# Permis de construire de Froideconche (Haute-Saône) : 121 autorisations

De 2013 à 2026 : 73 de logement, 40 de locaux, 3 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 52 autorisations et 37 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/04/2026 ; permis de construire 0702582600003 ; Rue des Pruneliers ; parcelle AB 786 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 838 m² ; autorisé
- 24/12/2025 ; permis de construire 0702582500014 ; Champ Guillaume 2ème Canto ; parcelle AB 813 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 899 m² ; autorisé
- 12/12/2025 ; permis de construire 0702582500015 ; Rue des Genets ; parcelle B 1570 ; 2 logements, 161 m² ; terrain 735 m² ; autorisé ; FLAVIE AUDINO
- 28/11/2025 ; permis de construire 0702582500013 ; 137 Av de la Vallee du Breuchi ; parcelles A 187, A 283, A 1218 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 4 863 m² ; autorisé
- 12/11/2025 ; permis de construire 0702582500012 ; Avenue du Breuchin ; parcelles AC 341, AC 343, AC 345 ; 2 logements, 227 m² ; terrain 2 575 m² ; autorisé ; LES CLAUDINEY
- 06/10/2025 ; déclaration préalable 0702582500024 ; 5035 Rue Voie Gela ; parcelle B 800 ; 17 m² ; terrain 7 516 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FROIDECONCHE
- 22/09/2025 ; permis de construire 0702582500010 ; Rue des Genets ; parcelle B 1569 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 717 m² ; commencé
- 26/08/2025 ; permis de construire 0702582500009 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles AC 341, AC 343, AC 345 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 575 m² ; commencé ; LES CLAUDINEY
- 12/08/2025 ; permis de construire 0702582500008 ; Rue de la Plaine ; parcelles B 516, B 1040 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 7 968 m² ; autorisé
- 20/06/2025 ; permis de construire 0702582500007 ; 10 Rue des Genets ; parcelles B 1571, B 1572 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 047 m² ; commencé
- 13/06/2025 ; permis de construire 0702582500006 ; Champ Leloup ; parcelle B 1530 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0702582500003 ; Rue du Bas du Craux ; parcelle AB 813 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 899 m² ; annulé ; FONCIAM
- 28/04/2025 ; permis de construire 0702582500002 ; Champ Guillaume 1er Canton ; parcelle AB 808 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 838 m² ; autorisé ; FONCIAM
- 03/02/2025 ; permis de construire 07025824E0012 ; Rue du Bas du Craux ; parcelles AC 429, AC 432 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 709 m² ; commencé
- 22/11/2024 ; permis d'aménager 07025824E0001 ; 16 Rue de la Plaine et Rue ; parcelles B 1321, B 1412, B 1332 ; terrain 19 716 m² ; autorisé ; LA PLAINE D'AVAL
- 23/08/2024 ; permis de construire 07025824E0009 ; Zi des Noyes ; parcelle A 1212 ; 207 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; ANTONELLIE
- 12/08/2024 ; permis de construire 07025824E0008 ; Rue des Genets ; parcelles B 1326, B 1329, B 1332 ; 1 200 m² ; terrain 10 714 m² ; autorisé ; LA PLAINE D'AVAL
- 29/07/2024 ; permis de construire 07025824E0006 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelle B 475 ; 240 m² ; terrain 2 560 m² ; autorisé
- 06/06/2024 ; permis de construire 07025824E0005 ; Rue des Pruneliers ; parcelle AC 439 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 857 m² ; autorisé
- 27/05/2024 ; déclaration préalable 07025824E0015 ; 26 Rue de la 2 Eme Db ; parcelle AB 219 ; 1 logement ; terrain 247 m² ; autorisé ; PAJ
- 16/04/2024 ; permis de construire 07025823E0019 ; Lot8 Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles OB 1534, OB 1523 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 906 m² ; autorisé
- 18/03/2024 ; permis de construire 07025824E0002 ; 4 Rue de la 2eme Db ; parcelles AB 4, AB 5 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 4 261 m² ; autorisé
