# Impasse Mozart, 38190 Froges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.27574, 5.91960 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38175_0121.

## La parcelle

- Parcelle : AB 462
- Contenance : 916 m²
- Identifiant : 38175000AB0462
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 5,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 228,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 476 kWh par an, pour 1 441 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbaine à vocation résidentielle en voie de densification, du PLU Froges.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur constructible sous conditions spéciales au titre de l'anc. art. R123-11 b) du code de l'urbanisme (risques naturels)

### Informations (1)

- I1 - Protection autour des canalisations de transport d'hydrocarbures (SPMR) : périmètre de 200m ( PEL majorant )

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Cours d'eau (A4)
- PPRNP révisé - Froges

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 14/08/2025 ; 2 Impasse Mozart 38190 Froges ; maison, 128 m², construit en 1975 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/01/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire George Sand (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 80, dont COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN (CCPG) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200018166) ; KOESIO AURA (KOESIO) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/381228386) ; ORAPI HYGIENE (ARGOS-ORAPI HYGIENE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/440319473) ; AC FERMETURES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/478151053) ; JM DISTRIBUTION (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/841670227) ; ALLIANCE 38 (ALLIANCE 38) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/492247879)
- Voies voisines : Impasse Guiseppe Verdi (30 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/impasse-guiseppe-verdi-0161.md ; Impasse Antonio Vivaldi (40 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/impasse-antonio-vivaldi-j4jmtx.md ; Rue Pasteur (47 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/rue-pasteur-0120.md ; Rue Ampère (68 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/rue-ampere-0006.md ; Impasse Jean Sébastien Bach (86 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/impasse-jean-sebastien-bach-0174.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/froges-38175/impasse-mozart-0121
La commune : https://aucadastre.fr/froges-38175.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38175_0121