# Permis de construire de Frossay (Loire-Atlantique) : 216 autorisations

De 2013 à 2026 : 164 de logement, 37 de locaux, 1 d'aménagement, 14 de démolition. Sur les cinq dernières années, 61 autorisations et 56 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/05/2026 ; permis de construire 04406126E0006 ; Du Prieuré ; parcelle ZE 395 ; 1 logement, 62,65 m² ; terrain 771 m² ; autorisé ; MILAE
- 21/05/2026 ; permis de construire 04406126E0007 ; Du Prieuré ; parcelle ZE 395 ; 1 logement, 62,65 m² ; terrain 771 m² ; autorisé ; MILAE
- 23/12/2025 ; permis de construire 04406125E0012 ; Impas de la Vallee ; parcelle ZM 6 ; 5 453 m² ; terrain 9 015 m² ; autorisé ; ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
- 12/12/2025 ; permis de construire 04406125E0019 ; La Renaudiere ; parcelles YL 92, YL 93, YL 94 ; 1 logement ; terrain 1 910 m² ; autorisé
- 28/08/2025 ; permis de construire 04406125E0014 ; Impas de la  Vallee ; parcelles AH 899, AH 901 ; 5 logements, 269 m² ; terrain 381 m² ; autorisé ; LE FIEF FROSSAY
- 26/08/2025 ; permis de construire 04406125E0011 ; 4 le Pe de l'Ile ; parcelles ZS 29, ZS 30, ZS 111 ; 2 logements ; terrain 8 473 m² ; commencé
- 04/07/2025 ; permis de démolir 04406125E0001 ; 6 la Chauvelais ; parcelle YN 75 ; terrain 1 345 m² ; autorisé
- 10/06/2025 ; permis de construire 04406125E0008 ; Impas de la Vallee ; parcelle AH 858 ; 2 logements, 85 m² ; terrain 365 m² ; commencé ; MUR ARCHITECTES
- 10/06/2025 ; permis de construire 04406125E0008 ; Impas de la Vallee ; parcelle AH 858 ; 85 m² ; terrain 365 m² ; commencé ; MUR ARCHITECTES
- 02/05/2025 ; déclaration préalable 04406125E0027 ; 2 Rue du Semeur ; parcelle YO 363 ; 1 logement ; terrain 402 m² ; terminé
- 11/04/2025 ; permis de construire 04406125E0003 ; Impasse des Roseaux ; parcelles AH 911, AH 914 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 528 m² ; autorisé
- 11/04/2025 ; permis de construire 04406125E0007 ; Rue du Fief ; parcelle AH 929 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 399 m² ; terminé
- 21/03/2025 ; permis de construire 04406124E1033 ; 6 le  Pre Mace ; parcelles YP 167, YP 170 ; 1 logement ; terrain 1 048 m² ; commencé
- 28/01/2025 ; permis de construire 04406124E1026 ; 9 Route de Nantes ; parcelles AH 275, AH 276, AH 551 ; 1 logement ; terrain 622 m² ; commencé
- 28/11/2024 ; permis de construire 04406124E1028 ; 10 Route de Bellevue ; parcelle ZE 384 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 346 m² ; commencé ; SCI LAFLEUR
- 28/11/2024 ; permis de construire 04406124E1029 ; 10 Route de Bellevue ; parcelle ZE 384 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 346 m² ; commencé ; SCI LAFLEUR
- 22/11/2024 ; permis de construire 04406124E1020 ; 4 la Caffiniere ; parcelles YI 1, YI 184, YI 186 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 936 m² ; autorisé
- 03/09/2024 ; déclaration préalable 04406124E2076 ; 4 Place de l'Eglise ; parcelle AH 249 ; 2 logements, 16 m² ; terrain 553 m² ; annulé ; PRL IMMO
- 24/07/2024 ; déclaration préalable 04406124E2057 ; 8 Route du Closereau ; parcelle AH 528 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 03/07/2024 ; permis de construire 04406124E1014 ; 27 Rue de la Fuie ; parcelle YO 29 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 232 m² ; commencé
- 27/06/2024 ; déclaration préalable 04406124E2060 ; L Andouille ; parcelle ZK 69 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/06/2024 ; permis de construire 04406124E1015 ; Rue de la Fuie ; parcelle YO 381 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 670 m² ; commencé
- 03/06/2024 ; permis de construire 04406124E1003 ; Bellevue ; parcelle ZE 347 ; 65 m² ; terrain 14 406 m² ; terminé ; DU PONT TOURNANT
- 19/04/2024 ; déclaration préalable 04406124E2034 ; L Hirondelle ; parcelle YD 43 ; 8 m² ; terrain 2 263 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/04/2024 ; permis de construire 04406124E1010 ; Rue du Prieure ; parcelle AH 739 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 14/03/2024 ; permis de construire 04406123E1021 ; 10 Route de Bellevue ; parcelle ZE 385 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 346 m² ; autorisé