- 21/02/2024 ; permis de construire 07025823E0013 ; 1 B Rue de la Vierge ; parcelles A 1356, A 1359, A 1394 ; 303 m² ; terrain 2 122 m² ; terminé
- 12/02/2024 ; permis de construire 07025823E0014 ; Champ Leloup ; parcelle B 1532 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 12/02/2024 ; permis de construire 07025823E0017 ; Lotissement Champ Leloup ; parcelle B 1531 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 12/01/2024 ; permis de construire 07025823E0020 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles B 1524, B 1524, B 1535 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 765 m² ; autorisé ; MAISONS ALTAN
- 10/01/2024 ; permis de démolir 07025823E0002 ; autorisé
- 28/11/2023 ; permis de construire 07025823E0011 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles B 1527, B 1527, B 1528 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 764 m² ; autorisé ; SCI AGNUS
- 28/11/2023 ; permis de construire 07025823E0015 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles B 1525, B 1525, B 1536 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 766 m² ; autorisé
- 28/11/2023 ; permis de construire 07025823E0016 ; 14 Rue du 1 Er Bataillon de C ; parcelles C 982, C 983 ; 96 m² ; terrain 3 891 m² ; autorisé ; M.PF MARTIN
- 15/11/2023 ; permis de construire 07025823E0012 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelle B 1533 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 811 m² ; autorisé
- 25/10/2023 ; permis de construire 07025823E0009 ; 1 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle B 1522 ; 632 m² ; terrain 1 052 m² ; autorisé ; BAUDIN-LOUVET PROMOTION IMMOBILIERE
- 31/07/2023 ; permis de construire 07025823E0005 ; La Tranchee du Grand Bois ; parcelles A 1379, A 1382, A 1383 ; 5 logements, 555 m² ; terrain 6 779 m² ; autorisé
- 06/06/2023 ; déclaration préalable 07025823E0032 ; 2 Rue Neuve ; parcelles B 1473, B 1474, B 1356 ; terrain 5 630 m² ; autorisé
- 06/04/2023 ; permis de construire 07025823E0004 ; Zi les Noyes ; parcelles A 1221, A 1208, A 517 ; 600 m² ; terrain 69 243 m² ; autorisé ; SOPROFEN INDUSTRIE
- 29/03/2023 ; permis d'aménager 07025822E0001 ; Rue de la Vallee du Breuch ; parcelles B 1004, B 1007 ; terrain 7 944 m² ; autorisé
- 06/03/2023 ; déclaration préalable 07025823E0006 ; 20 Rue du Souvenir ; parcelle C 889 ; 19 m² ; terrain 2 617 m² ; autorisé ; HABITAT 70
- 24/02/2023 ; déclaration préalable 07025823E0008 ; Rue de la Plaine ; parcelle A 1 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/02/2023 ; permis de démolir 07025823E0001 ; Les Petites Noyes ; parcelle A 608 ; autorisé ; ENEDIS
- 21/02/2023 ; permis de construire 07025823E0001 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles B 1417, B 1424 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 948 m² ; autorisé
- 08/12/2022 ; permis de construire 07025822E0009 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles A 547, A 572, A 573 ; 375 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé ; K-WACHES
- 12/10/2022 ; déclaration préalable 07025822E0036 ; 16 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle B 1403 ; 2 logements ; terrain 5 328 m² ; autorisé
- 21/09/2022 ; permis de construire 07025822E0008 ; Zi les Noyes ; parcelles A 1208, A 1221, A 443 ; 600 m² ; terrain 69 243 m² ; autorisé ; SOPROFEN INDUSTRIE
- 13/09/2022 ; permis de construire 07025822E0010 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles B 1400, B 1503 ; 240 m² ; terrain 1 604 m² ; autorisé ; SCI DNAC
- 29/07/2022 ; déclaration préalable 07025822E0022 ; Rue des Noyes ; parcelle A 1352 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/06/2022 ; permis de construire 07025822E0006 ; 1 Lotissement des Lauriers ; parcelles AC 477, AC 486, AC 491 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 25/05/2022 ; permis de construire 07025822E0005 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 25/05/2022 ; permis de construire 07025821E0027 ; 1 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle B 1190 ; 446 m² ; terrain 3 229 m² ; autorisé ; BAUDIN-LOUVET PROMOTION IMMOBILIERE
