# Chemin des Vignes, 38190 Froges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.26776, 5.92595 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38175_0165.

## La parcelle

- Parcelle : B 1133
- Contenance : 1 074 m²
- Identifiant : 381750000B1133
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2500, édition 6
- Bâtiment au point : 6,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 379,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 27,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 396 kWh par an, pour 1 411 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone urbaine à vocation résidentielle, intégrée dans la pente, du PLU Froges.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur inconstructible au titre de l'anc. art. R123-11 b) du code de l'urbanisme (risques naturels)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Cours d'eau (A4)
- PPRNP révisé - Froges

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 19/12/2023 ; vente ; 12 Che des Vignes ; Maison ; 435 580 € ; 124 m² bâtis, 817 m² de terrain, 3 513 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 13/06/2023 ; 12 Chemin des Vignes 38190 Froges ; maison, 135,6 m², construit en 2002 ; énergie D, climat B
- 23/08/2021 ; 10 Chemin des Vignes 38190 Froges ; maison, 97,2 m², construit en 2004 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/01/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Allée des Vignes (31 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/allee-des-vignes-0190.md ; Allée des Charmilles (49 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/allee-des-charmilles-0029.md ; Mazaretier (65 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/mazaretier-9tqq1q.md ; Allée des Bouleaux (84 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/allee-des-bouleaux-0019.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/froges-38175/chemin-des-vignes-0165
La commune : https://aucadastre.fr/froges-38175.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38175_0165