- 12/03/2024 ; permis de construire 04406124E1005 ; Route de Bellevue ; parcelle ZE 383 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 387 m² ; terminé
- 08/02/2024 ; permis de construire 04406123E1023 ; 12 Place du General de Gaulle ; parcelle AH 31 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 315 m² ; autorisé
- 12/01/2024 ; permis de construire 04406123E1020 ; 25 Rue de la Paix ; parcelles AH 801, YO 275 ; 3 logements, 67 m² ; terrain 1 936 m² ; autorisé
- 12/01/2024 ; permis de construire 04406123E1011 ; 4 la Poiteviniere ; parcelles YL 56, YL 62 ; 191 m² ; terrain 170 362 m² ; autorisé ; LEGENDIA PARC
- 03/01/2024 ; permis de construire 04406123E1019 ; 14 Route des Mares ; parcelle ZE 335 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 536 m² ; commencé
- 30/11/2023 ; permis de construire 04406123E1012 ; Rue Antoine de saint Exupery ; parcelles AH 312, AH 313 ; 1 logement, 76 m² ; commencé
- 24/11/2023 ; permis de construire 04406123E1015 ; 1 le Carnet ; parcelle ZD 15 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 2 496 m² ; commencé
- 15/11/2023 ; permis de construire 04406123E1017 ; Route du Moulin Neuf ; parcelle YO 75 ; 225 m² ; terrain 17 747 m² ; terminé ; SCI CLEMOT & MARCHAND
- 22/09/2023 ; permis de construire 04406123E1009 ; 6 la Cruaudais ; parcelles ZD 267, ZD 268, ZD 269 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 228 m² ; terminé
- 27/07/2023 ; permis de construire 04406123E1007 ; 1 Impas des Roseaux ; parcelles AH 911, AH 914 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 528 m² ; annulé
- 21/07/2023 ; permis de construire 04406123E1002 ; 22 la Cruaudais ; parcelle ZD 131 ; 1 logement ; terrain 967 m² ; commencé
- 27/04/2023 ; permis de construire 04406123E1003 ; 4 le Moulin Prieur ; parcelle ZE 395 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 2 384 m² ; autorisé
- 27/03/2023 ; déclaration préalable 04406123E2004 ; 7 Rue de la Paix ; parcelles AH 355, AH 357, AH 358 ; 1 logement ; terrain 855 m² ; terminé
- 13/03/2023 ; permis de construire 04406122E1035 ; La Bourniere ; parcelles YC 49, YC 50, YC 51 ; 2 logements ; terrain 10 790 m² ; terminé
- 07/02/2023 ; permis de construire 04406122E1036 ; 34 Rue de la Fuie ; parcelle YR 341 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 665 m² ; terminé
- 19/12/2022 ; permis de construire 04406122E1032 ; Rue de la Fuie ; parcelle YR 340 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 621 m² ; terminé
- 14/11/2022 ; permis de construire 04406122E1023 ; La Bernardiere ; parcelles YH 70, YH 72, YH 148 ; 143 m² ; terrain 70 423 m² ; terminé ; DES PRADOUX
- 15/09/2022 ; permis de construire 04406122E1026 ; 8 Route de Bellevue ; parcelle ZE 385 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 346 m² ; annulé
- 25/08/2022 ; permis de construire 04406122E1022 ; 5 Route du Closereau ; parcelle ZE 149 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 18/08/2022 ; permis de construire 04406122E1017 ; Rue des Fontenelles ; parcelle ZE 388 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 26/07/2022 ; permis de construire 04406122E1015 ; 1 Impas des Roseaux ; parcelles AH 22, AH 463 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 26/07/2022 ; permis de construire 04406122E1016 ; 1 Impas des Roseaux ; parcelles AH 22, AH 463 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 528 m² ; annulé
- 26/07/2022 ; permis de démolir 04406122E5003 ; 5 Impas des Bles d'Or ; parcelle ZE 294 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 25/07/2022 ; permis de construire 04406122E1018 ; 5 la Caffiniere ; parcelles YI 2, YI 168, YI 170 ; 1 logement ; terrain 784 m² ; terminé
- 25/07/2022 ; permis de construire 04406122E1019 ; 5 Rue de la Mairie ; parcelle AH 525 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 469 m² ; terminé
- 13/06/2022 ; permis de construire 04406122E1013 ; 11 Rue Antoine de St Exupery ; parcelles AH 306, AH 310 ; 1 logement ; terrain 94 m² ; terminé
- 17/05/2022 ; permis de construire 04406122E1012 ; 4 Route des Mares ; parcelle ZE 378 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 679 m² ; terminé
