# Permis de construire de Frontenay (Jura) : 19 autorisations

De 2013 à 2026 : 6 de logement, 8 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/06/2026 ; déclaration préalable 0392442600004 ; 206 Impasse de la Forge ; parcelle ZI 49 ; 1 logement ; terrain 1 270 m² ; autorisé
- 04/06/2026 ; déclaration préalable 0392442600005 ; Chemin de la Belle Croix ; parcelle ZD 116 ; 10 m² ; terrain 920 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/01/2026 ; permis d'aménager 0392442500001 ; 51 Rue de la Ville ; parcelle ZH 72 ; terrain 462 m² ; terminé
- 01/12/2025 ; permis de construire 0392442500002 ; La Murriat ; parcelles ZH 10, ZH 11 ; 300 m² ; terrain 9 770 m² ; commencé ; GAEC DU CURTIL D'OSIER
- 28/07/2025 ; permis de construire 0392442500001 ; Route de Passenans ; parcelles ZH 144, ZH 145, ZH 64 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 4 034 m² ; commencé
- 10/10/2024 ; permis de démolir 03924424P0001 ; 0 Rue saint Vincent ; parcelle ZI 188 ; terrain 68 m² ; autorisé
- 29/07/2021 ; permis de construire 03924421P0001 ; Rd 57 ; parcelles ZE 35, ZE 40, ZE 40P ; 2 686 m² ; terrain 36 170 m² ; terminé ; XDPJ
- 29/07/2021 ; permis de construire 03924421P0003 ; Rd 57 - Rollion ; parcelles ZE 80, ZE 85, ZE 88 ; 241 m² ; terrain 3 056 m² ; autorisé ; MAROTTE PASCAL
- 12/12/2019 ; permis d'aménager 03924419P0002 ; Rue du Viseney ; parcelles ZH 177, ZI 111, ZI 112 ; terrain 3 685 m² ; autorisé
- 31/10/2019 ; permis de construire 03924419P0003 ; Rue du Viseney ; parcelles ZI 111, ZI 112 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 132 m² ; commencé
- 05/09/2019 ; permis d'aménager 03924419P0001 ; Cimetiere ; parcelle ZI 17 ; terrain 7 075 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRONTENAY
- 11/03/2019 ; permis de construire 03924419P0001 ; 18 Rue de la Ville ; parcelles ZH 162, ZH 94, ZH 95 ; terrain 195 m² ; commencé
- 28/09/2018 ; permis de construire 03924418P0001 ; 2 Rte de l'Ecouvette ; parcelles B 311, B 315 ; 575 m² ; terrain 11 843 m² ; commencé ; EARL DE LA SOURCE D'OR
- 29/06/2017 ; permis de construire 03924417P0003 ; Route de Passenans ; parcelle ZH 179 ; 2 logements, 225 m² ; terrain 2 244 m² ; terminé
- 16/02/2017 ; permis de construire 03924417P0001 ; Clos de Bougelier ; parcelle B 164 ; 216 m² ; terrain 8 520 m² ; terminé
- 08/07/2016 ; permis de démolir 03924416J0001 ; 393 Rte de Domblans ; parcelle ZI 114 ; autorisé
- 24/10/2014 ; permis de construire 03924414K0002 ; Rue du Viseney ; parcelle ZH 176 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 20/09/2013 ; permis de construire 03924413K0001 ; Imp de Miery ; parcelles B 313, B 230 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 417 m² ; annulé
- 31/01/2013 ; permis de construire 03924412K0004 ; La Belle Croix ; parcelles ZD 61, ZD 62, ZD 23 ; 3 056 m² ; terrain 42 040 m² ; terminé ; GAEC DE LA BELLE CROIX

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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