# Impasse du Romacon, 27290 Freneuse-sur-Risle : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.25624, 0.66693 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 27267_0361.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 79,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,1 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 304 kWh par an, pour 1 367 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Np, zone naturelle a caractere patrimonial ou paysager affirme, du PLUi de Pont-Audemer - Val de Risle, en vigueur depuis le 04/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- EMPRISE AU SOL
- HAUTEUR
- ESPACES LIBRES

### Servitudes d'utilité publique (1)

- La Vallée de la Risle

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 02/03/2026 ; 3 Impasse du Romacon 27290 Freneuse-sur-Risle ; maison, 122,6 m² ; énergie E, climat E
- 14/09/2022 ; 2 Impasse du Romacon 27290 Freneuse-sur-Risle ; maison, 104,5 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 15/01/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Chemin du Romacon (72 m) https://aucadastre.fr/freneuse-sur-risle-27267/chemin-du-romacon-0360.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/freneuse-sur-risle-27267/impasse-du-romacon-0361
La commune : https://aucadastre.fr/freneuse-sur-risle-27267.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/27267_0361