# Permis de construire de Frépillon (Val-d'Oise) : 122 autorisations

De 2013 à 2026 : 56 de logement, 36 de locaux, 3 d'aménagement, 27 de démolition. Sur les cinq dernières années, 26 autorisations et 51 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2026 ; permis de démolir 09525626B0002 ; 4 Rue Henri Francois Riesener ; parcelles AH 504, AH 573 ; autorisé ; BERTRAND DEUTSCH - GEOMETRE EXPERT FONCIER ASSOCIE
- 27/05/2026 ; permis de démolir 09525626B0001 ; 13 Rue du Coudray ; parcelle AD 1 ; autorisé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 18/11/2025 ; permis d'aménager 09525624B0002 ; La Grande Borne ; parcelles ZA 109, ZA 111, ZA 103 ; terrain 2 467 m² ; autorisé ; S.I. D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'OISE SUD
- 23/08/2025 ; permis de construire 09525625B0003 ; 41 Avenue Gaston Bourry ; parcelles AH 664, AH 661 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 573 m² ; commencé
- 18/07/2025 ; déclaration préalable 09525625B0036 ; Avenue Gaston Boury ; parcelle AH 341 ; 10 m² ; terrain 4 512 m² ; autorisé ; SNCF GARES & CONNEXIONS
- 15/07/2025 ; permis de démolir 09525625B0001 ; 7 Placette de Normandie ; parcelles AC 2, AC 173 ; terrain 23 320 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; permis de construire 09525625B0001 ; 17 Avenue du Maréchal Leclerc ; parcelle AE 141 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 1 024 m² ; autorisé ; SARL J2MC
- 29/11/2024 ; permis de démolir 09525624B0002 ; 4 Placette de Savoie ; parcelle AC 4 ; terrain 22 136 m² ; autorisé
- 07/10/2024 ; permis de démolir 09525624B0001 ; 6 Chemin de la Justice ; parcelles A 3029, A 255, A 253 ; terrain 12 422 m² ; autorisé ; FINANCIERE PRUNIERES
- 15/02/2024 ; permis de construire 09525623B0010 ; 37 Rue de la Libération ; parcelle AE 383 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 583 m² ; commencé
- 13/01/2024 ; permis de construire 09525623B0006 ; Avenue Roland Moreno ; parcelle B 1101 ; 7 011 m² ; terrain 14 698 m² ; terminé ; HOUEL FORAGE RODAGE
- 19/12/2023 ; permis d'aménager 09525623B0003 ; Rue Marcel Adam ; parcelles AD 29, AD 30, AD 31 ; terrain 3 477 m² ; autorisé ; DMVIP
- 08/12/2023 ; permis de construire 09525623B0005 ; 19 Avenue Roland Moreno ; parcelle B 1101 ; 2 155 m² ; terrain 9 281 m² ; commencé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 07/10/2023 ; permis de démolir 09525623B0001 ; 2-4 Avenue Louis Bleriot ; parcelle B 1126 ; terrain 3 830 m² ; autorisé ; SCI FREPILLON BLERIOT
- 15/04/2023 ; permis de construire 09525622B0011 ; 5 Rue de la Vieille Fontaine ; parcelles AD 504, AD 506, AD 419 ; 145 m² ; terrain 18 336 m² ; commencé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 15/04/2023 ; permis de construire 09525622B0012 ; 21 Rue de l'Isle ; parcelles AC 101, AC 100, AC 99 ; 633 m² ; terrain 4 191 m² ; commencé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 25/01/2023 ; permis de construire 09525622B0009 ; 40 Avenue du Maréchal Leclerc ; parcelle AE 487 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 25/01/2023 ; déclaration préalable 09525622B0066 ; 8 Rue de l'Isle ; parcelles AD 577, AD 578, AD 579 ; 1 logement ; terrain 324 m² ; autorisé
- 19/01/2023 ; permis de construire 09525622B0008 ; 68 Rue de la République ; parcelle AD 342 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 245 m² ; autorisé
- 14/01/2023 ; permis de construire 09525622B0010 ; 30bis Rue de la Libération ; parcelle AE 160P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 540 m² ; autorisé
- 07/01/2023 ; déclaration préalable 09525622B0076 ; 2 Rue du Coudray ; parcelles AD 504, AD 506, AD 419 ; 30 m² ; terrain 18 336 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 03/12/2022 ; permis de construire 09525622B0006 ; 30ter Rue de la Libération ; parcelle AE 160P ; 1 logement, 140 m² ; terrain 328 m² ; autorisé
