# Impasse Jade, 31270 Frouzins : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.52287, 1.32090 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31203_0073.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 170,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 955 kWh par an, pour 1 673 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone ub, du PLU Frouzins, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Frouzins

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 429 de la commune

- 16/01/2020 ; permis de construire 03120319F0035 ; 2 Imp Jade ; parcelles AV 601, AV 24 ; 2 logements, 159 m² ; terrain 1 282 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frouzins-31203/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 27/03/2025 ; 3 Impasse Jade 31270 Frouzins ; maison, 170 m², construit en 2006 ; énergie A, climat A
- 26/02/2025 ; 6 Impasse Jade 31270 Frouzins ; appartement, 44,2 m² ; énergie C, climat B
- 10/01/2025 ; 4 Impasse Jade 31270 Frouzins ; appartement, 43,6 m² ; énergie D, climat B
- 10/06/2024 ; 12 Impasse Jade 31270 Frouzins ; appartement, 54,1 m² ; énergie C, climat A
- 25/03/2022 ; 12 Impasse Jade 31270 Frouzins ; appartement, 46,2 m², construit en 1995 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2002.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Pablo Picasso (Collège, ULIS) ; Ecole primaire publique Marie et Pierre Curie (Ecole)
- Voies voisines : Chemin des Mailheaux (31 m) https://aucadastre.fr/frouzins-31203/chemin-des-mailheaux-0095.md ; Rue des Capucines (53 m) https://aucadastre.fr/frouzins-31203/rue-des-capucines-0038.md ; Rue des Genets (77 m) https://aucadastre.fr/frouzins-31203/rue-des-genets-0069.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frouzins-31203/impasse-jade-0073
La commune : https://aucadastre.fr/frouzins-31203.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31203_0073