# Permis de construire de Frouzins (Haute-Garonne) : 429 autorisations

De 2013 à 2026 : 330 de logement, 48 de locaux, 30 d'aménagement, 21 de démolition. Sur les cinq dernières années, 114 autorisations et 639 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0312032600018 ; 39 Bis Chemin du Sauveur ; parcelles AH 229, AH 231, AH 232 ; 1 logement, 127,14 m² ; terrain 1 038 m² ; autorisé
- 21/07/2026 ; permis de construire 0312032600017 ; 69 Bis Boulevard de la Méditerranée ; parcelle AA 251 ; 15 m² ; autorisé
- 13/07/2026 ; permis de construire 0312032600016 ; Macrolot 1 Rue du Midi ; parcelles AY 437, AY 443 ; 4 logements, 398 m² ; terrain 814 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 10/06/2026 ; permis de construire 0312032600013 ; 71 Boulevard de la Méditerranée ; parcelles AA 95, AA 96, AA 97 ; 2 logements, 233,98 m² ; terrain 1 389 m² ; autorisé ; FL HOME CONCEPT
- 02/06/2026 ; permis de construire 0312032600015 ; Macrolotaâ 15-Rueaâ Duaâ Midi ; parcelle AY 451 ; 2 logements, 193 m² ; terrain 487 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 27/05/2026 ; permis de construire 0312032500016 ; Chemin de la Cendère ; parcelles AY 372, AY 367, AY 288 ; 39 logements, 2 957 m² ; terrain 7 445 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 27/05/2026 ; permis de construire 0312032500016 ; Chemin de la Cendère ; parcelles AY 372, AY 367, AY 288 ; 2 957 m² ; terrain 7 445 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 20/05/2026 ; permis de construire 0312032500020 ; Rue du Midi ; parcelles AY 393, AY 396, AY 411 ; 935 m² ; terrain 2 004 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 17/04/2026 ; permis de construire 0312032500021 ; Rue du Midi ; parcelles AY 410, AY 417, AY 425 ; 383 m² ; terrain 795 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 17/04/2026 ; permis de construire 0312032500022 ; Rue du Midi ; parcelle AY 428 ; 6 logements, 548 m² ; terrain 1 193 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 17/03/2026 ; déclaration préalable 0312032600020 ; 78 Boulevard de la Méditerranée ; parcelle AA 53 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 153 m² ; autorisé
- 04/03/2026 ; permis de construire 0312032500017 ; Macro Rue du Midi ; parcelle AY 430 ; 5 logements, 452 m² ; terrain 1 349 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 03/03/2026 ; permis de construire 0312032600005 ; Lot Na  8 ; parcelles AY 404, AY 413, AY 421 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de construire 0312032600006 ; Lot Na  7 ; parcelles AY 414, AY 420, AY 427 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de construire 0312032600007 ; Lot Na  12 ; parcelles AY 459, AY 461, AY 463 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de construire 0312032600008 ; Lot Na  11 ; parcelles AY 464, AY 471, AY 478 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de construire 0312032600009 ; Lot Na  10 ; parcelle AY 479 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 421 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de construire 0312032600010 ; Lot Na  9 ; parcelle AY 480 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 09/01/2026 ; permis de construire 0312032500019 ; 21 D Ch de Sauveur ; parcelles AH 236, AH 234, AH 45 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 002 m² ; commencé
- 08/01/2026 ; permis d'aménager 0312032500002 ; 3 Rue saint-Germier ; parcelles AA 349, AA 350 ; terrain 471 m² ; autorisé
- 22/12/2025 ; permis de construire 0312032500015 ; 8b Rue de Verdun ; parcelle AA 322 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 016 m² ; commencé
- 17/12/2025 ; permis de construire 0312032500013 ; 1 Rue du Midi ; parcelles AY 224, AY 255, AY 233 ; 1 700 m² ; terrain 5 096 m² ; autorisé ; PROZIN
- 17/11/2025 ; déclaration préalable 0312032500118 ; 5 Rue du Marechal Juin ; parcelle BB 126 ; 14 m² ; terrain 671 m² ; autorisé