- 25/08/2022 ; permis de construire 09525622B0004 ; 10 Rue de l'Isle ; parcelle AD 150 ; 7 logements ; terrain 1 628 m² ; commencé ; CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 24/05/2022 ; permis de construire 09525622B0001 ; 20 Avenue du Maréchal Leclerc ; parcelles AE 58, AE 60P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 605 m² ; commencé
- 11/02/2022 ; permis de construire 09525621B0013 ; 70 Rue du Coudray ; parcelle AC 70 ; 34 logements, 1 906 m² ; terrain 2 973 m² ; autorisé ; SCCV LES REINES
- 09/02/2022 ; permis de construire 09525621B0016 ; 43 Rue du Coudray ; parcelles AC 221, AC 226, AC 228 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 702 m² ; commencé
- 04/09/2021 ; permis de construire 09525621B0010 ; 28 Avenue Gaston Bourry ; parcelle AH 411 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 04/09/2021 ; permis de construire 09525621B0011 ; 26 Bis Avenue Gaston Bourry ; parcelle AH 411 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 21/08/2021 ; permis de démolir 09525621B0001 ; 10 Rue de la Liberation ; parcelle AE 173 ; terrain 745 m² ; autorisé
- 13/04/2021 ; permis de construire 09525620B0022 ; 1 Rue d'Oradour ; parcelles AD 214P, AD 209P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 254 m² ; commencé ; CASA PROJET
- 23/03/2021 ; permis de construire 09525620B0020 ; 21 Grande Rue ; parcelle AD 213P ; 3 logements, 9 m² ; terrain 252 m² ; autorisé ; CASA PROJET
- 15/03/2021 ; permis de construire 09525620B0017 ; 5 Avenue Roland Moréno ; parcelle B 1117 ; 8 857 m² ; terrain 15 862 m² ; autorisé ; L'AUTO-CONTACT
- 17/02/2021 ; permis de construire 09525620B0019 ; 21 Grande Rue ; parcelle AD 214 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 355 m² ; autorisé
- 05/01/2021 ; permis de construire 09525620B0018 ; 53 Rue du Coudray ; parcelle AC 168 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 614 m² ; autorisé
- 15/12/2020 ; déclaration préalable 09525620B0054 ; Zac des Epineaux ; parcelle B 1108 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/12/2020 ; déclaration préalable 09525620B0070 ; Zac des Epineaux ; parcelle B 1107 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/12/2020 ; permis de construire 09525620B0016 ; Avenue Roland Moréno ; parcelle B 1117 ; 3 338 m² ; terrain 38 642 m² ; commencé
- 19/11/2020 ; permis de construire 09525620B0012 ; 9 Rue d'Oradour ; parcelle AD 447 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 668 m² ; autorisé ; VILA .F.PEREIRA
- 19/11/2020 ; permis de construire 09525620B0012 ; 9 Rue d'Oradour ; parcelle AD 447 ; 33 m² ; terrain 668 m² ; autorisé ; VILA .F.PEREIRA
- 03/11/2020 ; permis de construire 09525620B0015 ; 5 Chemin de la France ; parcelles AB 41, AB 47 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 275 m² ; autorisé
- 30/09/2020 ; permis de construire 09525620B0014 ; 5 Chemin de la France ; parcelle AB 38 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 275 m² ; autorisé
- 25/09/2020 ; permis de démolir 09525620B0001 ; 33 Rue de la Liberation ; parcelle AE 361 ; terrain 1 180 m² ; autorisé
- 26/08/2020 ; permis de construire 09525620B0011 ; 3 Allée des Fortes Terres ; parcelles AE 459, AE 463 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 526 m² ; commencé
- 21/08/2020 ; permis de construire 09525620B0013 ; 4 Allée des Fortes Terres ; parcelle AE 465 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 409 m² ; autorisé
