# Rue des Faisans, 68720 Frœningen : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.68627, 7.26538 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 68099_0055.

## La parcelle

- Parcelle : 06 357
- Contenance : 657 m²
- Identifiant : 68099000060357
- Feuille : 000 06 01, échelle 1:2000, édition 8
- Bâtiment au point : 5,2 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 260,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 592 kWh par an, pour 1 513 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, extensions urbaines à vocation principale d habitat, du PLUi Sundgau, en vigueur depuis le 02/03/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 91 de la commune

- 31/08/2018 ; permis de construire 06809918E0006 ; Rue des Faisans ; parcelles 05 26, 65 205 ; 3 logements, 220 m² ; terrain 4 649 m² ; annulé ; LES 3 MOULINS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/froeningen-68099/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7

- 23/07/2026 ; 18 Rue des Faisans 68720 Fr ningen ; maison, 176,7 m² ; énergie B, climat A
- 01/07/2025 ; 4 Rue des Faisans 68720 Fr ningen ; appartement, 51,7 m² ; énergie D, climat D
- 31/07/2024 ; 6 Rue des Faisans 68720 Fr ningen ; appartement, 40,5 m², construit en 2009 ; énergie C, climat C
- 23/08/2023 ; 6 Rue des Faisans 68720 FrÅ ningen ; appartement, 45,7 m², construit en 2009 ; énergie C, climat C
- 17/04/2023 ; 6 Rue des Faisans 68720 FrÅ ningen ; appartement, 67,9 m², construit en 2008 ; énergie D, climat D
- 23/03/2023 ; 6 Rue des Faisans 68720 Frœningen ; appartement, 45 m², construit en 2008 ; énergie D, climat D
- 06/01/2022 ; 6 Rue des Faisans 68720 FrÅ“ningen ; appartement, 65 m², construit en 2006 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/06/2002.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 68, dont PRESTIGE ELEC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/499724862) ; SCI JULIETTE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/429899081) ; E. ROESLIN (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/750879504) ; AJEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/794080622) ; SCI CRAL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/412853350) ; BERNARD LEROUGE CONSEIL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/511548596)
- Voies voisines : Rue des Grains (37 m) https://aucadastre.fr/froeningen-68099/rue-des-grains-0065.md ; Rue Meunier (60 m) https://aucadastre.fr/froeningen-68099/rue-meunier-0110.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/froeningen-68099/rue-des-faisans-0055
La commune : https://aucadastre.fr/froeningen-68099.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/68099_0055