# Permis de construire de Frouard (Meurthe-et-Moselle) : 82 autorisations

De 2013 à 2026 : 39 de logement, 39 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 39 autorisations et 131 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/07/2026 ; déclaration préalable 0542152600076 ; 19 Rue du Général Langlois ; parcelle AM 267 ; 2 logements, 134 m² ; terrain 676 m² ; autorisé
- 03/06/2026 ; déclaration préalable 0542152600048 ; 47 Rue de l'Hotel de Ville ; parcelle AN 42 ; 5 logements ; terrain 363 m² ; autorisé
- 03/06/2026 ; déclaration préalable 0542152600048 ; 47 Rue de l'Hotel de Ville ; parcelle AN 42 ; terrain 363 m² ; autorisé
- 30/04/2026 ; déclaration préalable 0542152600045 ; 5 Rue des Rays ; parcelles AN 277, AN 274 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 145 m² ; autorisé ; KM
- 04/02/2026 ; permis de construire 0542152500010 ; 1 Rue de l'Ancien Port ; parcelle AM 502 ; 40 logements, 2 366 m² ; terrain 2 880 m² ; autorisé ; ONAH
- 04/02/2026 ; déclaration préalable 0542152600009 ; 4 Rue de la Salle ; parcelles AB 178, AB 16, A9 19 ; 40 m² ; terrain 31 673 m² ; annulé ; SI DU STADE DE FROUARD-POMPEY
- 26/01/2026 ; déclaration préalable 0542152500127 ; parcelle AL 91 ; 9 m² ; terrain 7 235 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 26/01/2026 ; déclaration préalable 0542152500128 ; parcelle AL 89 ; 9 m² ; terrain 10 708 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 29/12/2025 ; permis de construire 0542152500009 ; parcelles AK 675, AK 680, AK 684 ; 30 logements, 2 415 m² ; terrain 4 370 m² ; autorisé ; OLISTER 57
- 14/11/2025 ; déclaration préalable 0542152500121 ; Rue de la Vieille Pierre ; parcelle AI 291 ; 17 m² ; terrain 477 m² ; autorisé
- 25/08/2025 ; permis de construire 0542152500008 ; Rue de la Paix ; parcelles AR 140, AR 141, AR 243 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 1 317 m² ; commencé
- 11/08/2025 ; permis de construire 05421524N0008 ; Macrolot 15 - Quartier Arb ; parcelles AK 97, AK 98, AK 434 ; 29 logements, 1 845 m² ; terrain 2 963 m² ; autorisé ; BATIGERE HABITAT
- 11/08/2025 ; permis de construire 05421524N0008 ; Macrolot 15 - Quartier Arb ; parcelles AK 97, AK 98, AK 434 ; 1 845 m² ; terrain 2 963 m² ; autorisé ; BATIGERE HABITAT
- 17/06/2025 ; déclaration préalable 0542152500071 ; 49 Rue de Metz ; parcelle AM 164 ; 1 m² ; autorisé ; LA BARBE DU LION
- 02/06/2025 ; déclaration préalable 0542152500046 ; 16 Rue du Saule Gaillard ; parcelle AI 271 ; 10 m² ; terrain 8 762 m² ; terminé ; ATLANTE FRANCE S.A.S.