- 04/11/2025 ; permis d'aménager 0312032500001 ; 9 Ch de Sauveur ; parcelle AD 293 ; terrain 1 656 m² ; autorisé
- 13/10/2025 ; permis de construire 0312032500012 ; 3a Ch du Roussimort ; parcelles BA 751, BA 752 ; 3 logements, 96 m² ; terrain 570 m² ; autorisé
- 29/09/2025 ; permis de démolir 0312032500001 ; Rue du Fort ; parcelle BC 126 ; terrain 170 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0312032500011 ; 54 Ch de Montbel ; parcelles AP 90, AP 94 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 601 m² ; commencé
- 20/08/2025 ; permis de construire 0312032500009 ; 14a Rue du Fort ; parcelles BC 173, BC 740 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 242 m² ; autorisé
- 29/07/2025 ; permis de construire 03120324U0030 ; 5 Rue du Midi ; parcelles AY 352, AY 355 ; 1 554 m² ; commencé
- 18/06/2025 ; permis de construire 0312032500007 ; 13 Av des Pyrenees ; parcelle BC 788 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 594 m² ; commencé ; EURL GODENZI
- 16/06/2025 ; permis de construire 0312032500008 ; 19t Ch de la Cendere ; parcelles AX 419, AX 421, AX 422 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 438 m² ; commencé
- 02/06/2025 ; permis de construire 0312032500006 ; 19 Rue du Vieux Moulin ; parcelle BC 769 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 756 m² ; commencé
- 15/05/2025 ; déclaration préalable 0312032500062 ; 16 Avenue de la Bourgade ; parcelle BC 682 ; terrain 222 m² ; autorisé
- 19/03/2025 ; permis de construire 0312032500005 ; 24b Ch de Sauveur ; parcelle AD 275 ; 43 m² ; terrain 647 m² ; terminé
- 14/03/2025 ; permis de construire 0312032500003 ; Av de Gascogne ; parcelle AD 452 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 843 m² ; autorisé
- 04/03/2025 ; permis de construire 03120324U0029 ; 34 Avenue des Pyrenees ; parcelle BB 99 ; 309 m² ; autorisé ; L'ABECEDAIRE
- 24/02/2025 ; permis de construire 0312032500002 ; 11 Av de Gascogne ; parcelle AD 450 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 372 m² ; commencé
- 13/02/2025 ; permis de construire 0312032500001 ; 20 Ch Sauveur ; parcelle AD 439 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 527 m² ; terminé ; JAYD
- 06/12/2024 ; permis de démolir 03120324U0004 ; 481 Av du Gers ; parcelle AK 13 ; terrain 2 657 m² ; autorisé
- 28/11/2024 ; permis de construire 03120324U0026 ; 15 Av du Gers ; parcelle AC 375 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 304 m² ; commencé
- 22/11/2024 ; permis de construire 03120324U0022 ; 1 Ter Rue des Epis ; parcelle BC 750 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 20/08/2024 ; permis de construire 03120324U0009 ; 1c Imp du Roussimort ; parcelles BA 728, BA 731 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 274 m² ; autorisé
- 12/08/2024 ; permis de construire 03120324U0017 ; 11/13 Av des Pyrenees ; parcelles BC 221, BC 224 ; 2 logements, 274 m² ; terrain 2 590 m² ; terminé ; ELESS CONSTRUCTIONS
- 08/08/2024 ; permis de construire 03120324U0019 ; 32bis Rue des Merles ; parcelle BA 372 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 506 m² ; autorisé
- 30/07/2024 ; permis de construire 03120324U0012 ; 7 Rue des Chaumes - Lot E ; parcelle BC 32 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 818 m² ; terminé
- 26/07/2024 ; permis de construire 03120324U0018 ; Rue des Chaumes ; parcelle BC 32 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 18/07/2024 ; déclaration préalable 03120324U0090 ; 1 B Imp Pierre Gilles de G ; parcelle AV 406 ; terrain 10 560 m² ; autorisé
- 15/07/2024 ; permis de construire 03120324U0015 ; 1 Chemin de Montbel ; parcelles AE 94, AE 96 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 28/06/2024 ; permis de construire 03120324U0007 ; Rue du Midi  Macrolot 5 ; parcelles AY 362, AY 147, AY 363 ; 56 logements, 3 573 m² ; terrain 4 339 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 27/05/2024 ; permis de construire 03120324U0005 ; Rue du Midi-Macrolot 8 ; parcelles AY 342, AY 167, AY 340 ; 30 logements, 2 350 m² ; terrain 4 655 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 23/05/2024 ; permis de construire 03120324U0010 ; 20 Ch de Sauveur ; parcelle AD 437 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 246 m² ; commencé
