# Permis de construire de Frohmuhl (Bas-Rhin) : 10 autorisations

De 2017 à 2025 : 5 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/07/2025 ; permis de construire 06714825R0001 ; Zimmermannsfeld ; parcelles A 128, A 129, A 130 ; 145 m² ; terrain 3 686 m² ; commencé ; S.C.I.P.
- 07/02/2025 ; permis de construire 06714824R0001 ; 17 Rue des Ecoles ; parcelles 1 101, 1 102, 1 340 ; 52 m² ; terrain 4 682 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FROHMUHL
- 25/08/2023 ; permis de construire 06714823R0002 ; Rue de Struth ; parcelles 01 306, 01 307, 01 308 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 247 m² ; commencé
- 24/04/2023 ; permis de construire 06714823R0001 ; 16 Rue des Ecoles ; parcelles 2 89, 2 92 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 455 m² ; autorisé
- 29/07/2022 ; permis de construire 06714822R0001 ; Rue de la Petite Pierre ; parcelle 01 180 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 453 m² ; annulé
- 04/02/2022 ; permis de construire 06714821R0002 ; Rue de la Petite Pierre ; parcelle 01 184 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 913 m² ; autorisé
- 24/01/2022 ; permis de construire 06714821R0001 ; Rue de la Petite Pierre ; parcelles 01 188, 01 204, 01 205 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 085 m² ; commencé
- 10/11/2021 ; permis de démolir 06714821R0001 ; 6 Rue de la Petite Pierre ; parcelles 01 188, 01 204, 01 205 ; terrain 2 085 m² ; autorisé
- 17/05/2021 ; déclaration préalable 06714821R0002 ; 10 Rue de Hinsbourg ; parcelle 01 135 ; terrain 835 m² ; autorisé
- 21/07/2017 ; permis de construire 06714817E0001 ; Rue Principale ; parcelles 1 255, 1 256 ; 34 m² ; terrain 780 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FROHMUHL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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