- 23/07/2020 ; permis de construire 09525619B0011 ; Rue de Méry ; parcelle AD 16P ; 11 logements, 986 m² ; terrain 1 674 m² ; autorisé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 23/07/2020 ; permis de construire 09525619B0012 ; Rue de Méry ; parcelle AD 248P ; 85 logements, 5 084 m² ; terrain 4 880 m² ; autorisé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 23/07/2020 ; permis de construire 09525619B0013 ; Rue de Méry ; parcelle AD 33P ; 44 logements, 2 572 m² ; terrain 5 096 m² ; autorisé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 23/07/2020 ; permis de construire 09525619B0014 ; Rue de Méry ; parcelle AD 16P ; 1 logement, 186 m² ; terrain 224 m² ; autorisé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 25/06/2020 ; permis de construire 09525620B0002 ; 12 Bis Rue de la Libération ; parcelle AE 171 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 508 m² ; commencé ; SCI TORRES DA SILVA
- 07/05/2020 ; permis de construire 09525620B0001 ; 24 Rue de Méry ; parcelle AD 254 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 22/02/2020 ; permis de construire 09525619B0017 ; 2ter Rue Henri-François Riesener ; parcelle AH 358 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 12/02/2020 ; permis de construire 09525619B0015 ; 49 Ave Gaston Bourry ; parcelle AH 154 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 340 m² ; commencé
- 01/02/2020 ; permis de construire 09525619B0018 ; 14 Ave Louis Blériot ; parcelles B 1074, B 1075, B 1078 ; 6 178 m² ; terrain 16 000 m² ; autorisé ; ASTIOM
- 13/12/2019 ; permis de construire 09525619B0003 ; Av Eugène Freussinet ; parcelle B 1097 ; 9 741 m² ; terrain 18 685 m² ; autorisé ; SCI FREPILLON 2 MORENO
- 13/12/2019 ; permis de démolir 09525619B0001 ; 53 Rue du Coudray ; parcelle AC 168 ; terrain 1 054 m² ; autorisé
- 05/10/2019 ; permis de construire 09525619B0007 ; 21bis Rue Marcel Adam ; parcelle AD 499 ; 1 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 18/05/2019 ; permis de construire 09525618B0013 ; C Chemi du Grand Sentier ; parcelles AE 476, AE 479 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 440 m² ; autorisé
- 02/03/2019 ; permis de construire 09525618B0012 ; 60 Rue de la Libération ; parcelle AE 389P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 258 m² ; autorisé
- 15/12/2018 ; permis de démolir 09525618B0001 ; 24 Rue de Mery ; parcelle AD 254 ; terrain 57 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 03/11/2018 ; permis de construire 09525618B0009 ; 14bis Rue de Villiers Adam ; parcelle AC 142 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 27/10/2018 ; permis de construire 09525618B0011 ; Av Roland Moréno ; parcelle B 965 ; 1 670 m² ; terrain 5 461 m² ; commencé ; EXPERTS SOUDURE
- 06/10/2018 ; permis de construire 09525618B0007 ; Av Roland Moreno ; parcelle B 1001 ; 3 766 m² ; terrain 7 250 m² ; commencé ; FRANCE COLLECTIVITES
- 04/10/2018 ; déclaration préalable 09525618B0026 ; 12bis Rue de la Libération ; parcelle AE 171 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 508 m² ; autorisé
- 05/09/2018 ; permis de construire 09525618B0010 ; 9 Rue  du Poirier de Souris ; parcelles AD 376P, AD 646P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 295 m² ; commencé
- 01/09/2018 ; permis de construire 09525617B0009 ; Moulin du Gaillonnet ; parcelles AB 15, AB 16, AB 17 ; 65 m² ; terrain 8 927 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 12/05/2018 ; permis de construire 09525617B0010 ; 11 Avenu Louis Blériot ; parcelle C 1 ; 1 573 m² ; terrain 3 960 m² ; autorisé ; NOVELIGE
- 12/05/2018 ; permis de construire 09525617B0011 ; 13 Avenu Louis Blériot ; parcelle C 2 ; 1 659 m² ; terrain 4 139 m² ; autorisé ; NOVELIGE
- 02/05/2018 ; permis de construire 09525617B0012 ; Av Roland Moreno ; parcelle OB 998 ; 5 109 m² ; terrain 9 771 m² ; commencé ; SCI FREPILLON 2 MORENO
- 28/04/2018 ; permis de construire 09525618B0002 ; 1 Chemi Rural du Rû ; parcelle A 3320 ; 494 m² ; terrain 494 m² ; autorisé ; OUTILS COUPANTS HARDMETAL