- 14/04/2022 ; permis de démolir 04406122E5002 ; 4 Impas du Belvedere ; parcelle ZE 233 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 24/02/2022 ; permis de construire 04406121E1047 ; 11 Route du Moulin Neuf ; parcelle YO 85 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de démolir 04406122E5001 ; 10 Place de l'Etier ; parcelle AI 289 ; terrain 258 m² ; autorisé
- 01/02/2022 ; permis de construire 04406121E1033 ; La Peignerie ; parcelles YD 135, YD 149, YD 152 ; 1 733 m² ; terrain 155 247 m² ; terminé ; DE LA PEIGNERIE
- 31/01/2022 ; permis de construire 04406121E1043 ; 10 Rue de la Fuie ; parcelle YR 239 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 2 108 m² ; terminé
- 27/01/2022 ; permis de construire 04406121E1036 ; La Bernadiere ; parcelles YH 72, YH 148, YH 149 ; 302 m² ; terrain 47 829 m² ; terminé ; DES PRADOUX
- 18/01/2022 ; permis de construire 04406121E1032 ; 9 la Cathellerais ; parcelles ZW 35, ZW 74 ; 381 m² ; terrain 4 831 m² ; commencé ; DE LA CATHELLERAIS
- 17/01/2022 ; permis de construire 04406121E1050 ; 29 Rue du Semeur ; parcelle YO 322 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 401 m² ; commencé
- 15/12/2021 ; permis de construire 04406121E1035 ; 42 Route de Bellevue ; parcelle ZE 15 ; 1 logement ; terrain 363 m² ; commencé
- 27/09/2021 ; permis de construire 04406121E1024 ; 4 Route des Mares ; parcelle ZE 376 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 863 m² ; terminé
- 27/09/2021 ; permis de construire 04406121E1025 ; 1 Rue de Bel Air ; parcelle AH 517 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 758 m² ; terminé ; COMMUNE DE NANTES
- 23/08/2021 ; permis de construire 04406121E1029 ; 4 Route des Mares ; parcelle ZE 377 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 775 m² ; commencé
- 06/08/2021 ; permis de construire 04406121E1027 ; 5 la Pichonniere ; parcelle YB 80 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 30/07/2021 ; permis de construire 04406121E1023 ; 20 Route de Bellevue ; parcelle ZE 189 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 270 m² ; terminé
- 19/05/2021 ; permis de construire 04406121E1011 ; La Masure ; parcelle ZL 175 ; 2 458 m² ; terrain 41 512 m² ; terminé ; DU PONT TOURNANT
- 19/04/2021 ; permis de construire 04406121E1007 ; 3 Rue de la Fuie ; parcelles YO 286, YO 287, YO 288 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 560 m² ; terminé ; COEUR - COEUR
- 15/04/2021 ; permis de démolir 04406121E5002 ; 11 Rue du Prieure ; parcelle AH 739 ; terrain 1 227 m² ; autorisé
- 29/03/2021 ; permis de construire 04406120E1042 ; 11 B Rue Alexis Maneyrol ; parcelles AH 224, AH 830, AH 831 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 301 m² ; terminé
- 29/03/2021 ; permis de construire 04406120E1034 ; Saint Joseph ; parcelle YR 228 ; 97 m² ; terrain 8 188 m² ; terminé ; GAEC DES SEPT LIEUX
- 22/03/2021 ; permis de construire 04406121E1003 ; 29 Route de Bellevue ; parcelle YR 106 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 733 m² ; terminé
- 10/03/2021 ; permis de construire 04406121E1002 ; 10 Route de Frossay ; parcelle ZK 174 ; 2 logements, 122 m² ; terrain 361 m² ; terminé
- 02/03/2021 ; permis de construire 04406120E1040 ; 20 - Rue Alexis Maneyrol ; parcelles AH 509, AH 510, AH 511 ; 1 logement ; terrain 1 066 m² ; commencé
- 08/02/2021 ; permis de construire 04406120E1041 ; 13 Route du Moulin Neuf ; parcelle YO 84 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 251 m² ; terminé
- 03/02/2021 ; permis de démolir 04406121E5001 ; 5 la Peignerie ; parcelle YD 154 ; terrain 1 135 m² ; autorisé
- 07/01/2021 ; permis de construire 04406120E1028 ; 4 Rue Bel Air ; parcelles AH 188, AH 501, AH 505 ; terrain 7 340 m² ; commencé
- 30/11/2020 ; permis de construire 04406120E1031 ; 10 Route de Bellevue ; parcelle ZE 372 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé
- 30/10/2020 ; permis de démolir 04406120E5003 ; 21 Grande Rue ; parcelle AI 250 ; terrain 307 m² ; autorisé ; QUENTIN KELLER PROMOTION RENOVATION IMMOBILIERE
- 27/10/2020 ; permis de construire 04406120E1032 ; 4 Impas du Faneur ; parcelle YO 301 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 379 m² ; terminé
