# Permis de construire de Froncles (Haute-Marne) : 25 autorisations

De 2013 à 2026 : 6 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/07/2026 ; permis de démolir 0522112600002 ; 89 Rue du General Leclerc ; parcelle AC 232 ; terrain 52 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; permis de démolir 0522112500001 ; 116 Rue du General Leclerc ; parcelle AB 902 ; terrain 112 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; déclaration préalable 0522112500015 ; Rue du Marechal Foch ; parcelle AB 1047 ; 7 m² ; terrain 4 816 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/01/2023 ; permis de démolir 05221122C0001 ; Rue du Marechal Foch ; parcelle AB 1045 ; terrain 1 146 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRONCLES
- 14/10/2022 ; permis de construire 05221122C0004 ; Grand Pre ; parcelles ZB 348, ZB 345, ZB 343 ; 70 m² ; terrain 4 640 m² ; autorisé ; APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU VIDE
- 07/06/2022 ; permis de construire 05221122C0002 ; Les Cites ; parcelles ZH 438, ZH 435, ZH 433 ; 166 m² ; terminé ; ENEDIS
- 30/05/2022 ; permis de construire 05221122C0001 ; 12 Rue du Chateau ; parcelle AD 424 ; 1 logement ; terrain 710 m² ; autorisé ; SCI DU CHATEAU DE BUXIERES
- 01/04/2022 ; déclaration préalable 05221122C0003 ; Rue du Marechal de Lattre ; parcelle ZD 226 ; 19 m² ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de construire 05221121C0005 ; 43 Rue Maurice Paillot ; parcelle ZD 154 ; 52 m² ; terrain 12 150 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
- 17/01/2022 ; permis de construire 05221121C0006 ; La Haute Borne ; parcelle ZH 494 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 025 m² ; autorisé
- 03/12/2021 ; permis de construire 05221121C0004 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé
- 21/09/2021 ; permis de construire 05221121C0003 ; 673 m² ; autorisé ; GAEC DE LA ROLE
- 29/07/2021 ; permis de construire 05221121C0002 ; Rue D Marechal de Lattre de Tas ; parcelle ZD 226 ; 6 m² ; autorisé
- 04/06/2021 ; permis de construire 05221121C0001 ; Rue D Tamaris ; parcelle ZH 541 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 05/07/2020 ; permis de démolir 05221120C0001 ; 91 Rue D General Leclerc ; parcelle AC 270 ; autorisé
- 02/04/2020 ; permis de construire 05221120C0001 ; 43 Rue D Marechal Foch ; parcelles ZB 335, ZB 337 ; 28 m² ; terrain 10 968 m² ; autorisé
- 16/05/2019 ; permis de construire 05221118C0004 ; 3 Rue Maurice Paillot ; parcelles ZD 171, ZD 172 ; 121 m² ; terrain 745 m² ; autorisé ; SCI GROUPE MEDICAL DE FRONCLES
- 28/01/2019 ; permis de construire 05221118C0003 ; 12 Rue D Marechal Foch ; parcelles AB 1035, AB 1046, AB 1045 ; 110 m² ; terrain 2 508 m² ; terminé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 13/10/2017 ; permis de construire 05221117N0002 ; Rue de la Badoche ; parcelle AB 496 ; 252 m² ; terrain 290 m² ; autorisé ; CLAS GALVAPLAST
- 31/07/2017 ; permis de démolir 05221117N0001 ; 15 Rue du 1er Mai ; parcelle AD 210 ; autorisé ; SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES
- 21/03/2017 ; permis de construire 05221116N0006 ; Rue du 1er Mai ; parcelle ZD 216 ; 231 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 03/07/2015 ; permis de construire 05221115N0001 ; Rue des Charmilles ; parcelle ZH 504 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 971 m² ; terminé
- 06/06/2014 ; permis de construire 05221113C0004 ; commencé
- 23/12/2013 ; permis de construire 05221113C0002 ; Rue des Charmilles ; parcelle ZH 503 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 684 m² ; terminé
- 06/03/2013 ; permis de construire 05221112C0004 ; Rue de la Badoche ; parcelles AB 386, AB 385, AB 384 ; 24 m² ; terrain 5 148 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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