- 13/03/2018 ; permis de construire 09525618B0001 ; 17ter Av Charles de Gaulle ; parcelle AH 362 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 10/02/2018 ; permis de construire 09525617B0007 ; 12 Rue Marcel Adam ; parcelle AD 92 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 04/12/2017 ; permis de démolir 09525617B0007 ; 17 Rue de la Republique ; parcelle AE 187 ; terrain 303 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER IDF
- 12/10/2017 ; permis de démolir 09525617B0006 ; 13 Rue du Coudray ; parcelle AD 114 ; terrain 427 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 13/09/2017 ; permis de démolir 09525617B0005 ; 24/26 Rue Rue de Mery ; parcelle AD 253 ; terrain 55 m² ; autorisé
- 13/09/2017 ; permis de démolir 09525617B0004 ; 4 Rue Daâoradour ; parcelle AD 277 ; terrain 111 m² ; autorisé
- 07/09/2017 ; permis de construire 09525617B0005 ; 14 Avenu Etienne Freyssinet ; parcelle LO K3 ; 1 761 m² ; terrain 2 774 m² ; autorisé
- 11/07/2017 ; permis de construire 09525617B0004 ; Avenu Eugène Freyssinet ; parcelle K 3 ; 1 483 m² ; terrain 3 498 m² ; commencé ; MD FREPILLON
- 14/06/2017 ; permis de construire 09525617B0003 ; 20bis Rue Marcel Adam ; parcelles AH 89, AH 91 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 595 m² ; commencé
- 14/06/2017 ; permis de démolir 09525617B0002 ; 78 Rue du Coudray ; parcelle AC 66 ; autorisé
- 24/05/2017 ; permis de démolir 09525617B0003 ; 14 Rue Marcel Adam ; parcelle AD 92 ; autorisé ; VALCOT
- 13/04/2017 ; permis de démolir 09525617B0001 ; 8 Rue de Mery ; parcelle AD 274 ; terrain 152 m² ; autorisé
- 11/01/2017 ; permis de construire 09525616B0027 ; 46 Rue Francois Alexandre ; parcelle AH 562 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 610 m² ; autorisé
- 10/11/2016 ; permis de construire 09525616B0017 ; 18 Rue de la Libération ; parcelle AE 169P ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 10/11/2016 ; permis de construire 09525616B0023 ; 21 Av de la Liberation ; parcelle AE 245 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 10/11/2016 ; permis de construire 09525616B0025 ; 35 Rue Francois Alexandre Haze ; parcelle AH 558 ; 1 logement, 153 m² ; commencé
- 03/11/2016 ; permis de construire 09525616B0021 ; 19 Av Charles de Gaulle ; parcelle AH 362 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 03/11/2016 ; permis de construire 09525616B0022 ; 42 Rue Francois Alexandre Haze ; parcelle AH 560 ; 1 logement, 140 m² ; commencé
- 26/09/2016 ; permis de construire 09525616B0019 ; 935 m² ; autorisé ; SOC AMENAGEMENT GARE DE L'EST
- 12/09/2016 ; permis de construire 09525616B0018 ; 14 Rue de l'Isle ; parcelle AD 694 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé
- 01/09/2016 ; permis de construire 09525616B0016 ; 3 030 m² ; autorisé ; AMMA
- 24/08/2016 ; permis de construire 09525616B0015 ; 16 Rue de la Liberation ; parcelle AE 170 ; 1 logement, 72 m² ; commencé
- 12/07/2016 ; permis de construire 09525616B0011 ; 14 Rue  de l'Isle ; parcelles AD 698, AD 697 ; 1 logement, 232 m² ; commencé
- 02/07/2016 ; permis de construire 09525616B0009 ; 4 334 m² ; autorisé ; MONTAIGNE PROMOTION
- 09/06/2016 ; permis de construire 09525616B0001 ; 1 448 m² ; autorisé ; KCS
- 24/05/2016 ; permis de construire 09525616B0003 ; 4 271 m² ; commencé ; SPIRIT ENTREPRISES
- 23/01/2016 ; permis de construire 09525615B0010 ; Av Eugene Freyssinet ; parcelle AB 896 ; 691 m² ; terrain 2 497 m² ; autorisé ; CLINIQUE DU PARC
- 14/10/2015 ; permis de construire 09525615B0008 ; 1 Av Louis Bleriot ; parcelle B 890 ; 857 m² ; terrain 2 470 m² ; autorisé
- 29/07/2015 ; permis de construire 09525615B0004 ; Rue de Villiers Adam ; parcelle AN 3331 ; 41 logements, 2 758 m² ; terrain 8 302 m² ; commencé ; SOGEPROM HABITAT