- 04/05/2022 ; permis de construire 07025822E0002 ; 41 Avenue de la Vallee du Bre ; parcelle A 1360 ; 600 m² ; terrain 8 946 m² ; autorisé ; SCI DES DEUX VOIES
- 25/04/2022 ; permis de construire 07025822E0004 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 07025821E0024 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles B 340, B 341, B 342 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 4 160 m² ; commencé
- 03/02/2022 ; permis de démolir 07025822E0001 ; 1 Rue des Deux Rives ; parcelle AB 352 ; terrain 282 m² ; autorisé
- 23/11/2021 ; permis de construire 07025821E0023 ; 1 logement, 125 m² ; autorisé
- 22/11/2021 ; permis de construire 07025821E0022 ; Lotissement la Voie Gela ; parcelles AC 379, AC 382, AC 384 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 4 697 m² ; terminé
- 12/11/2021 ; permis de construire 07025821E0017 ; 1 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle B 1190 ; terrain 3 229 m² ; terminé ; BAUDIN-LOUVET PROMOTION IMMOBILIERE
- 14/10/2021 ; permis de construire 07025821E0018 ; Zi les Noyes ; parcelles A 1221, A 1208 ; 3 250 m² ; terrain 59 670 m² ; autorisé ; SOPROFEN INDUSTRIE
- 13/09/2021 ; permis de construire 07025821E0015 ; Rue Pierre Mendes France ; parcelle B 1375 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 769 m² ; commencé ; NOELIS
- 12/08/2021 ; permis de construire 07025821E0013 ; 103 Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles A 603, A 407, A 408 ; 2 logements, 63 m² ; terrain 698 m² ; autorisé ; R.G. ELECTRICITE
- 07/07/2021 ; permis de construire 07025821E0009 ; Champ Guillaume 1er Canton ; parcelles AB 646, AB 647, AB 648 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 106 m² ; autorisé
- 02/07/2021 ; permis de construire 07025821E0008 ; 4 Impasse des Merisiers ; parcelles AC 380, AC 381, AC 383 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 655 m² ; annulé
- 15/06/2021 ; permis de construire 07025821E0010 ; Za de la Zouzette ; parcelle B 1404 ; 181 m² ; terrain 9 697 m² ; commencé ; KENNEDY II
- 15/06/2021 ; permis de construire 07025821E0011 ; 6 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles B 1159, B 1204 ; 96 m² ; terrain 2 087 m² ; commencé ; TAK
- 11/06/2021 ; permis d'aménager 07025821E0001 ; Rue de la Voie Gela ; parcelle AC 373 ; terrain 1 111 m² ; autorisé ; SCI SOLVERT
- 13/05/2021 ; permis de démolir 07025821E0001 ; Champ Guillaume 1er Canton ; parcelles AB 647, AB 649 ; terrain 1 543 m² ; autorisé
- 16/04/2021 ; permis de construire 07025821E0003 ; 15 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle B 1235 ; 124 m² ; terrain 2 501 m² ; autorisé ; FLONA
- 22/02/2021 ; permis de construire 07025821E0001 ; Rue Neuve ; parcelles B 1493, B 1495 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 22/12/2020 ; permis de construire 07025820E0010 ; Route de Bouhay ; parcelle C 980 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 09/12/2020 ; permis de construire 07025820E0009 ; Bouhay d'Aval ; parcelles C 929, C 40, C 41 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 2 119 m² ; commencé
- 18/11/2020 ; permis de construire 07025820E0008 ; Les Champs Guillaume ; parcelle AC 443 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 820 m² ; terminé
- 21/09/2020 ; permis de construire 07025820E0006 ; Zi des Noyes ; parcelles A 1221, A 1208 ; 232 m² ; terrain 59 670 m² ; autorisé ; SOPROFEN INDUSTRIE
- 10/07/2020 ; permis de construire 07025820E0002 ; 41 Avenue de la Vallee du Bre ; parcelle A 1360 ; 600 m² ; terrain 8 946 m² ; autorisé ; SCI DES DEUX VOIES
- 08/04/2020 ; permis de construire 07025819E0011 ; 117 Avenue de la Vallee du Bre ; parcelle A 606 ; 1 980 m² ; terrain 78 396 m² ; autorisé ; SAONOISE DE MOBILIERS