- 25/03/2025 ; permis de démolir 0542152500001 ; 10 Rue Haute ; parcelle AO 356 ; terrain 207 m² ; autorisé
- 28/02/2025 ; permis de construire 0542152500003 ; 108 Rue Emile Zola ; parcelles AK 630, AK 631 ; 4 logements ; terrain 1 897 m² ; commencé
- 25/02/2025 ; déclaration préalable 0542152500011 ; 442 Rue de la Rompure ; parcelles AH 237, AH 239, AH 241 ; 40 m² ; terrain 65 133 m² ; autorisé ; GE ENERGY POWER CONVERSION FRANCE
- 07/02/2025 ; permis de construire 05421524N0009 ; Rue Jean Cocteau ; parcelle F 246 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 499 m² ; autorisé
- 30/09/2024 ; permis de construire 05421524N0007 ; 56b Rue du Huit Mai 1945 ; parcelle AM 580 ; 2 logements, 270 m² ; terrain 561 m² ; autorisé
- 07/06/2024 ; permis de construire 05421524N0003 ; 17 Rue de l'Embanie ; parcelle AC 16 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 293 m² ; autorisé
- 22/05/2024 ; permis de construire 05421524N0002 ; Chaussee du Ban la Dame ; parcelles AC 59, AC 60, AC 146 ; 2 328 m² ; terrain 280 726 m² ; autorisé ; SOFIDEL FRANCE
- 09/02/2024 ; permis de construire 05421523N0014 ; 1 Rue Pierre Curie ; parcelle AN 665 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 90 m² ; terminé
- 22/01/2024 ; déclaration préalable 05421523N0139 ; 8 Rue  de Nancy ; parcelle AK 126 ; 2 m² ; terrain 399 m² ; autorisé ; CELLNEX FRANCE SAS
- 10/11/2023 ; déclaration préalable 05421523N0123 ; 156 Rue de Nancy ; parcelles AI 35, AI 36, AI 279 ; 9 m² ; terrain 1 874 m² ; autorisé ; ELECTRA
- 11/10/2023 ; permis de construire 05421523N0012 ; Rue Planche ; parcelle AK 667 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 451 m² ; annulé
- 28/09/2023 ; déclaration préalable 05421523N0105 ; Zac Ban la Dame ; parcelle AD 59 ; 2 m² ; terrain 80 920 m² ; autorisé ; TOTEM FRANCE
- 04/09/2023 ; permis de construire 05421523N0011 ; Rue de la Paix ; parcelle AR 185 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 789 m² ; terminé
- 20/07/2023 ; déclaration préalable 05421523N0076 ; 104 Rue Emile Zola ; parcelle AK 423 ; 2 m² ; terrain 3 016 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 07/07/2023 ; permis de construire 05421523N0009 ; 3 Rue General Langlois ; parcelle AM 601 ; 1 logement ; terrain 1 057 m² ; commencé
- 08/06/2023 ; permis de construire 05421523N0004 ; 148 Rue de Nancy ; parcelle AI 47 ; 108 m² ; terrain 1 102 m² ; terminé
- 26/05/2023 ; déclaration préalable 05421523N0038 ; 54 Rue du 15 Septembre 1944 ; parcelle AK 51 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 370 m² ; autorisé
- 24/05/2023 ; permis de construire 05421523N0006 ; Rue de la Paix ; parcelle AR 67 ; 1 logement ; terrain 1 207 m² ; terminé
- 16/05/2023 ; permis de construire 05421523N0005 ; 10 Chemin des Bassins ; parcelles AM 15, AM 16 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 551 m² ; commencé
- 07/03/2023 ; déclaration préalable 05421523N0016 ; 2 Rue du Bois ; parcelles AH 178, AH 182, AH 183 ; 19 m² ; terrain 504 m² ; terminé ; FROUDIS
- 16/12/2022 ; permis de construire 05421522N0007 ; 50/52 Rue de l'Hotel de Ville ; parcelle AN 122 ; 6 logements ; terrain 913 m² ; autorisé ; IMMOBILIER CONSEIL DEBEVER
- 07/11/2022 ; permis de construire 05421522N0005 ; 32 Bi Rue Jules Ferry ; parcelle AM 450 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 256 m² ; autorisé
