé
- 31/05/2018 ; permis de construire 06809718A0003 ; Rue de la Simboule ; parcelle AA 153 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 03/05/2018 ; permis de construire 06809718A0001 ; Rue de la Simboule ; parcelle AA 154 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 813 m² ; commencé
- 24/08/2017 ; permis de construire 06809717A0006 ; Chemin Rural de la Simboul ; parcelle AA 43 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 262 m² ; autorisé
- 24/08/2017 ; permis de construire 06809717A0007 ; 30 Grand Rue ; parcelle 01 824 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 719 m² ; autorisé
- 27/02/2017 ; permis de construire 06809716A0008 ; 9000 Moyenne Goutte ; parcelle 11 15 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 22 015 m² ; commencé
- 10/02/2017 ; permis de construire 06809717A0001 ; 84 Grand'rue ; parcelle 02 380 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 26/09/2016 ; permis de construire 06809716A0005 ; Lieu-Dit Tibremont ; parcelles 07 346, 07 347, 07 348 ; 1 logement, 316 m² ; terrain 18 768 m² ; autorisé
- 22/08/2016 ; permis de construire 06809716A0007 ; Rue de la Simboule ; parcelle AA 146 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 679 m² ; autorisé
- 21/06/2016 ; permis de construire 06809716A0002 ; La Halle ; parcelles 06 102, 06 104, 06 128 ; 450 m² ; terrain 42 322 m² ; commencé
- 13/06/2016 ; permis de construire 06809716A0001 ; La Halle ; parcelles 06 102, 06 104, 06 128 ; 182 m² ; terrain 56 232 m² ; autorisé
- 17/05/2016 ; permis de construire 06809715A0008 ; Lieu-Dit la Chaude Cote ; parcelle 06 2 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 22 711 m² ; commencé
- 17/05/2016 ; permis de construire 06809715A0008 ; Lieu-Dit la Chaude Cote ; parcelle 06 2 ; 68 m² ; terrain 22 711 m² ; commencé
- 23/12/2015 ; permis de construire 06809715A0005 ; 3 A la Combe ; parcelle 5 324 ; 4 m² ; terrain 3 838 m² ; autorisé
- 13/08/2015 ; permis de construire 06809715A0004 ; 9 A Rue de la Simboule ; parcelle AA 146 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 679 m² ; autorisé
- 02/06/2015 ; permis de construire 06809715A0003 ; Rue des Frenes ; parcelle 7 933 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 922 m² ; autorisé
- 05/02/2014 ; permis de construire 06809713A0005 ; 2 Rue de la Rochette ; parcelles 1 487, 1 220, 1 485 ; 25 m² ; terrain 2 196 m² ; commencé ; COMMUNE DE FRELAND
- 27/01/2014 ; permis de construire 06809713A0004 ; Taupre ; parcelle 10 148 ; 7 m² ; terrain 2 175 m² ; commencé
- 25/07/2013 ; permis de construire 06809713A0001 ; Rue de Girogoutte ; parcelle AA 150 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 549 m² ; terminé
- 25/07/2013 ; permis de construire 06809713A0002 ; Rue de Girogoutte ; parcelle AA 149 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 22/01/2013 ; permis de construire 06809712A0011 ; 18 Rue des Frenes ; parcelle 7 961 ; 1 logement, 265 m² ; terrain 2 109 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/freland-68097/permis
La commune : https://aucadastre.fr/freland-68097.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/68097/permits