# Saint Joseph, 44320 Frossay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.25286, -1.95487 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44061_B923.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 29,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 793 kWh par an, pour 1 568 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, développement des activités agricoles, du PLU Frossay, en vigueur depuis le 06/07/2015.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 216 de la commune

- 29/03/2021 ; permis de construire 04406120E1034 ; Saint Joseph ; parcelle YR 228 ; 97 m² ; terrain 8 188 m² ; terminé ; GAEC DES SEPT LIEUX
- 14/08/2015 ; permis de construire 04406115E1016 ; Saint-Joseph ; parcelles YR 229, YR 315 ; 2 204 m² ; terrain 150 568 m² ; autorisé ; GAEC DES SEPT LIEUX

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frossay-44061/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 11/12/2025 ; 2 Saint Joseph 44320 Frossay ; maison, 146 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/02/2026.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont PAULET 4 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/519451157) ; ENOE PV2 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/880231386) ; ELECTRICITE LIGERIENNE 1 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/901898650) ; DAVAI PV2 (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/881791065) ; GROUPE EDL (GROUPE EDL) (EDL) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/837843085) ; DES 7 LIEUX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/877578252)
- Voies voisines : Saint Joseph (18 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/saint-joseph-b923.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frossay-44061/saint-joseph-B923
La commune : https://aucadastre.fr/frossay-44061.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44061_B923