# Permis de construire de Frontenard (Saône-et-Loire) : 11 autorisations

De 2013 à 2024 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/10/2024 ; permis de construire 07120824E0003 ; Montee saint Martin ; parcelles ZC 98, ZC 97 ; 1 logement, 87 m² ; commencé
- 05/07/2024 ; permis de construire 07120824E0001 ; 7 Rte des Poulans ; parcelles ZH 58, ZH 99 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 5 404 m² ; commencé
- 03/03/2023 ; permis de construire 07120823E0001 ; 14 Rue de la Motte ; parcelle AA 4 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 2 015 m² ; autorisé
- 08/10/2021 ; permis de construire 07120821E0003 ; Rue des Dames ; parcelle ZN 52P ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 674 m² ; terminé
- 16/04/2021 ; permis de construire 07120821E0002 ; Rue des Dames ; parcelle AB 77 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 872 m² ; terminé
- 18/09/2020 ; permis de construire 07120820E0004 ; 6 Rue des Poulans ; parcelles ZL 96, ZL 33 ; 3 logements, 320 m² ; terrain 2 886 m² ; autorisé
- 06/02/2020 ; permis de construire 07120819E0001 ; 6 Rue des Dames ; parcelles AB 31, AB 30, AB 29 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 240 m² ; terminé
- 27/05/2016 ; permis de construire 07120816E0001 ; L Abergement ; parcelles ZL 98, ZL 10 ; 287 m² ; terrain 65 063 m² ; terminé ; LA GUYOTTE FERME BRESSANE
- 10/02/2015 ; permis de construire 07120815E0001 ; 7 Rue de la Faye ; parcelle ZM 45 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 17/12/2013 ; permis de construire 07120813E0003 ; Champ Courtois ; parcelle ZE 51 ; 726 m² ; terrain 23 051 m² ; terminé ; EARL DE LA MAGNIANCE
- 08/02/2013 ; permis de construire 07120812E0004 ; Rue des Dames ; parcelle ZN 54P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 3 600 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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