# Rue Planche, 54390 Frouard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.75560, 6.13666 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 54215_0360.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 209,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,9 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 323 kWh par an, pour 1 385 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UH2, zone urbaine secteur residentiel de densite moyenne, du PLUi du Bassin de Pompey, en vigueur depuis le 18/06/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Hauteur regles qualitatives
- DIVAT 800m

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 82 de la commune

- 11/10/2023 ; permis de construire 05421523N0012 ; Rue Planche ; parcelle AK 667 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 451 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frouard-54215/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 16/08/2022 ; vente ; Rue Planche ; sols ; 209 300 € ; 408 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 20/06/2022 ; 5 Rue Planche 54390 Frouard ; maison, 140 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Elsa Triolet (Ecole, ULIS) ; Ecole primaire Colvis - Vallès (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 90, dont LIDL (LIDL) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/343262622) ; ASS OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE (OCCE 54) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/391238904) ; ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE ET MOSELLE (FRANCAS) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/783345945) ; COMMUNE DE FROUARD (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/215402157) ; GROUPEMENT FORESTIER DE BURTHECOURT (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/434719621) ; HEPAD 2015 LES MILLARD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/814321048)
- Voies voisines : Avenue de la Libération (37 m) https://aucadastre.fr/frouard-54215/avenue-de-la-liberation-0270.md ; Rue Jules Ferry (47 m) https://aucadastre.fr/frouard-54215/rue-jules-ferry-0240.md ; Rue Eugene Colvis (72 m) https://aucadastre.fr/frouard-54215/rue-eugene-colvis-0095.md ; Rue de l'Aulnoye (94 m) https://aucadastre.fr/frouard-54215/rue-de-l-aulnoye-0003.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frouard-54215/rue-planche-0360
La commune : https://aucadastre.fr/frouard-54215.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/54215_0360