# Permis de construire de Frenelle-la-Petite (Vosges) : 6 autorisations

De 2014 à 2024 : 5 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/04/2024 ; permis de construire 08818624V0001 ; Rue de la Levee ; parcelle ZB 70P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 754 m² ; terminé
- 07/04/2023 ; permis de construire 08818623V0001 ; Grande Rue ; parcelle A 533 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 05/08/2021 ; permis de construire 08818621V0001 ; Grande Rue ; parcelle A 289P ; 1 logement, 69 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 21/03/2015 ; permis de construire 08818615V0002 ; L Etang ; parcelle ZC 59 ; 488 m² ; terrain 23 634 m² ; commencé ; EARL BARTHELEMY
- 25/02/2015 ; permis de construire 08818615V0001 ; Rue sous L Orne ; parcelles ZC 82, ZC 81, A 530 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 557 m² ; commencé
- 24/04/2014 ; permis de construire 08818614V0001 ; Rue de L Orme ; parcelles ZC 83, A 309, A 531 ; 1 logement ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frenelle-la-petite-88186/permis
La commune : https://aucadastre.fr/frenelle-la-petite-88186.md
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