# Permis de construire de Frontenac (Lot) : 3 autorisations

De 2013 à 2022 : 2 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/03/2022 ; permis de construire 04611621F0003 ; Mas du Causse ; parcelle 0A 352 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 12 253 m² ; commencé
- 17/07/2018 ; permis de construire 04611618F0001 ; Coste Do ; parcelles 0B 125, 0B 126 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 4 606 m² ; terminé
- 22/05/2013 ; permis de construire 04611613F0001 ; Mas de Latga ; parcelles B 373, B 570 ; 884 m² ; terrain 22 721 m² ; autorisé ; LATGA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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