# Permis de construire de Fresnes (Côte-d'Or) : 11 autorisations

De 2013 à 2024 : 6 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/11/2024 ; permis de démolir 02128724M0002 ; 2 Rue de L Etang ; parcelle AB 68 ; autorisé
- 07/08/2024 ; permis de démolir 02128724M0001 ; 2 Rue de L Etang ; parcelle AB 68 ; annulé
- 29/02/2024 ; permis de démolir 02128723M0003 ; 2 Rue de L Etang ; parcelle AB 68 ; autorisé
- 12/09/2023 ; permis de démolir 02128723M0002 ; 8 Rue de L Eglise ; parcelle AB 322 ; autorisé
- 05/04/2023 ; permis de démolir 02128723M0001 ; 1 Rue de la Quouee ; parcelle AB 380 ; autorisé
- 29/07/2020 ; permis de construire 02128720M0003 ; Grande Rue ; parcelle ZA 147 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 623 m² ; commencé
- 15/07/2019 ; permis de construire 02128719M0002 ; 11 Rue du Patis ; parcelle ZI 7 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 24 820 m² ; terminé
- 26/07/2018 ; permis de construire 02128718M0001 ; 3 Rue du Pont ; parcelles ZI 4, ZI 298 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 671 m² ; commencé
- 09/02/2017 ; permis de construire 02128716M0005 ; Rue du Patis ; parcelle AB 169 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 3 900 m² ; commencé
- 22/08/2016 ; permis de construire 02128716M0001 ; Rue du Patis ; parcelles AB 351, AB 340, AB 377 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 13/06/2013 ; permis de construire 02128712M0005 ; Rue de L Etang ; parcelle AB 350 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 265 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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