# Permis de construire de Froidevaux (Doubs) : 8 autorisations

De 2013 à 2026 : 5 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/05/2026 ; permis de construire 02526126R0001 ; Sur le Mont ; parcelle ZE 25 ; 780 m² ; autorisé ; DES MONTS DE FROIDEVAUX
- 25/09/2019 ; permis de construire 02526119R0001 ; Aux Neues Cros ; parcelle B 117 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 8 530 m² ; terminé
- 27/09/2018 ; permis de construire 02526118R0002 ; 11 Rue du Valbirin ; parcelles ZD 46, ZD 42 ; 2 logements ; terrain 650 m² ; terminé
- 13/06/2018 ; permis de construire 02526118R0001 ; La Neuve Maison ; parcelles ZC 23, ZC 42, ZC 43 ; 360 m² ; terrain 1 420 m² ; commencé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE TERRIER FREDERIC
- 22/01/2018 ; permis de construire 02526117R0002 ; 10 Chem du Bourgeon ; parcelle ZC 38 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 190 m² ; autorisé
- 26/04/2015 ; permis de construire 02526114R0001 ; Lotissement  Versant du So ; parcelle ZC 40 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 554 m² ; autorisé
- 03/07/2014 ; permis de construire 02526113R0003 ; 13 Rue du Balbirin ; parcelle ZD 45 ; 1 373 m² ; terrain 18 066 m² ; commencé ; EARL FEUVRIER
- 07/07/2013 ; permis de construire 02526113R0001 ; Lot le Versant du Soleil ; parcelle ZC 38 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 190 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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