- 22/07/2015 ; permis de construire 09525615B0006 ; Zac des Epineaux ; parcelle AB 3 ; 1 316 m² ; commencé ; SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE
- 22/04/2015 ; permis de construire 09525615B0005 ; 1 Rue de la Liberation ; parcelle AE 434 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 17/03/2015 ; permis de construire 09525614B0008 ; Chem de Chatenay A Antony ; parcelle LO D1 ; 1 587 m² ; terrain 4 285 m² ; autorisé ; HELLOMOOV PARTNERS
- 14/01/2015 ; permis de démolir 09525614B0005 ; Chemin du Cul des Angles ; parcelle B 729 ; autorisé ; COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
- 14/01/2015 ; permis de démolir 09525614B0004 ; Chem du Culs des Angles ; parcelle B 428 ; autorisé ; COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
- 14/01/2015 ; permis de démolir 09525614B0003 ; 1 Chem de Pontoise ; parcelle B 168 ; autorisé ; COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
- 19/09/2014 ; permis d'aménager 09525614B0005 ; 21 Rue de la Liberation ; parcelles AE 248p, AE 246p, AE 245p ; autorisé ; ACCORD PROMOTION IMMO
- 19/08/2014 ; permis de construire 09525614B0003 ; Voie Principale ; parcelles B 158, B 157, B 156 ; 1 081 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé ; SOCIETE DISTRIBUTION DE MATERIELS ELECTRIQUES
- 20/07/2014 ; permis de construire 09525614B0001 ; 1 126 m² ; commencé ; SANCHEZ TECHNOLOGIES
- 01/07/2014 ; permis de construire 09525614B0004 ; 21 Rue de la Liberation ; parcelles AE 248P, AE 245P ; 1 logement, 133 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 14/05/2014 ; permis de démolir 09525614B0002 ; Entre 24 et 26 Rue de Mery ; parcelle AD 253 ; autorisé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 13/05/2014 ; permis de démolir 09525614B0001 ; 4 Rue D Oradour ; parcelle AD 277 ; autorisé ; COMMUNE DE FREPILLON
- 17/01/2014 ; permis de construire 09525613B0005 ; 64 Rue du Coudray ; parcelle AC 73 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 17/01/2014 ; permis de construire 09525613B0006 ; 1bis Avenue du Marechal Leclerc ; parcelle AE 179 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 445 m² ; commencé
- 13/12/2013 ; permis de construire 09525613B0004 ; Rue Francois-Alexandre Haz ; parcelles AH 585, AH 240 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 770 m² ; autorisé
- 20/09/2013 ; permis de construire 09525613B0002 ; 18 m² ; autorisé ; SOC NAT DES CHEMINS DE FER FRANCAIS
- 21/05/2013 ; permis de démolir 09525613B0003 ; 3 Rue Jean Mermoz ; parcelles AH 579, AH 580 ; autorisé ; ETS PUBLIC FONCIER DU VAL D'OISE
- 17/05/2013 ; permis de construire 09525613B0001 ; 38 Rue du Poirier de Souris ; parcelle AD 680 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 570 m² ; autorisé
- 14/05/2013 ; permis de construire 09525612B0014 ; 3 776 m² ; autorisé ; SCI LEMAIRE TRICOTEL
- 23/04/2013 ; permis de démolir 09525613B0002 ; 1 Rue Jean Mermoz ; parcelle AH 248 ; autorisé ; COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
- 23/04/2013 ; permis de démolir 09525613B0001 ; 45 Av du General de Gaulle ; parcelle AH 1 ; autorisé ; COM COM VALLEE OISE IMPRESSIONNISTES
- 28/02/2013 ; permis de démolir 09525612B0002 ; 46 Rue du Coudray ; parcelle AC 91 ; autorisé
- 17/02/2013 ; permis de démolir 09525612B0003 ; 17 Rue Jean Mermoz ; parcelle AH 29 ; autorisé ; ETS PUBLIC FONCIER DU VAL D'OISE
- 14/01/2013 ; permis de construire 09525612B0010 ; 54 Rue du Coudray ; parcelle AC 236 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 353 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frepillon-95256/permis
La commune : https://aucadastre.fr/frepillon-95256.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/95256/permits