# Permis de construire de Frénois (Côte-d'Or) : 10 autorisations

De 2013 à 2025 : 2 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/04/2025 ; permis de construire 02128625E0001 ; Ferme de la Grande Montagn ; parcelle ZK 11 ; 1 logement ; terrain 13 810 m² ; autorisé
- 12/05/2021 ; permis de construire 02128621E0001 ; Aux Paisses ; parcelles ZH 59, ZH 58 ; 457 m² ; autorisé
- 23/09/2020 ; permis de construire 02128620E0003 ; Chem du Vieux Moulin ; parcelle ZH 54 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 395 m² ; autorisé
- 30/04/2020 ; permis de construire 02128620E0001 ; Au Mandelin ; parcelle ZB 14 ; 30 m² ; autorisé ; DU FAUBOURG
- 13/02/2019 ; permis de construire 02128618E0002 ; Au Mandelin ; parcelle ZB 14 ; 247 m² ; autorisé ; DU FAUBOURG
- 11/12/2018 ; permis de construire 02128618E0003 ; Chem du Vieux Moulin ; parcelle ZH 58A ; 84 m² ; terrain 777 m² ; commencé
- 24/06/2015 ; permis de construire 02128615E0001 ; Chem du Vieux Moulin ; parcelle ZH 8 ; 294 m² ; terrain 35 730 m² ; autorisé
- 19/11/2014 ; permis de construire 02128614E0003 ; 1 ; parcelles ZL 40, ZL 41, ZL 42 ; 113 m² ; autorisé ; DROUOT VINCENT
- 21/10/2014 ; permis de construire 02128614E0002 ; Au Corbet ; parcelle ZA 22 ; 252 m² ; terrain 95 920 m² ; autorisé ; GFA DE L'IGNON
- 18/06/2013 ; permis de construire 02128613E0002 ; Chem du Vieux Moulin ; parcelle ZH 8 ; 294 m² ; terrain 35 730 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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