# Permis de construire de Freneuse (Seine-Maritime) : 34 autorisations

De 2013 à 2026 : 28 de logement, 2 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 22 autorisations et 17 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/04/2026 ; permis de construire 0762822600002 ; 10 Rue de Pont de l'Arche  Lot 3 ; parcelle AM 406 ; 174,86 m² ; terrain 929 m² ; autorisé ; SCI MB
- 05/02/2026 ; permis de construire 0762822600001 ; 100 Rue du Beau Site ; parcelle AE 18 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 747 m² ; commencé
- 09/12/2025 ; permis de construire 0762822500003 ; 89 Rue du Beau Site ; parcelle AE 199 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 176 m² ; autorisé
- 19/09/2025 ; permis de démolir 0762822500002 ; 54 Rue de Pont de l'Arche ; parcelle AL 218 ; terrain 467 m² ; autorisé
- 12/02/2025 ; permis de construire 07628224M0005 ; 41 Rue du Beau Site ; parcelle AK 366 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 10/09/2024 ; permis de construire 07628224M0003 ; 45 Rue du Beau Site ; parcelles AK 146, AK 147, AK 208 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 4 258 m² ; autorisé
- 27/08/2024 ; permis de construire 07628224M0002 ; Rue du Beau Site ; parcelle AE 198 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 374 m² ; autorisé
- 25/06/2024 ; permis de construire 07628224M0001 ; Rue du Beau Site ; parcelle AH 102 ; 1 logement, 270 m² ; terrain 1 415 m² ; autorisé
- 09/03/2024 ; permis de construire 07628223M0007 ; Rue du Beau Site ; parcelle AE 18 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 747 m² ; commencé
- 03/10/2023 ; permis d'aménager 07628223M0003 ; Les Gais ; parcelles AM 38, AM 41, AM 42 ; terrain 5 676 m² ; terminé
- 27/07/2023 ; permis de construire 07628223M0001 ; Rue du Beau Site ; parcelle AH 101 ; 1 logement, 258 m² ; terrain 1 385 m² ; autorisé
- 18/07/2023 ; permis de construire 07628223M0002 ; Rue du Beau Site ; parcelle AH 101 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 1 417 m² ; autorisé
- 18/01/2023 ; permis de construire 07628222M0007 ; Rue du Beausite ; parcelle AE 63 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 120 m² ; autorisé
- 04/08/2022 ; permis d'aménager 07628222M0004 ; 1 Rue de L Ecole ; parcelle AM 395 ; terrain 10 175 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRENEUSE
- 26/07/2022 ; permis de construire 07628222M0003 ; Le Hameau de la Ronce ; parcelle AH 136 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 955 m² ; terminé
- 29/03/2022 ; permis de construire 07628222M0002 ; Rue du Beau Site ; parcelle AH 1 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 932 m² ; autorisé
- 23/03/2022 ; permis de construire 07628221M0014 ; Rue de Pont de L Arche ; parcelle AM 49 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 647 m² ; terminé
- 22/03/2022 ; permis de construire 07628221M0015 ; Rue du Beau Site ; parcelle AH 102 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 415 m² ; annulé
- 22/03/2022 ; permis de construire 07628221M0016 ; 38 Rue de Pont de l'Arche ; parcelle AL 180 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 3 160 m² ; commencé ; ART IMMO
- 08/03/2022 ; permis de construire 07628221M0012 ; Rue de la Cote aux Blancs ; parcelle AL 208 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 399 m² ; terminé
- 17/02/2022 ; permis de construire 07628221M0017 ; Rue du Beau Site ; parcelle AK 368 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 03/02/2022 ; permis d'aménager 07628221M0009 ; Rue du Pont de l'Arche ; parcelles AM 49, AM 357, AM 360 ; terrain 6 584 m² ; terminé
- 30/09/2021 ; permis de construire 07628221M0008 ; Lot B Rue du Beau Site ; parcelle AK 350 ; 1 logement, 245 m² ; terrain 3 338 m² ; commencé
- 27/09/2021 ; permis de construire 07628221M0004 ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 27/09/2021 ; permis de construire 07628221M0006 ; Rue de Pont de L Arche ; parcelle AM 363 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 300 m² ; autorisé
- 18/06/2020 ; permis de construire 07628220M0001 ; Rue du Beau Site ; parcelle AK 43 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 2 332 m² ; commencé
- 01/03/2018 ; permis de construire 07628218M0001 ; Rue du Beau Site ; parcelle AK 144 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 3 351 m² ; terminé
- 16/10/2017 ; permis de construire 07628217M0002 ; 1 Rue de l'Ecole ; parcelle AM 395 ; 307 m² ; terrain 10 175 m² ; terminé ; COMMUNE DE FRENEUSE
- 19/09/2017 ; permis de construire 07628217M0003 ; 39 Rue du Beau Site ; parcelle AK 346 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 2 526 m² ; terminé
- 20/07/2017 ; permis de construire 07628217M0001 ; Rue d'Elbeuf - le Hameau de la ; parcelles AH 92, AH 134 ; 15 logements, 1 111 m² ; terrain 3 843 m² ; terminé ; LE FOYER STEPHANAIS
- 12/01/2017 ; permis de construire 07628216M0006 ; Rue de la Cote aux Blancs ; parcelle AK 116 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 2 146 m² ; terminé
- 14/04/2014 ; permis de construire 07628214R0002 ; Rue D Elbeuf ; parcelle AC 99 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 144 m² ; commencé
- 13/02/2014 ; permis de construire 07628213R0003 ; Rue du Beau Site ; parcelles AB 366, AB 242, AB 371 ; 3 457 m² ; terrain 12 485 m² ; commencé ; LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 08/03/2013 ; permis de construire 07628212R0001 ; Rue de la Cote aux Blancs ; parcelle AL 150 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 453 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/freneuse-76282/permis
La commune : https://aucadastre.fr/freneuse-76282.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/76282/permits