- 23/09/2020 ; déclaration préalable 04406120E2050 ; 21 Grande Rue ; parcelle AI 250 ; 1 logement ; terrain 307 m² ; terminé
- 21/09/2020 ; permis de construire 04406120E1023 ; 4 Rue du Semeur ; parcelle YO 362 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 413 m² ; terminé
- 04/08/2020 ; permis de construire 04406120E1014 ; La Poiteviniere ; parcelles YL 56, YL 57, YL 58 ; 146 m² ; terrain 347 205 m² ; commencé ; LEGENDIA PARC
- 22/06/2020 ; permis de construire 04406120E1019 ; 5 Impas du Metayer ; parcelles YO 303, YO 348, YO 353 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 438 m² ; terminé
- 11/06/2020 ; permis de construire 04406120E1018 ; 1 Impas du Faneur ; parcelle YO 299 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 416 m² ; terminé
- 11/06/2020 ; permis de démolir 04406120E5001 ; 2 la Pichonniere ; parcelle YB 46 ; terrain 808 m² ; autorisé
- 03/06/2020 ; permis de construire 04406120E1017 ; 11 Route des Mares ; parcelle ZE 199 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 740 m² ; terminé
- 25/05/2020 ; permis de construire 04406120E1016 ; 24 Rue de la Fuie ; parcelle YR 145 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 4 379 m² ; terminé
- 23/04/2020 ; permis de construire 04406120E1012 ; 12 Rue du Jaunais ; parcelle YR 114 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 04/03/2020 ; permis de construire 04406120E1006 ; 7 Rue du Closereau ; parcelle ZE 367 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 972 m² ; terminé
- 19/02/2020 ; permis de construire 04406120E1002 ; 11 Rue du Semeur ; parcelle YO 310 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 476 m² ; terminé
- 07/02/2020 ; permis de construire 04406119E1045 ; 1 Route de Frossay ; parcelles ZI 247, ZI 248 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 606 m² ; commencé
- 27/01/2020 ; permis de construire 04406120E1001 ; 18 Rue du Semeur ; parcelle YO 332 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 378 m² ; terminé
- 20/01/2020 ; permis de construire 04406119E1052 ; 12 Rue du Semeur ; parcelle YO 332 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 371 m² ; terminé
- 17/01/2020 ; permis de démolir 04406119E5001 ; 9 Rue de Bel Air ; parcelle AH 818 ; terrain 66 m² ; autorisé ; ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
- 10/01/2020 ; permis de construire 04406119E1051 ; 8 Impas du Metayer ; parcelle YO 357 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 08/01/2020 ; permis de construire 04406119E1047 ; 4 la Poiteviniere ; parcelle YL 62 ; 20 m² ; terrain 168 832 m² ; commencé ; LEGENDIA PARC
- 23/12/2019 ; permis de construire 04406119E1049 ; 20 Rue du Semeur ; parcelle YO 336 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 379 m² ; commencé
- 23/12/2019 ; permis de construire 04406119E1050 ; 3 Impas du  Metayer ; parcelle YO 304 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 20/12/2019 ; permis de construire 04406119E1048 ; 1 Rue du Magnolia ; parcelle AH 734 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 444 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; permis de construire 04406119E1044 ; 2 Impas du Metayer ; parcelle YO 360 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 395 m² ; terminé
- 29/11/2019 ; permis de construire 04406119E1039 ; 4 Impas du Metayer ; parcelle YO 359 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 390 m² ; commencé
- 18/11/2019 ; permis de construire 04406119E1041 ; 6 Impas du Faneur ; parcelle YO 347 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 378 m² ; terminé
- 18/11/2019 ; permis de construire 04406119E1042 ; 23 Rue du Semeur ; parcelle YO 319 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 319 m² ; terminé
- 10/10/2019 ; permis de construire 04406119E1036 ; 6 Rue du Semeur ; parcelle YO 361 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 390 m² ; terminé
- 10/09/2019 ; permis de construire 04406119E1030 ; 11 Rue Alexis Maneyrol ; parcelle AH 832 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 659 m² ; terminé
