# Permis de construire de Fresne-le-Plan (Seine-Maritime) : 31 autorisations

De 2013 à 2026 : 25 de logement, 2 de locaux, 4 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 17 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/06/2026 ; permis de construire 0762852600003 ; 235 Allée des Charmilles ; parcelle A 23 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; permis de construire 0762852600002 ; Lot 1 ; parcelle ZD 3 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 138 m² ; commencé
- 19/01/2026 ; permis de construire 0762852500004 ; Rue des Pigeonniers ; parcelles C 392, C 420 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 123 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; permis de construire 0762852500002 ; 1 Bis Rue des Perais ; parcelle A 774 ; 1 logement, 2 m² ; terrain 401 m² ; autorisé
- 19/09/2025 ; permis d'aménager 0762852500002 ; Rue des Marronniers ; parcelle ZD 3 ; terrain 3 590 m² ; terminé ; SCCV APOLLON PROMOTION
- 04/07/2025 ; permis d'aménager 0762852500001 ; 629 Rue du Val Ramier ; parcelle C 339 ; terrain 9 338 m² ; autorisé
- 24/03/2025 ; permis de construire 07628524B0005 ; 6 Clos Champetre ; parcelle B 340 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 018 m² ; autorisé
- 27/06/2024 ; permis de construire 07628524B0002 ; Rue des Pigeonniers ; parcelles ZL 42, ZL 42, ZL 41 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 6 626 m² ; commencé
- 07/03/2024 ; permis de construire 07628523B0003 ; 36 Chemin des Patis ; parcelles B 271, B 333 ; 59 m² ; terrain 1 432 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRESNE LE PLAN
- 12/06/2023 ; permis de construire 07628523B0001 ; Rue des Marronniers ; parcelle A 777 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 806 m² ; terminé
- 27/02/2023 ; permis de construire 07628522B0011 ; Rue des Marronniers ; parcelle ZD 3 ; 3 logements, 330 m² ; terrain 3 433 m² ; autorisé ; PROMOTION ROUEN IMMOBILER
- 05/12/2022 ; permis de construire 07628522B0008 ; Rue du Val Ramier ; parcelle C 440 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 1 192 m² ; terminé
- 28/10/2022 ; permis de construire 07628522B0003 ; 1 Rue des Perais ; parcelle A 775 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 785 m² ; commencé
- 13/10/2022 ; permis de construire 07628522B0009 ; Rue du Val Ramier ; parcelle B 352 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 992 m² ; terminé
- 22/07/2022 ; permis de construire 07628522B0001 ; Rue du Val Ramier ; parcelle C 441 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 239 m² ; terminé
- 19/05/2022 ; permis de construire 07628521B0007 ; 1 Rue des Perais ; parcelle A 774 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 401 m² ; autorisé
- 14/04/2022 ; permis de construire 07628521B0008 ; 287 Rue des Perais ; parcelle ZD 99 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 634 m² ; annulé
- 21/11/2019 ; permis de construire 07628519B0002 ; Rue des 3 Cornets-Chemin D ; parcelles ZK 36, ZK 37 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 2 022 m² ; terminé
- 25/10/2018 ; permis de construire 07628518B0004 ; Rue du Val Ramier ; parcelle C 422 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 29/06/2018 ; permis de construire 07628518B0002 ; Sente des Maraichers ; parcelles A 672, A 673 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 221 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; permis de construire 07628517B0007 ; Rue des Pigeonniers ; parcelle C 397 ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; permis de construire 07628517B0008 ; Rue des Pigeonniers ; parcelle C 398 ; 1 logement, 137 m² ; terminé
- 30/11/2017 ; permis de construire 07628517B0006 ; 1094 Rue du Val Ramier ; parcelle C 423 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 02/12/2016 ; permis d'aménager 07628508R0001 ; Clos du Tilleul ; parcelles C 380, C 381, C 382 ; autorisé
- 18/03/2016 ; permis de construire 07628515R0007 ; Rue Neuve ; parcelle C 407 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 574 m² ; terminé
- 10/12/2015 ; permis de construire 07628515R0006 ; Le Clos Champetre - Rue de ; parcelle B 338 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 13/11/2015 ; permis de construire 07628515R0004 ; Voie Nouvelle ; parcelle C 407 ; 1 logement ; terrain 1 574 m² ; autorisé
- 13/08/2015 ; permis de construire 07628515R0003 ; 706 Rue des Pigeonniers ; parcelles 0C 416, 0C 413 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 235 m² ; terminé
- 26/01/2015 ; permis d'aménager 07628514R0001 ; Rue des Pigeonniers ; parcelle 0C 352 ; terrain 7 002 m² ; autorisé
- 29/09/2014 ; permis de construire 07628514R0004 ; 706 Rue des Pigeonniers ; parcelle 0C 324 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 201 m² ; commencé
- 28/11/2013 ; permis de construire 07628513R0002 ; Rte de Martainville - Rd13 ; parcelles ZI 202, ZI 17 ; 1 642 m² ; terrain 14 632 m² ; autorisé ; UNION AGRICOLE REGION DE FRESNE-LE-PLAN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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