- 16/08/2022 ; permis de construire 05421522N0002 ; 18 Rue de Liverdun ; parcelle AO 325 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 153 m² ; autorisé
- 19/07/2022 ; déclaration préalable 05421522N0069 ; 100 Rue de la Liberation ; parcelles AK 403, AK 516, AK 526 ; terrain 20 322 m² ; commencé ; MEURTHE ET MOSELLE HABITAT
- 16/09/2021 ; permis de construire 05421521N0002 ; 58 Rue de L Hotel de Ville ; parcelle AN 561 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 01/09/2021 ; permis de construire 05421521N0001 ; 30 Rue du 15 Septembre 1944 ; parcelles AK 36, AK 390, AK 392 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 708 m² ; autorisé
- 04/08/2021 ; déclaration préalable 05421521N0073 ; Rue Clemenceau ; parcelle AN 11 ; 9 m² ; terrain 2 646 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/07/2021 ; déclaration préalable 05421521N0055 ; 2 Rue de Nancy ; parcelle AK 271 ; terrain 528 m² ; terminé ; ETOILE SASU
- 19/04/2021 ; déclaration préalable 05421521N0030 ; 0064 Rue du 15 Septembre 1944 ; parcelles AK 63, AK 64, AK 502 ; terrain 611 m² ; annulé
- 05/11/2020 ; permis de construire 05421520N0005 ; 31 Rue du Hardillon ; parcelles AO 1301, AO 1303, AO 1304 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 980 m² ; commencé
- 09/10/2020 ; permis de construire 05421520N0004 ; Chemin du Jaillot ; parcelles AN 668, AN 669 ; 1 logement, 246 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 24/07/2020 ; permis de construire 05421519N0009 ; Rue Jean Cocteau ; parcelle F 246 ; 1 logement, 391 m² ; terrain 1 499 m² ; annulé ; INTEGRA-LIVE IMMO
- 24/07/2020 ; permis de construire 05421519N0009 ; Rue Jean Cocteau ; parcelle F 246 ; 391 m² ; terrain 1 499 m² ; annulé ; INTEGRA-LIVE IMMO
- 05/03/2020 ; permis de construire 05421519N0010 ; Avenue de la Liberation ; parcelles AM 519, AM 521 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 711 m² ; terminé
- 27/02/2020 ; permis de construire 05421519N0008 ; Chemin de la Digue ; parcelles AC 52, AC 53, AC 54 ; 164 m² ; terrain 38 311 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
- 09/01/2020 ; permis de démolir 05421519N0002 ; Avenue de la Liberation ; parcelles AM 519, AM 521 ; terrain 711 m² ; autorisé
- 28/10/2019 ; permis de construire 05421519N0007 ; Rue de Liverdun ; parcelles AP 32, AP 33 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 3 453 m² ; commencé
- 16/08/2019 ; déclaration préalable 05421519N0055 ; 6 Rue de Nerbeveaux ; parcelle AH 189 ; 19 m² ; terrain 3 457 m² ; autorisé ; BUFFALO GRILL
- 26/07/2019 ; permis de construire 05421519N0001 ; Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle AM 550 ; 2 logements, 260 m² ; terrain 557 m² ; commencé
- 26/07/2019 ; permis de construire 05421519N0004 ; 7 Rue du Hardillon ; parcelles AO 1268, AO 1270, AO 1272 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 160 m² ; commencé
- 08/04/2019 ; déclaration préalable 05421519N0022 ; 5 Rue Nerbevaux ; parcelle AH 186 ; 7 m² ; terrain 2 088 m² ; autorisé ; LYSPHED
- 29/03/2019 ; permis de démolir 05421519N0001 ; 7 Chemin du Jaillot ; parcelle AN 452 ; terrain 222 m² ; terminé
- 02/01/2019 ; déclaration préalable 05421518N0073 ; 2 Rue du Bois ; parcelles AH 50, AH 51, AH 54 ; 11 m² ; terrain 105 451 m² ; autorisé ; LORDIMAX
- 06/12/2018 ; permis de démolir 05421518N0001 ; 20 Rue de Liverdun ; parcelles AO 317, AO 323 ; terrain 918 m² ; commencé