- 10/09/2019 ; permis de construire 04406119E1031 ; 19 Rue du Semeur ; parcelle YO 313 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 04/09/2019 ; permis de construire 04406119E1032 ; 6 Impas du Metayer ; parcelle YO 358 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 25/07/2019 ; permis de construire 04406119E1021 ; La Maillerelle ; parcelle ZT 95 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 25/07/2019 ; permis de construire 04406119E1016 ; 2 Rue du Semeur ; parcelle YO 363 ; 48 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 24/07/2019 ; permis de construire 04406119E1026 ; Rue du Camping ; parcelle ZK 2 ; 80 m² ; terrain 26 383 m² ; autorisé
- 23/07/2019 ; permis de construire 04406119E1003 ; 2 la Giraudais ; parcelles ZT 110, ZT 112, ZT 136 ; 1 logement ; terrain 2 027 m² ; commencé
- 19/06/2019 ; permis de construire 04406119E1023 ; 3 Route du Closereau ; parcelles AH 488, AH 773, AH 778 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 14/06/2019 ; permis de construire 04406119E1024 ; 21 Rue du Semeur ; parcelle YO 318 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 420 m² ; terminé
- 11/06/2019 ; permis de construire 04406119E1020 ; 22 Rue du Semeur ; parcelle YO 337 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 380 m² ; terminé
- 28/05/2019 ; permis de construire 04406119E1010 ; 8 la Pichonniere ; parcelle YS 48 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 1 396 m² ; terminé
- 24/05/2019 ; permis de construire 04406119E1018 ; 8 Route des Mares ; parcelle ZE 155 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 040 m² ; terminé
- 24/05/2019 ; permis de construire 04406119E1019 ; 31 Rue du Semeur ; parcelle YO 323 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 393 m² ; commencé
- 13/05/2019 ; permis de construire 04406119E1017 ; 20 Rue du Semeur ; parcelle YO 336 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 379 m² ; annulé
- 03/05/2019 ; permis de construire 04406119E1015 ; 4 Impas du Faneur ; parcelle YO 301 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 379 m² ; annulé
- 26/04/2019 ; permis de construire 04406119E1009 ; 33 Rue du Semeur ; parcelle YO 324 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 377 m² ; terminé
- 18/04/2019 ; permis de construire 04406119E1014 ; 15 Rue du Semeur ; parcelle YO 312 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 425 m² ; terminé
- 16/04/2019 ; permis de construire 04406119E1011 ; 8 Impas du Faneur ; parcelle YO 346 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 378 m² ; terminé
- 11/04/2019 ; permis de construire 04406119E1013 ; 4 Rue du Semeur ; parcelle YO 362 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 413 m² ; annulé
- 27/03/2019 ; permis de construire 04406119E1006 ; 23 Rue du Semeur ; parcelle YO 319 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 418 m² ; annulé
- 21/03/2019 ; permis de construire 04406119E1004 ; 8 Rue du Semeur ; parcelle YO 330 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 370 m² ; terminé
- 25/02/2019 ; permis de construire 04406118E1027 ; 1 Impas de la Vallee ; parcelle AH 727 ; 53 m² ; terminé
- 18/02/2019 ; permis de construire 04406119E1002 ; 41 Rue du Semeur ; parcelle YO 328 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 363 m² ; terminé
- 24/01/2019 ; permis de construire 04406118E1034 ; 17 Rue du Semeur ; parcelle YO 313 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 426 m² ; commencé
- 15/01/2019 ; permis de construire 04406118E1031 ; Rue du Semeur ; parcelles YO 309, YO 364 ; 5 logements, 384 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé ; ACANTHE
- 15/01/2019 ; permis de construire 04406118E1032 ; 10 Impas du Faneur ; parcelle YO 345 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 31/12/2018 ; permis de démolir 04406118E5002 ; 1 Rue de Bel Air ; parcelles AH 174, AH 517 ; terrain 1 852 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FROSSAY
- 24/12/2018 ; permis de construire 04406118E1026 ; 11 la  Cruaudais ; parcelles ZD 148, ZD 245 ; 1 logement ; terrain 1 038 m² ; terminé
- 21/12/2018 ; permis de construire 04406118E1029 ; Rue Alexis Maneyrol ; parcelles AH 224, AH 830, AH 831 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 960 m² ; annulé