- 26/03/2020 ; déclaration préalable 07025820E0004 ; 10 Rue du Bas du Craux ; parcelle AB 25 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 1 736 m² ; autorisé ; L'HORIZON
- 10/02/2020 ; permis de construire 07025820E0001 ; Z.i les Noyes ; parcelle A 1221 ; 350 m² ; terrain 48 796 m² ; commencé ; SOPROFEN INDUSTRIE
- 22/01/2020 ; permis de construire 07025819E0010 ; 94 Avenue du Breuchin ; parcelles AC 276, AC 259, AC 256 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 103 m² ; commencé
- 04/12/2019 ; permis de construire 07025819E0009 ; Route de Bouhay ; parcelles C 985, C 987 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 851 m² ; commencé
- 26/11/2019 ; permis de construire 07025819E0008 ; Rue des Prunelliers ; parcelle AB 809 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé
- 24/09/2019 ; permis de construire 07025819E0007 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelle B 1452 ; 1 logement, 304 m² ; terrain 2 736 m² ; terminé
- 02/09/2019 ; permis de construire 07025819E0006 ; Met D Amont ; parcelles AB 60, AB 62, AB 65 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 376 m² ; commencé
- 26/07/2019 ; permis de construire 07025819E0005 ; Route de Bouhay ; parcelles C 985, C 987 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 851 m² ; annulé
- 21/03/2019 ; permis de construire 07025818E0013 ; Rue de la Vierge ; parcelle A 366 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 9 336 m² ; autorisé
- 15/02/2019 ; permis de construire 07025819E0002 ; Rue Pierre Mendes France ; parcelle B 1375 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 769 m² ; autorisé
- 15/02/2019 ; permis de construire 07025818E0010 ; Avenue de la Vallee du Bre ; parcelles A 1135, B 1425 ; 671 m² ; terrain 2 331 m² ; autorisé ; BOULANGERIES BG
- 04/02/2019 ; permis de construire 07025818E0012 ; 48 Rue de la  Lie aux Moines ; parcelle B 1444 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 354 m² ; commencé
- 05/11/2018 ; permis de construire 07025818E0008 ; 11 Rue des Ecoles ; parcelles AB 317, AB 318, AB 719 ; 587 m² ; terrain 8 573 m² ; commencé ; COMMUNE DE FROIDECONCHE
- 27/08/2018 ; permis de démolir 07025818E0001 ; 11 Rue des Ecoles ; parcelles AB 317, AB 318, AB 719 ; terrain 8 441 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FROIDECONCHE
- 13/07/2018 ; permis de construire 07025818E0006 ; Rue Neuve ; parcelle B 1480 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 07/07/2018 ; permis de construire 07025818E0007 ; 35 Avenue de la Vallee du Bre ; parcelle A 1278 ; 92 m² ; terrain 1 438 m² ; autorisé ; SCI DES AMARYLLIS
- 04/05/2018 ; permis de construire 07025818E0001 ; Les Noyes ; parcelle A 5 ; 360 m² ; terminé ; SOPROFEN INDUSTRIE
- 12/12/2017 ; permis de construire 07025817E0007 ; Rue des Muriers ; parcelle C 947 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 055 m² ; commencé
- 04/12/2017 ; permis de construire 07025817E0008 ; Lotissement le Clos du Champ Guillaume ; parcelles AB 773, AB 783 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 899 m² ; commencé
- 11/10/2017 ; permis de construire 07025817E0005 ; Rue aux Biches ; parcelles C 890, C 891 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 106 m² ; autorisé
- 13/03/2017 ; permis de construire 07025816E0014 ; Rue du Stade ; parcelles C2 986, C2 988 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 13/10/2016 ; permis de construire 07025816E0007 ; La Voie Gela ; parcelle AC 133 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 377 m² ; commencé
- 13/10/2016 ; permis de construire 07025816E0008 ; Bois de Laleau ; parcelle C 971 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 234 m² ; terminé ; SCI JPMS
- 13/10/2016 ; permis de construire 07025816E0009 ; Bois de Laleau ; parcelle C 972 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 228 m² ; terminé ; SCI JPMS
