# Vigne de Lepine, 44320 Frossay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.24465, -1.93798 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44061_B992.

## La parcelle

- Parcelle : AH 712 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 246 m²
- Identifiant : 44061000AH0712
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 3,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 24,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 794 kWh par an, pour 1 569 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, secteurs urbains à dominante d'habitat qui se sont développés autour de la zone ua du centre-bourg, du PLU Frossay, en vigueur depuis le 11/03/2014.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Zonage d'assainissement des eaux usées
- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 10/06/2021 ; vente ; Vigne de Lepine ; terres ; 2 000 € ; 5 409 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/02/2026.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Montfort (Ecole, privé) ; Ecole primaire publique Alexis Maneyrol (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 26, dont COMMUNAUTE SAINT GABRIEL (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/305080657) ; LES CELLIERS DE GRAND LIEU (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/340936723) ; ASSOCIATION DE BIENFAISANCE DU SUD ESTUAIRE (A B S E) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/785957192) ; OGEC DE FROSSAY (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/785957291) ; COD - CLEAN (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/494013444) ; SCI RM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/993329176)
- Voies voisines : Vigne de Lepine (0 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/vigne-de-lepine-b992.md ; Rue de la Paix (9 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/rue-de-la-paix-0072.md ; Chemin de l'Epine (15 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/chemin-de-l-epine-0258.md ; Rue des Libellules (50 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/rue-des-libellules-0201.md ; Impasse des Roseaux (69 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/impasse-des-roseaux-0253.md ; Place du General de Gaulle (82 m) https://aucadastre.fr/frossay-44061/place-du-general-de-gaulle-0200.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frossay-44061/vigne-de-lepine-B992
La commune : https://aucadastre.fr/frossay-44061.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44061_B992