- 14/12/2018 ; permis de construire 04406118E1030 ; 2 Impas du Faneur ; parcelle YO 300 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 373 m² ; commencé
- 03/12/2018 ; permis de construire 04406118E1024 ; 4 Rue des Puits ; parcelle AH 117 ; 60 m² ; terrain 282 m² ; terminé
- 27/11/2018 ; permis de construire 04406118E1022 ; 13 Rue du Semeur ; parcelle YO 331 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 437 m² ; terminé
- 27/11/2018 ; permis de construire 04406118E1025 ; 16 Rue du Semeur ; parcelle YO 334 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 377 m² ; commencé
- 27/11/2018 ; permis de construire 04406118E1028 ; 10 Rue du Semeur ; parcelle YO 331 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 370 m² ; terminé
- 03/11/2018 ; déclaration préalable 04406118E2061 ; 4 Rue de Bel Air ; parcelles AH 188, AH 501, AH 505 ; terrain 7 340 m² ; autorisé
- 18/10/2018 ; permis de construire 04406118E1020 ; 4 Impas du Petit Quartier ; parcelle ZH 340 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 533 m² ; terminé
- 28/09/2018 ; permis de construire 04406118E1012 ; 5-7 Rue de Bel Air ; parcelles AH 175, AH 180, AH 465 ; 729 m² ; terrain 3 838 m² ; annulé ; ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
- 18/07/2018 ; permis de construire 04406118E1013 ; 18 Rue Antoine de saint Exupery ; parcelle AH 845 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 421 m² ; terminé
- 14/06/2018 ; permis de construire 04406118E1011 ; 1 Impas du Metayer ; parcelle YO 274 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 429 m² ; terminé
- 28/05/2018 ; déclaration préalable 04406118E2033 ; 6 Rue du Chateau ; parcelles AI 258, AI 259 ; terrain 552 m² ; terminé
- 17/05/2018 ; permis de construire 04406118E1008 ; Rue Antoine de saint Exupery ; parcelle AH 314 ; 2 logements, 143 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 26/04/2018 ; permis de démolir 04406118E5001 ; 7 Rue de Bel Air ; parcelles AH 180, AH 469, AH 470 ; terrain 1 065 m² ; autorisé ; ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
- 22/02/2018 ; permis de construire 04406118E1003 ; 39 Rue du Semeur ; parcelle YO 327 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 363 m² ; terminé
- 24/01/2018 ; permis de construire 04406118E1001 ; La Grande Bauderie ; parcelle ZR 60 ; 14 m² ; terrain 73 869 m² ; terminé ; GAEC DU CHAT PERCHE
- 15/01/2018 ; permis de construire 04406117E1043 ; La Maillerelle ; parcelles ZT 92, ZT 93, ZT 94 ; 1 131 m² ; terrain 76 072 m² ; terminé ; DE L'ILE ADET
- 12/12/2017 ; permis de construire 04406117E1037 ; 35 Rue du Semeur ; parcelle YO 269 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 361 m² ; terminé
- 30/11/2017 ; permis de construire 04406117E1032 ; La Pichonniere ; parcelles YB 72, YB 74, YB 76 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 2 880 m² ; annulé
- 30/11/2017 ; permis de construire 04406117E1036 ; 1 Impas du Metayer ; parcelle YO 274 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 429 m² ; annulé
- 30/11/2017 ; permis de construire 04406117E1032 ; La Pichonniere ; parcelles YB 72, YB 74, YB 76 ; 5 m² ; terrain 2 880 m² ; annulé
- 20/11/2017 ; permis de construire 04406117E1035 ; 37 Rue du Semeur ; parcelle YO 274 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 361 m² ; terminé
- 06/10/2017 ; permis de construire 04406117E1031 ; 1 logement, 94 m² ; terminé ; ACANTHE
- 17/08/2017 ; permis de construire 04406117E1029 ; 11 Rue saint Pierre ; parcelles ZE 80, ZE 81 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 32 974 m² ; commencé
- 09/08/2017 ; permis de construire 04406117E1028 ; 4 Chemi du Petit Quartier ; parcelle ZH 333 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 28/07/2017 ; permis de construire 04406117E1023 ; Lotis le Gotha ; parcelle YO 269 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 369 m² ; terminé
- 03/07/2017 ; permis de construire 04406117E1025 ; Lotis du Gotha ; parcelle YO 321 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 16/06/2017 ; permis de construire 04406117E1016 ; 10 Route de Bellevue ; parcelle ZE 351 ; 1 logement, 145 m² ; terminé
