# Impasse William Schuman, 38190 Froges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.27482, 5.92148 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38175_0503.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 233 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,2 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 463 kWh par an, pour 1 436 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbaine à vocation résidentielle en voie de densification, du PLU Froges.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur constructible sous conditions spéciales au titre de l'anc. art. R123-11 b) du code de l'urbanisme (risques naturels)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Cours d'eau (A4)
- PPRNP révisé - Froges

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 25/03/2026 ; Impasse William Schuman 38190 Froges ; maison, 97,8 m² ; énergie A, climat A
- 24/03/2026 ; Impasse William Schuman 38190 Froges ; maison, 97,8 m² ; énergie A, climat A
- 06/02/2026 ; Impasse William Schuman 38190 Froges ; maison, 97,8 m² ; énergie A, climat A
- 21/01/2026 ; Impasse William Schuman 38190 Froges ; maison, 97,5 m², construit en 2025 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/01/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire George Sand (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 142, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN (CCPG) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200018166) ; KOESIO AURA (KOESIO) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/381228386) ; ORAPI HYGIENE (ARGOS-ORAPI HYGIENE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/440319473) ; COMMUNE DE FROGES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213801756) ; TOUTAZIMUT (TAZ) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/791681562)
- Voies voisines : Rue du Commandant Fontaine (33 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/rue-du-commandant-fontaine-0220.md ; Place des Glières (44 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/place-des-glieres-0096.md ; Rue Ampère (68 m) https://aucadastre.fr/froges-38175/rue-ampere-0006.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/froges-38175/impasse-william-schuman-0503
La commune : https://aucadastre.fr/froges-38175.md
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