# Impasse Marceau, 31270 Frouzins : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.52411, 1.31828 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31203_0101.

## La parcelle

- Parcelle : AV 162 (la plus proche : le point est sur la voie, à 6 m de son bord)
- Contenance : 792 m²
- Identifiant : 31203000AV0162
- Feuille : 000 AV 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 2,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 170,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 955 kWh par an, pour 1 673 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone ub, du PLU Frouzins, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Frouzins

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 19/12/2024 ; vente ; 5 Imp Marceau ; Maison ; 320 650 € ; 99 m² bâtis, 776 m² de terrain, 3 239 €/m²
- 16/06/2023 ; vente ; 1 Imp Marceau ; Maison ; 126 000 € ; 96 m² bâtis, 590 m² de terrain, 1 313 €/m²
- 29/12/2021 ; vente ; 3 Imp Marceau ; Dépendance, Appartement ; 283 700 € ; 100 m² bâtis, 950 m² de terrain
- 14/12/2021 ; vente ; 2 Imp Marceau ; Maison ; 430 775 € ; 150 m² bâtis, 571 m² de terrain, 2 872 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 12/02/2024 ; 5 Impasse Marceau 31270 Frouzins ; maison, 99,1 m², construit en 1993 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2002.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Pablo Picasso (Collège, ULIS) ; Ecole primaire publique Marie et Pierre Curie (Ecole)
- Voies voisines : Avenue Rouget de Lisle (39 m) https://aucadastre.fr/frouzins-31203/avenue-rouget-de-lisle-0154.md ; Impasse Kellermann (46 m) https://aucadastre.fr/frouzins-31203/impasse-kellermann-0083.md ; Avenue Rene Descartes (51 m) https://aucadastre.fr/frouzins-31203/avenue-rene-descartes-0056.md ; Impasse Danton (90 m) https://aucadastre.fr/frouzins-31203/impasse-danton-0061.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frouzins-31203/impasse-marceau-0101
La commune : https://aucadastre.fr/frouzins-31203.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31203_0101