- 16/06/2017 ; permis de construire 04406117E1017 ; Lotis du Gotha ; parcelles YO 97, YO 271 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 371 m² ; terminé
- 16/06/2017 ; permis de construire 04406117E1022 ; Lotis le Gotha ; parcelles YO 97, YO 199, YO 269 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 401 m² ; annulé
- 08/06/2017 ; permis de démolir 04406117E5001 ; 2 Rue de saint Front ; parcelle AH 239 ; terrain 162 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FROSSAY
- 02/06/2017 ; permis de construire 04406117E1013 ; Chemi du Petit Quartier ; parcelle ZH 314 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 335 m² ; terminé
- 02/06/2017 ; permis de construire 04406117E1018 ; Lotis le Gotha ; parcelle YO 269 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 421 m² ; terminé
- 18/05/2017 ; permis de construire 04406117E1011 ; La Tuffelais ; parcelle ZW 15 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 9 873 m² ; terminé
- 10/05/2017 ; permis de construire 04406117E1005 ; Lotis du Gotha ; parcelle YO 327 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 363 m² ; annulé
- 09/05/2017 ; permis de construire 04406117E1010 ; Lotis du Gotha ; parcelles YO 97, YO 271 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 471 m² ; terminé
- 21/03/2017 ; permis de construire 04406117E1003 ; 19 Place de l'Eglise ; parcelle AH 90 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 645 m² ; terminé
- 23/01/2017 ; permis de construire 04406116E1028 ; La Chapelle Malmouche ; parcelles ZY 36, ZY 37 ; 1 228 m² ; terrain 11 822 m² ; autorisé
- 13/01/2017 ; permis de construire 04406116E1025 ; 19 Rue de la Fuie ; parcelles YO 60, YO 195 ; 1 logement, 138 m² ; terminé
- 27/10/2016 ; permis de construire 04406116E1020 ; Le Bois Pean ; parcelles ZK 67, ZK 69, ZK 70 ; 433 m² ; terrain 107 452 m² ; commencé ; DU BOIS PEAN
- 05/10/2016 ; permis de construire 04406116E1019 ; La Poiteviniere ; parcelle YL 62 ; 40 m² ; terrain 168 832 m² ; autorisé ; LEGENDIA PARC
- 23/09/2016 ; permis de construire 04406116E1014 ; 4 Rue du Prieure ; parcelles AH 114, AH 129 ; 2 logements, 99 m² ; terrain 1 890 m² ; terminé
- 09/07/2016 ; permis de construire 04406116E1006 ; 39 Rue de la Fuie ; parcelle YO 18 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 875 m² ; terminé
- 22/04/2016 ; permis de construire 04406116E1003 ; Rue de la Fuie ; parcelle YR 310 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 04/03/2016 ; permis de construire 04406115E1026 ; Rue du Magnolia ; parcelles AH 839, AH 840 ; 15 logements, 822 m² ; terrain 1 181 m² ; terminé ; ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
- 04/03/2016 ; permis de construire 04406115E1026 ; Rue du Magnolia ; parcelles AH 839, AH 840 ; 822 m² ; terrain 1 181 m² ; terminé ; ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
- 10/02/2016 ; permis d'aménager 04406115E3001 ; Champ du Moulin ; parcelles YO 97, YO 199, YO 269 ; terrain 26 027 m² ; terminé ; ACANTHE
- 05/02/2016 ; permis de démolir 04406116E5001 ; Vigne du Moulin ; parcelle ZS 104 ; terrain 905 m² ; autorisé
- 19/11/2015 ; permis de construire 04406115E1025 ; La Voirie ; parcelles ZL 5, ZL 118, ZL 119 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 113 951 m² ; commencé ; SCI DE LA VOIRIE
- 14/08/2015 ; permis de construire 04406115E1021 ; La Cathellerais ; parcelle ZW 96 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 185 m² ; terminé
- 14/08/2015 ; permis de construire 04406115E1016 ; Saint-Joseph ; parcelles YR 229, YR 315 ; 2 204 m² ; terrain 150 568 m² ; autorisé ; GAEC DES SEPT LIEUX
- 27/07/2015 ; permis de construire 04406115E1017 ; Le Bois Pean ; parcelles ZK 67, ZK 69, ZK 70 ; 1 732 m² ; terrain 107 452 m² ; commencé ; DU BOIS PEAN
- 23/07/2015 ; permis de construire 04406115E1014 ; 3 Rue de la Fuie ; parcelles YO 279, YO 280 ; 1 logement, 181 m² ; terminé
- 14/04/2015 ; permis de construire 04406115E1007 ; La Masure ; parcelle ZL 175 ; 1 206 m² ; terrain 41 512 m² ; terminé ; DU PONT TOURNANT
