# Permis de construire de Frôlois (Côte-d'Or) : 24 autorisations

De 2013 à 2025 : 5 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/12/2025 ; déclaration préalable 02128825M0010 ; 8 Rue de Corpoyer ; parcelle AE 80 ; 1 logement ; autorisé
- 23/07/2025 ; permis de démolir 02128825M0001 ; 8 Rue du Vau ; parcelle AB 50 ; autorisé
- 07/02/2025 ; permis de construire 02128824M0003 ; parcelle ZR 88 ; 320 m² ; terrain 2 280 m² ; autorisé
- 19/02/2023 ; permis de démolir 02128822M0002 ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 02128821M0004 ; Rue du Pavillon ; parcelle AC 80 ; 37 m² ; terrain 1 175 m² ; autorisé
- 15/10/2021 ; permis de démolir 02128821M0001 ; 4 Grand ; parcelle AD 64 ; autorisé
- 26/04/2021 ; permis de construire 02128821M0002 ; 5 Rue de Vau ; parcelle ZS 49 ; 1 logement ; autorisé
- 16/06/2019 ; permis de démolir 02128819M0001 ; 1 Rue Derriere Miracle ; parcelle AD 81 ; autorisé
- 24/05/2019 ; permis de construire 02128819M0002 ; Les Petites Herbues ; parcelles YD 42, YD 43 ; 840 m² ; terrain 57 960 m² ; terminé ; DARBOIS
- 20/05/2019 ; permis de construire 02128819M0004 ; Les Fouies ; parcelle ZC 25 ; 1 932 m² ; terrain 6 920 m² ; commencé
- 19/10/2018 ; permis de démolir 02128818M0002 ; 4 Rue de Corpoyer ; parcelle AE 34 ; autorisé ; EARL LUC BERNARD
- 04/08/2018 ; permis de construire 02128818M0001 ; Les Fouies ; parcelle ZC 25 ; 1 932 m² ; terrain 6 991 m² ; autorisé
- 01/08/2018 ; permis de démolir 02128818M0001 ; Chem de Gissey ; parcelle AE 5 ; autorisé
- 04/11/2017 ; permis de démolir 02128817M0001 ; 2 Rue du Miracle ; parcelle AD 78 ; autorisé
- 20/10/2017 ; permis de construire 02128817M0006 ; Vaubuzin ; parcelles ZT 14, ZT 15 ; 297 m² ; terrain 80 280 m² ; terminé ; EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC
- 10/04/2017 ; déclaration préalable 02128817M0005 ; Vaubuzin ; parcelle ZS 54 ; 9 m² ; terrain 49 920 m² ; autorisé ; GAEC GUENEBAUT
- 03/03/2017 ; déclaration préalable 02128817M0003 ; 3 Senti de Ste Reine ; parcelles YB 81, YB 82 ; 210 m² ; autorisé
- 09/09/2016 ; permis de construire 02128816M0001 ; 27bis Grande Rue ; parcelles D 263, AD 296 ; 1 logement ; terrain 704 m² ; terminé
- 22/04/2016 ; permis de démolir 02128816M0001 ; 7 Rue de Tournon ; parcelle AC 166 ; autorisé
- 06/06/2014 ; permis de construire 02128814M0002 ; Les Echaloirs ; parcelle ZT 15 ; 309 m² ; terrain 30 000 m² ; autorisé ; EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC
- 11/04/2014 ; permis de construire 02128814M0001 ; Vaubuzin ; parcelle ZO 22 ; 1 879 m² ; terrain 30 960 m² ; terminé ; GAEC GUENEBAUT
- 11/10/2013 ; permis de construire 02128813M0003 ; Champs Derriere ; parcelle YC 20 ; 522 m² ; terrain 10 040 m² ; autorisé ; BIGARNET
- 23/09/2013 ; permis de construire 02128813M0004 ; Voie Communale N 2 ; parcelle AD 142 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 8 880 m² ; terminé
- 19/07/2013 ; permis de construire 02128813M0002 ; 5 Rue de Voisenet ; parcelle AC 202 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 400 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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