- 08/08/2018 ; permis de construire 05421518N0003 ; 2 Rue du Bois ; parcelles AH 50, AH 51, AH 54 ; 3 181 m² ; terrain 105 451 m² ; autorisé ; FROUDIS
- 11/04/2018 ; permis de construire 05421518N0001 ; 22 Rue de Metz ; parcelle AM 488 ; 34 m² ; terrain 190 m² ; commencé ; SOCIETE GENERALE
- 09/02/2018 ; permis de construire 05421515N0014 ; 2 Rue du Bois ; parcelles AI 231, AI 257, H 25 ; 47 m² ; terrain 105 720 m² ; terminé ; LORDIMAX
- 07/12/2017 ; déclaration préalable 05421517N0078 ; 49 Rue de l'Hotel de Ville ; parcelle AN 43 ; 1 logement ; terminé
- 29/11/2017 ; permis de construire 05421517N0010 ; 64 Avenue de la Liberation ; parcelle AM 90 ; 2 logements, 47 m² ; autorisé
- 23/11/2017 ; permis de construire 05421517N0008 ; 91 Rue de Metz ; parcelle AM 178 ; 90 m² ; terrain 3 890 m² ; commencé
- 10/11/2017 ; permis de construire 05421517N0009 ; 30 Rue du 15 Septembre 1944 ; parcelles AK 390, AK 392, AK 491 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 18/09/2017 ; permis de construire 05421517N0005 ; 9 Bis Rue de Nancy ; parcelles AK 330, AK 575 ; 19 logements, 1 275 m² ; terrain 1 264 m² ; terminé ; MEURTHE ET MOSELLE HABITAT
- 18/09/2017 ; permis de construire 05421517N0005 ; 9 Bis Rue de Nancy ; parcelles AK 330, AK 575 ; 1 275 m² ; terrain 1 264 m² ; terminé ; MEURTHE ET MOSELLE HABITAT
- 25/08/2017 ; déclaration préalable 05421517N0067 ; 47 Rue de l'Hotel de Ville ; parcelle AN 42 ; terminé ; LE CERISIER
- 05/05/2017 ; permis de construire 05421517N0003 ; Chaussee Ban la Dame - Par ; parcelles AD 64, AD 65, AD 130 ; 574 m² ; terrain 26 460 m² ; autorisé ; DUPONT MEDICAL
- 05/04/2017 ; permis de construire 05421517N0002 ; Rue du Fort Joly ; parcelles AO 1154, AO 1254, AO 1256 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 04/08/2016 ; permis de construire 05421516N0002 ; 86 Av de la Libération ; parcelle AM 522 ; 2 logements, 159 m² ; terrain 1 019 m² ; autorisé
- 07/01/2016 ; permis de construire 05421515N0016 ; Rue de Bourgogne ; parcelle AO 1092 ; 1 logement, 165 m² ; commencé
- 09/12/2015 ; permis de construire 05421515N0009 ; 18 Rue de la Vieille Pierre ; parcelles AH 215, AH 217 ; 52 m² ; terminé ; AUBERT FRANCE
- 01/12/2015 ; permis de construire 05421515N0012 ; 5 Rue de Nerbevaux ; parcelle AH 186 ; 39 m² ; terrain 2 088 m² ; terminé ; LYSPHED
- 14/08/2015 ; permis de construire 05421515N0005 ; 7 Rue du Hardillon ; parcelles AO 1268, AO 1270, AO 1272 ; 1 logement, 135 m² ; autorisé
- 11/02/2015 ; permis de construire 05421514N0010 ; Cd 90 ; parcelle AO 148 ; 37 m² ; terrain 520 m² ; commencé ; SI EAU ASSAINISSEMENT BASSIN DE POMPEY
- 03/02/2015 ; permis de construire 05421514N0008 ; 9 Bis Rue de Nancy ; parcelles AK 330, AK 575 ; 48 m² ; annulé ; COMMUNE DE FROUARD
- 10/10/2014 ; permis de construire 05421514N0005 ; 1 Place Nationale ; parcelle AO 371 ; 2 logements, 155 m² ; terrain 207 m² ; commencé
- 30/09/2014 ; permis de construire 05421514N0007 ; Terre Plein de L Ecluse 27 ; parcelle AE 18 ; 563 m² ; terrain 6 100 m² ; autorisé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 08/07/2014 ; déclaration préalable 05421514N0045 ; 442 Rue de la Rompure ; parcelles AH 237, AH 239, AH 241 ; 14 m² ; autorisé ; GE ENERGY POWER CONVERSION FRANCE
- 03/07/2013 ; permis de construire 05421513N0003 ; 2 Rue du Bois ; parcelles AH 50, AH 51, AH 54 ; 2 004 m² ; autorisé ; LORDIMAX

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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