- 05/03/2015 ; permis de construire 04406115E1005 ; 30 Rue de la Fuie ; parcelle YR 307 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 845 m² ; commencé
- 11/02/2015 ; permis de démolir 04406114E5001 ; 1 Place de L Etier ; parcelle AI 263 ; autorisé
- 22/12/2014 ; permis de construire 04406114E1038 ; 30 Rue de la Fuie ; parcelle YR 306 ; 1 logement, 84 m² ; terminé
- 15/12/2014 ; permis de construire 04406114E1034 ; 37 Rue de la Fuie ; parcelle YO 23 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 04/12/2014 ; permis de construire 04406114E1028 ; La Haute Ville ; parcelles YR 176, YR 177 ; 59 m² ; terrain 4 861 m² ; commencé
- 27/11/2014 ; permis de construire 04406114E1031 ; 28 Rue de la Fuie ; parcelle YR 309 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 27/11/2014 ; permis de construire 04406114E1024 ; 1 Place du Calvaire ; parcelles AH 211, AH 752, AH 771 ; 121 m² ; terrain 5 871 m² ; terminé ; COMMUNE DE FROSSAY
- 20/11/2014 ; permis de construire 04406114E1025 ; 12 Route des Mares ; parcelle ZE 157 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 288 m² ; terminé
- 15/11/2014 ; permis de construire 04406114E1030 ; 18 Route du Closereau ; parcelles ZI 211, ZI 216 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 022 m² ; terminé
- 05/09/2014 ; permis de construire 04406114E1019 ; Impasse des Roseaux ; parcelle AH 809 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 576 m² ; terminé
- 05/09/2014 ; permis de construire 04406114E1020 ; Impas des  Roseaux ; parcelle AH 807 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 482 m² ; terminé
- 10/07/2014 ; permis de construire 04406114E1013 ; 1 Route de Fougerouge ; parcelle YR 310 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 843 m² ; annulé
- 01/07/2014 ; permis de construire 04406114E1009 ; 23 la Moinerie ; parcelle ZL 48 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 743 m² ; terminé
- 26/06/2014 ; permis de construire 04406114E1010 ; Route des  Mares ; parcelle ZE 337 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 13/03/2014 ; permis de construire 04406114E1007 ; Rue de la Fuie ; parcelle YR 157 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 839 m² ; terminé
- 12/03/2014 ; permis de construire 04406114E1004 ; 28 Rue de la Fuie ; parcelle YR 388 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 06/03/2014 ; permis de construire 04406114E1001 ; Rue de la  Fuie ; parcelle YR 305 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 842 m² ; terminé
- 05/12/2013 ; permis de construire 04406113E1025 ; Chemi du Petit Quartier ; parcelle ZH 317 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 31/10/2013 ; permis de construire 04406113E1020 ; 32 la Sauvageais du Nord ; parcelle ZM 136 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 057 m² ; terminé
- 11/10/2013 ; déclaration préalable 04406113E2041 ; La Taillee ; parcelle YN 36 ; 42 m² ; terrain 950 m² ; terminé
- 26/09/2013 ; permis de construire 04406113E1019 ; La Bonnefilais ; parcelles YP 58, YP 59, YP 157 ; 1 logement, 101 m² ; commencé
- 16/09/2013 ; permis de construire 04406113E1018 ; 8 le Grand Patureau ; parcelle ZH 319 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 172 m² ; terminé
- 19/08/2013 ; permis de construire 04406113E1016 ; 22 Rue de la  Roche ; parcelle AI 571 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 167 m² ; terminé
- 16/05/2013 ; permis de construire 04406113E1008 ; La Peignerie ; parcelles YD 1, YD 2 ; 590 m² ; terrain 6 313 m² ; terminé ; CUMA FRONTANNE
- 26/02/2013 ; permis de construire 04406112E1048 ; La Roche ; parcelle AI 376 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 047 m² ; commencé
- 12/02/2013 ; permis de construire 04406112E1046 ; Rue de la  Roche ; parcelle ZH 318 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 181 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 04406112E1045 ; 11 Rue du Pont Tournant ; parcelles ZH 322, ZH 328 ; 1 logement ; terrain 3 949 m² ; commencé
- 14/01/2013 ; permis de construire 04406112E1042 ; La Raffiniere ; parcelles YM 162, YM 165 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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