- 16/05/2024 ; permis de démolir 03120324U0003 ; 1 Rue Joliot Curie ; parcelle AX 200 ; terrain 577 m² ; autorisé
- 15/05/2024 ; permis de construire 03120324U0008 ; 42 Rue de la Republique ; parcelle BC 539 ; 42 m² ; terrain 213 m² ; autorisé
- 07/05/2024 ; permis de construire 03120323U0028 ; Macro Lot 6 - la Vache ; parcelles AY 167, AY 342, AY 169 ; 106 logements, 7 300 m² ; terrain 9 275 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
- 07/05/2024 ; permis de construire 03120323U0028 ; Macro Lot 6 - la Vache ; parcelles AY 167, AY 342, AY 169 ; 7 300 m² ; terrain 9 275 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
- 12/04/2024 ; permis de démolir 03120324U0002 ; 4 Av Rouget de Lisle ; parcelle AV 42 ; terrain 542 m² ; autorisé
- 04/04/2024 ; permis de construire 03120324U0003 ; 20 Ch de Sauveur Lot N_1 ; parcelle AD 30 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 995 m² ; terminé
- 22/03/2024 ; permis de construire 03120323U0030 ; Rue du Midi  Macrolot 1 ; parcelles AY 154, AY 155 ; 18 logements, 1 396 m² ; terrain 2 458 m² ; commencé ; FROUZINS I
- 06/02/2024 ; permis de démolir 03120324U0001 ; 7 Rue Montcalm ; parcelle AC 120 ; terrain 901 m² ; autorisé
- 24/01/2024 ; permis de construire 03120323U0027 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 22/12/2023 ; permis de construire 03120323U0025 ; 15 Av du Gers ; parcelle AC 373 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 755 m² ; terminé
- 21/12/2023 ; permis de construire 03120323U0022 ; La Vache ; parcelles AY 167, AY 166 ; 4 logements, 332 m² ; terrain 1 206 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 19/12/2023 ; permis de construire 03120323U0017 ; Macrolot N  4 ; parcelle AY 167 ; 46 logements, 3 243 m² ; terrain 3 824 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 19/12/2023 ; permis de construire 03120323U0023 ; Macrolot 14 ; parcelle AY 167 ; 5 logements, 452 m² ; terrain 1 324 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 14/12/2023 ; déclaration préalable 03120323U0207 ; 6 Rue des Jonquilles ; parcelles AW 152, AC 345 ; 24 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 06/12/2023 ; permis d'aménager 03120323U0005 ; 11a Rue du Vieux Moulin ; parcelles BC 567, BC 569, BC 571 ; terrain 831 m² ; terminé
- 22/11/2023 ; permis de construire 03120323U0019 ; 37 Avenue des Pyrenees ; parcelle AZ 38 ; 4 logements, 329 m² ; terrain 1 190 m² ; commencé
- 21/11/2023 ; permis de construire 03120323U0014 ; Macro Rue du Midi ; parcelles AY 336, AY 340, AY 342 ; 14 logements, 1 230 m² ; terrain 3 002 m² ; commencé ; GROUPE GARONA
- 16/11/2023 ; permis de construire 03120323U0015 ; Rue du Midi - Macrolot 7 ; parcelles AY 169, AY 170, AY 171 ; 34 logements, 2 904 m² ; terrain 6 422 m² ; autorisé ; GROUPE GARONA
- 24/10/2023 ; permis de démolir 03120323U0003 ; 5 Rue Guillaume Berdeil ; parcelle AB 72 ; terrain 220 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 17/10/2023 ; permis de construire 03120323U0011 ; Macrolot 3 ; parcelles AY 155, AY 156 ; 67 logements, 4 810 m² ; terrain 4 928 m² ; commencé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
- 17/10/2023 ; permis de construire 03120323U0012 ; Chemin de la Cendere ; parcelles AY 155, AY 156 ; 58 logements, 4 164 m² ; terrain 3 732 m² ; commencé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
- 13/10/2023 ; permis d'aménager 03120323U0001 ; Rue du Midi ; parcelles AY 147, AY 145, AY 165 ; terrain 93 232 m² ; commencé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
