# Permis de construire de Frévin-Capelle (Pas-de-Calais) : 18 autorisations

De 2015 à 2024 : 14 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/07/2024 ; permis de démolir 0623632400001 ; 25 Rue du General de Gaulle ; parcelles B 292, B 293, B 833 ; terrain 840 m² ; autorisé
- 18/12/2023 ; permis de construire 0623632300001 ; 5 Rue du Marechal Leclerc ; parcelle B 856 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 630 m² ; autorisé
- 13/03/2023 ; permis de construire 0623632200001 ; 25 Rue du Marechal Leclerc ; parcelles B 238, B 538, B 539 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 698 m² ; commencé
- 18/06/2021 ; permis de construire 0623632000005 ; La Ferme D Ametz ; parcelle B 832 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 285 m² ; commencé
- 11/06/2021 ; permis de construire 0623632100001 ; Rue du General de Gaulle ; parcelles B 25P1, B 739P ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 234 m² ; terminé
- 21/03/2021 ; permis de construire 0623632000003 ; Plaine de Frevin ; parcelles ZH 60, ZH 58 ; 2 243 m² ; terrain 12 251 m² ; commencé ; GREEN ARTOIS
- 21/10/2020 ; permis de construire 0623632000002 ; Rue du General de Gaulle ; parcelle B 895 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 24/05/2018 ; permis de construire 0623631800003 ; La Ferme D Ametz ; parcelle B 830 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 23/04/2018 ; permis de construire 0623631800001 ; Rue de la Mairie ; parcelle B 63 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 3 315 m² ; terminé
- 05/01/2018 ; permis de construire 0623631700002 ; Le Dessus de la Rue Haute ; parcelle ZH 255 ; 1 050 m² ; autorisé
- 19/07/2017 ; permis de construire 0623631700001 ; 8003 Rue de la Mairie ; parcelles B 393, B 394, B 395 ; 204 m² ; terrain 2 755 m² ; autorisé ; SCI STEPHIE
- 25/08/2016 ; permis de construire 0623631600001 ; Rue du 11 Novembre ; parcelles B 375, B 864, B 869 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 10 537 m² ; terminé
- 25/08/2016 ; permis de construire 0623631600002 ; Le Village ; parcelle B 866 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 896 m² ; commencé
- 04/01/2016 ; permis de construire 0623631500006 ; Le Village ; parcelles B 375, B 864, B 869 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 10 537 m² ; autorisé
- 04/12/2015 ; permis de construire 0623631500005 ; Rue du 11 Novembre ; parcelle B 862 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 848 m² ; terminé
- 23/11/2015 ; permis de construire 0623631500003 ; Rue du 11 Novembre ; parcelles B 765, B 875P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 979 m² ; terminé
- 15/10/2015 ; permis de construire 0623631500004 ; Rue du 11 Novembre ; parcelle B 861 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 710 m² ; commencé
- 31/07/2015 ; permis de construire 0623631500002 ; Rue du 11 Novembre - Lot 2 ; parcelle B 865 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 881 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frevin-capelle-62363/permis
La commune : https://aucadastre.fr/frevin-capelle-62363.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/62363/permits