# Permis de construire de Frespech (Lot-et-Garonne) : 37 autorisations

De 2014 à 2024 : 19 de logement, 11 de locaux, 4 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/07/2024 ; permis de construire 04710524C0001 ; Souleille ; parcelles A 197, A 198 ; 26 m² ; terrain 46 205 m² ; terminé ; SARL SOULEILLES FOIE GRAS
- 27/06/2024 ; permis de construire 04710524C0004 ; Lapoussonie ; parcelle D 1182 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 067 m² ; commencé
- 17/05/2024 ; permis de construire 04710524C0002 ; 3 Route des Pyrenees ; parcelle D 965 ; 28 m² ; terrain 58 692 m² ; terminé ; SOLINCITE
- 25/01/2024 ; permis de construire 04710523C0003 ; As Termes ; parcelle D 1177 ; 2 logements, 190 m² ; terrain 1 011 m² ; terminé ; CASTAIGNEDE
- 25/01/2024 ; permis de construire 04710523C0004 ; As Termes ; parcelle D 1175 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 997 m² ; terminé
- 28/09/2023 ; permis de construire 04710523C0001 ; 2 les Hauts de Frespech ; parcelle D 1176 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 964 m² ; terminé
- 29/08/2023 ; permis de démolir 04710523C0001 ; Audubert ; parcelles D 1164, D 1165, D 1166 ; terrain 2 303 m² ; commencé
- 12/01/2023 ; permis de démolir 04710522C0001 ; Audubert ; parcelles D 1165, D 1164, D 1166 ; terrain 2 503 m² ; annulé
- 17/10/2022 ; permis de construire 04710522C0003 ; Lotissement les Hauts de F ; parcelle D 1152 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 1 415 m² ; autorisé
- 26/09/2022 ; permis de construire 04710522C0004 ; Lapoussonie ; parcelle D 1163 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 1 176 m² ; autorisé
- 04/08/2022 ; permis de construire 04710522C0005 ; Audubert ; parcelles D 1164, D 1165, D 1166 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 303 m² ; terminé
- 08/07/2022 ; permis d'aménager 04710522C0002 ; As Termes ; parcelles D 1008, D 1009 ; terrain 4 680 m² ; terminé ; GELADE PROMOTION
- 09/06/2022 ; permis d'aménager 04710522C0001 ; Audubert ; parcelles D 1105, D 1106, D 1108 ; terrain 2 303 m² ; terminé
- 21/03/2022 ; permis de construire 04710521C0011 ; Lotissement les Hauts de F ; parcelle D 1153 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 853 m² ; autorisé
- 17/03/2022 ; permis de construire 04710521C0009 ; Buc ; parcelle D 1110 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 11/03/2022 ; permis de construire 04710521C0008 ; 9 Lotissement les Hauts de ; parcelle D 1143 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 359 m² ; terminé
- 11/01/2022 ; permis de construire 04710521C0007 ; Lotissement les Hauts de F ; parcelles D 1154, D 1159 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 796 m² ; terminé
- 22/11/2021 ; permis de construire 04710521C0004 ; 10 Lotissement les Hauts de F ; parcelle D 1144 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 187 m² ; commencé
- 22/11/2021 ; permis de construire 04710521C0005 ; 11 Lotissement les Hauts de F ; parcelles D 1162, D 1145 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 224 m² ; commencé
- 01/10/2021 ; permis de construire 04710521C0003 ; 8 Lotissement les Hauts de F ; parcelle D 1142 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 320 m² ; terminé
- 24/06/2021 ; permis de construire 04710521C0002 ; Audubert ; parcelle D 674 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 720 m² ; autorisé
- 16/06/2021 ; permis d'aménager 04710521C0001 ; Audubert ; parcelle D 674 ; terrain 2 720 m² ; autorisé
- 14/12/2020 ; permis de démolir 04710520C0001 ; Vc 502 ; parcelle D 640 ; autorisé ; ENEDIS
- 19/12/2019 ; permis d'aménager 04710519C0001 ; Lieu Dit la Poussonie ; parcelles D 108, D 980 ; terminé
- 30/11/2019 ; déclaration préalable 04710519C0004 ; Pieces du Bourg ; parcelle D 639 ; 8 m² ; autorisé ; CILIOPEE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 29/04/2019 ; permis de construire 04710519C0002 ; Labourdette ; parcelle A 210 ; 840 m² ; commencé
- 16/04/2019 ; permis de construire 04710519C0001 ; Le Buc ; parcelle D 1093 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 700 m² ; commencé
- 09/01/2019 ; permis de construire 04710518C0003 ; Bourdette ; parcelle A 597 ; 1 102 m² ; terrain 60 979 m² ; autorisé
- 16/11/2018 ; permis de construire 04710518C0002 ; Rue du Lotissement ; parcelle D 659 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 13/12/2017 ; permis de construire 04710517C0003 ; Voie Communale N_502 ; parcelles D 1054, D 1091 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 4 327 m² ; terminé
- 26/06/2017 ; permis de construire 04710517C0002 ; Voie Communale N_2 de Fres ; parcelle A 197 ; 150 m² ; terminé ; SARL SOULEILLES FOIE GRAS
- 11/04/2017 ; permis de construire 04710517C0001 ; 5 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRESPECH
- 24/12/2016 ; permis de construire 04710516J0005 ; Voie Communale N 2 ; parcelles A 415, A 416, A 187 ; 236 m² ; terrain 38 054 m² ; autorisé ; SARL SOULEILLES FOIE GRAS
- 25/07/2016 ; permis de construire 04710516J0004 ; Le Coin ; parcelle C 4 ; 732 m² ; terrain 9 708 m² ; autorisé
- 16/07/2015 ; permis de construire 04710515M0003 ; Bourdette ; parcelle A 597 ; 48 m² ; terrain 61 410 m² ; terminé
- 16/06/2015 ; permis de construire 04710515M0001 ; Lapoussonie ; parcelles D 112, D 965 ; 23 m² ; terrain 58 692 m² ; terminé ; SOLINCITE
- 01/12/2014 ; permis de construire 04710514M0003 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle D 961 ; 1 logement ; terrain 462 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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