- 12/09/2016 ; permis de construire 07025816E0006 ; Rue des Fougeres ; parcelles B 416, B 417, B 418 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 3 540 m² ; commencé
- 08/08/2016 ; permis de construire 07025816E0005 ; Rue de la Vierge ; parcelles A 367, A 1355 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 143 m² ; autorisé
- 06/07/2016 ; permis de construire 07025815E0015 ; Grand Pre du Relet ; parcelle B 712 ; 2 586 m² ; terrain 9 020 m² ; terminé ; LIDL
- 15/01/2016 ; permis de construire 07025815E0012 ; Rue des Prunelliers ; parcelle AB 810 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 899 m² ; autorisé ; FONCIAM
- 15/01/2016 ; permis de construire 07025815E0013 ; Rue des Prunelliers ; parcelle AB 809 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 1 048 m² ; autorisé ; FONCIAM
- 17/04/2015 ; permis de construire 07025815E0005 ; 63bis Av de la Vallee du Breuchin ; parcelles A 341, A 340 ; 1 logement, 341 m² ; terrain 3 049 m² ; autorisé
- 13/03/2015 ; permis de construire 07025815E0001 ; Bouhay D Aval ; parcelles C 38, C 37, C 36 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 3 188 m² ; commencé
- 26/11/2014 ; permis de construire 07025814E0010 ; Rue de la Plaine ; parcelles B 434, B 435 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 1 942 m² ; commencé
- 07/11/2014 ; permis de construire 07025814E0006 ; 3 Rue de la 2eme D.b ; parcelles AB 2, AB 3 ; 1 logement ; terminé
- 30/10/2014 ; permis de construire 07025814E0004 ; 63bis Av de la Vallee du Breuchin ; parcelles A 341, A 340 ; 1 logement, 457 m² ; terrain 3 049 m² ; annulé
- 08/04/2014 ; permis de construire 07025814E0001 ; Zi les Noyes ; parcelle A 985 ; 237 m² ; terrain 9 100 m² ; autorisé ; FONDERIES DE LUXEUIL
- 18/03/2014 ; déclaration préalable 07025814E0002 ; Stade de Bellevue ; parcelle C 179 ; 20 m² ; autorisé ; CLUB CANIN DE LA VALLEE DU BREUCHIN
- 12/03/2014 ; déclaration préalable 07025814E0001 ; 41 Av de la Vallee du Breuchin ; parcelles A 507, A 506, A 505 ; 25 m² ; terrain 8 946 m² ; autorisé ; SARL JEANNOT FILS
- 04/02/2014 ; permis de construire 07025813E0014 ; Za ; parcelle B 1315 ; 21 m² ; terrain 1 830 m² ; annulé ; SCI RAMONA
- 26/11/2013 ; permis de construire 07025813E0015 ; Rue les Noyes ; parcelles A 311, A 313, A 1168 ; 82 m² ; terrain 10 830 m² ; autorisé ; EURL THIEBAUT
- 08/10/2013 ; permis de construire 07025813E0012 ; Le Bas du Craux ; parcelles AC 428, AC 431 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 1 505 m² ; autorisé
- 08/10/2013 ; permis de construire 07025813E0013 ; Lot ; parcelle C 969 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 962 m² ; commencé
- 16/07/2013 ; permis de construire 07025813E0009 ; 4 Impasse de la Prairie ; parcelles B 1439, B 1442 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 903 m² ; commencé
- 12/07/2013 ; déclaration préalable 07025813E0025 ; 12bis Rue de la 2eme Db ; parcelle AB 313 ; 15 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FROIDECONCHE
- 05/07/2013 ; permis de construire 07025813E0010 ; 5 Rue des Noyes ; parcelle A 1183 ; 991 m² ; terrain 29 542 m² ; terminé ; SCI J.C.G.
- 17/05/2013 ; permis de construire 07025813E0006 ; Rue des Noyes ; parcelles A 503, A 504 ; 212 m² ; terrain 4 122 m² ; commencé
- 14/05/2013 ; permis de construire 07025813E0007 ; Lot les Grands Bois  Lot N 2 ; parcelle C6 973 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé ; SCI JPMS
- 11/04/2013 ; permis de construire 07025813E0004 ; 2ter Rue Neuve ; parcelles B 1361, B 1164, B 1358 ; 103 m² ; terminé
- 08/02/2013 ; permis de construire 07025812E0017 ; Lot les Grands Bois  Lot N  24 ; parcelle C 974 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 835 m² ; terminé
- 05/02/2013 ; permis de construire 07025812E0016 ; Lot les Grands Bois Lot N 22 ; parcelle C 970 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 951 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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