# Rue Pasteur, 54390 Frouard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.76061, 6.12922 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 54215_0340.

## La parcelle

- Parcelle : AN 237 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 446 m²
- Identifiant : 54215000AN0237
- Feuille : 000 AN 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 209,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,6 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 329 kWh par an, pour 1 388 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UH2, zone urbaine secteur residentiel de densite moyenne, du PLUi du Bassin de Pompey, en vigueur depuis le 18/06/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Hauteur regles qualitatives

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA Eglise Saint-Jean-Baptiste de Frouard

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 16/10/2025 ; vente ; 6 Rue Pasteur ; Maison, Dépendance ; 134 000 € ; 121 m² bâtis, 470 m² de terrain, 1 107 €/m²
- 28/09/2022 ; vente ; 10 Rue Pasteur ; Maison ; 268 500 € ; 63 m² bâtis, 520 m² de terrain, 4 262 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 10/07/2024 ; 4 Rue Pasteur 54390 Frouard ; maison, 145,3 m² ; énergie G, climat F
- 20/06/2024 ; 4 Rue Pasteur 54390 Frouard ; maison, 145,3 m² ; énergie G, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jean Lurçat (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire Elsa Triolet (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Louise Michel (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 215, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; ANSAMBLE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/334159472) ; VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (eau et déchets, https://auregistre.fr/entreprise/572025526) ; CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE (CAISSE D'EPARGNE GRAND EST EUROPE) (C.E.G.E.E) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775618622) ; CAISSE REG CREDIT AGRICOL MUTUEL LORRAIN (CRCAML) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775616162) ; LABORATOIRE ATOUTBIO (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/401398235)
- Voies voisines : Rue Pierre Curie (34 m) https://aucadastre.fr/frouard-54215/rue-pierre-curie-0350.md ; Rue de l'Hôtel de Ville (40 m) https://aucadastre.fr/frouard-54215/rue-de-l-hotel-de-ville-0210.md ; Avenue de la Libération (57 m) https://aucadastre.fr/frouard-54215/avenue-de-la-liberation-0270.md ; Rue Maurice Barrés (90 m) https://aucadastre.fr/frouard-54215/rue-maurice-barres-0297.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frouard-54215/rue-pasteur-0340
La commune : https://aucadastre.fr/frouard-54215.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/54215_0340