# Impasse du Metayer, 44320 Frossay : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 47.24464, -1.94066 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44061_0262. ## La parcelle - Parcelle : YO 365 - Contenance : 2 168 m² - Identifiant : 44061000YO0365 - Feuille : 000 YO 01, échelle 1:2000, édition 7 - Bâtiment au point : 3,2 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 25,6 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,9 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 794 kWh par an, pour 1 569 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone 1AU1, secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat et pouvant recevoir de manière secondaire des activités compatibles avec l'habitat / rue de la paix, du PLU Frossay, en vigueur depuis le 14/12/2015. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Prescriptions (1) - Secteur soumis à OAP ### Informations (2) - Zonage d'assainissement des eaux usées - Périmètre de droit de préemption urbain ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 8 sur les 216 de la commune - 22/06/2020 ; permis de construire 04406120E1019 ; 5 Impas du Metayer ; parcelles YO 303, YO 348, YO 353 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 438 m² ; terminé - 10/01/2020 ; permis de construire 04406119E1051 ; 8 Impas du Metayer ; parcelle YO 357 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 398 m² ; terminé - 23/12/2019 ; permis de construire 04406119E1050 ; 3 Impas du Metayer ; parcelle YO 304 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 455 m² ; terminé - 02/12/2019 ; permis de construire 04406119E1044 ; 2 Impas du Metayer ; parcelle YO 360 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 395 m² ; terminé - 29/11/2019 ; permis de construire 04406119E1039 ; 4 Impas du Metayer ; parcelle YO 359 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 390 m² ; commencé - 04/09/2019 ; permis de construire 04406119E1032 ; 6 Impas du Metayer ; parcelle YO 358 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 398 m² ; terminé - 14/06/2018 ; permis de construire 04406118E1011 ; 1 Impas du Metayer ; parcelle YO 274 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 429 m² ; terminé - 30/11/2017 ; permis de construire 04406117E1036 ; 1 Impas du Metayer ; parcelle YO 274 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 429 m² ; annulé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frossay-44061/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1 - 05/04/2024 ; vente ; 5 Imp du Metayer ; Maison ; 241 500 € ; 76 m² bâtis, 438 m² de terrain, 3 178 €/m² Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1 - 21/03/2025 ; 8 Impasse du Metayer 44320 Frossay ; maison, 92,1 m², construit en 2021 ; énergie A, climat A ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3). - Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5. - Potentiel radon : classe 3 sur 3. - Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/02/2026. - Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Montfort (Ecole, privé) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 33, dont LES CELLIERS DE GRAND LIEU (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/340936723) ; S.C.I. PROFIL LOCATION (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/788952935) ; ASS DU CENTENAIRE DU CANAL (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/388634800) ; COEUR - COEUR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/519345631) ; SCI JOMELEZ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/919481259) ; MECA 2C (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/989292339) - Voies voisines : Rue du Semeur (44 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/rue-du-semeur-0263.md ; Chemin du Gotha (56 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/chemin-du-gotha-0050.md ; Impasse du Faneur (65 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/impasse-du-faneur-0042.md ; Route du Moulin Neuf (74 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/route-du-moulin-neuf-0221.md ; Rue de la Paix (83 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/rue-de-la-paix-0072.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/frossay-44061/impasse-du-metayer-0262 La commune : https://aucadastre.fr/frossay-44061.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44061_0262