# as termes, 47140 Frespech : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.33004, 0.84014 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 47105_B002.

## La parcelle

- Parcelle : A 117
- Contenance : 2 130 m²
- Identifiant : 471050000A0117
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2500, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 193 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,8 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 884 kWh par an, pour 1 644 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Frespech, en vigueur depuis le 15/11/2016.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 37 de la commune

- 25/01/2024 ; permis de construire 04710523C0003 ; As Termes ; parcelle D 1177 ; 2 logements, 190 m² ; terrain 1 011 m² ; terminé ; CASTAIGNEDE
- 25/01/2024 ; permis de construire 04710523C0004 ; As Termes ; parcelle D 1175 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 997 m² ; terminé
- 08/07/2022 ; permis d'aménager 04710522C0002 ; As Termes ; parcelles D 1008, D 1009 ; terrain 4 680 m² ; terminé ; GELADE PROMOTION

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frespech-47105/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 16/12/2025 ; vente ; 9999 As Termes ; Maison ; 197 500 € ; 178 m² bâtis, 1 032 m² de terrain
- 20/02/2025 ; vente ; 5173 As Termes ; Maison ; 253 500 € ; 300 m² bâtis, 2 594 m² de terrain
- 27/03/2024 ; vente ; As Termes ; terrains a bâtir ; 34 000 € ; 997 m² de terrain
- 27/03/2024 ; vente ; As Termes ; terrains a bâtir ; 36 000 € ; 1 011 m² de terrain
- 05/02/2024 ; vente ; As Termes ; terrains a bâtir ; 36 800 € ; 964 m² de terrain
- 06/03/2023 ; vente ; As Termes ; terres ; 15 000 € ; 4 467 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 15/04/2026 ; 151 as termes 47140 Frespech ; maison, 113,5 m² ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2011.

## Autour

- Voies voisines : as termes (40 m) https://aucadastre.fr/frespech-47105/as-termes-b002.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frespech-47105/as-termes-B002
La commune : https://aucadastre.fr/frespech-47105.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/47105_B002