- 05/10/2023 ; permis de construire 03120323U0018 ; 554 Av du Gers ; parcelle AK 245 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 27/09/2023 ; permis d'aménager 03120323U0003 ; 44b Av du Chene Vert ; parcelles BC 32, BC 340 ; terrain 4 464 m² ; terminé
- 27/09/2023 ; permis d'aménager 03120323U0002 ; 44b Av du Chene Vert ; parcelle BC 32 ; terrain 4 464 m² ; terminé
- 18/09/2023 ; permis d'aménager 03120323U0004 ; 19 Rue du Vieux Moulin ; parcelle BC 4 ; terrain 1 596 m² ; commencé ; SOLYVANCE
- 17/07/2023 ; permis de construire 03120323U0005 ; 56 C Ch Montbel ; parcelle AP 254 ; 2 logements, 139 m² ; terrain 874 m² ; terminé
- 26/06/2023 ; permis de construire 03120323U0004 ; 46 Av des Pyrenees ; parcelle BA 371 ; 1 logement ; terrain 628 m² ; autorisé ; PRO INVEST
- 22/06/2023 ; permis de construire 03120323U0009 ; 28 Av du Gers ; parcelle AH 221 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 21/06/2023 ; permis de construire 03120323U0003 ; 35 Bi Imp Densus ; parcelle AT 21 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 13/05/2023 ; déclaration préalable 03120323U0030 ; 43 Bd de la Mediterr ; parcelles BC 730, BC 731, BC 732 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 684 m² ; terminé ; EM PROMOTION
- 24/04/2023 ; permis de démolir 03120323U0002 ; 7 Rue des Marronniers ; parcelle BC 111 ; terrain 413 m² ; autorisé
- 23/04/2023 ; permis de construire 03120323U0002 ; 56a Ch Montbel ; parcelle AP 252 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 461 m² ; autorisé
- 15/03/2023 ; permis de démolir 03120323U0001 ; 7 Rue des Marronniers ; parcelle BC 111 ; terrain 413 m² ; autorisé
- 02/03/2023 ; permis d'aménager 03120322U0002 ; 20 Ch de Sauveur ; parcelle AD 30 ; terrain 3 787 m² ; terminé ; PATRIMIMMO
- 28/02/2023 ; permis de construire 03120322U0028 ; 8e Rue du Vieux Moulin ; parcelles AB 262, AB 264 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 737 m² ; autorisé
- 22/02/2023 ; permis de construire 03120322U0029 ; 20a Ch du Roussimort ; parcelles BA 608, BA 531, BA 609 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 13/02/2023 ; permis de construire 03120322U0027 ; 62 Av de la Bourgade ; parcelle BC 593 ; 3 logements, 291 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé ; ELESS CONSTRUCTIONS
- 05/12/2022 ; permis de construire 03120322U0018 ; 11 Rue des Oliviers ; parcelles AP 136, AR 124, AP 134 ; 14 m² ; terrain 1 381 m² ; terminé
- 25/11/2022 ; permis de construire 03120322U0021 ; 8 Rue du Vieux Moulin ; parcelle AB 261 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 787 m² ; terminé
- 31/10/2022 ; permis de construire 03120322U0016 ; Rue du Midi ; parcelles AY 354, AY 351, AY 355 ; 3 139 m² ; terrain 12 383 m² ; terminé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 25/10/2022 ; permis de construire 03120322U0012 ; 3 Rue du Vieux Chemin de Mur ; parcelles BA 186, BA 187, BA 248 ; 60 logements, 3 840 m² ; terrain 9 729 m² ; autorisé ; NEXITY IR PROGRAMMES MIDI PYRENEES
- 15/09/2022 ; déclaration préalable 03120322U0122 ; 20 Passage des Orchidees ; parcelles AP 97, AP 88, AP 96 ; terrain 2 768 m² ; autorisé ; SCI ROSAS
- 13/09/2022 ; permis de construire 03120322U0011 ; 3 Imp des Orchidees ; parcelle AP 59 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 764 m² ; autorisé
- 13/09/2022 ; permis de construire 03120322U0013 ; 4 Rue du Montcalm ; parcelle AC 260 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 985 m² ; autorisé
- 26/07/2022 ; permis de construire 03120322U0010 ; 15 Ch Montbel ; parcelle AE 24 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 683 m² ; terminé
- 22/07/2022 ; permis de construire 03120322U0007 ; 6 Route de Plaisance ; parcelle AV 309 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 322 m² ; commencé
- 28/06/2022 ; permis de construire 03120322U0008 ; 1 Route de Plaisance ; parcelle AD 365 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 483 m² ; commencé
- 17/06/2022 ; permis de construire 03120322U0009 ; 15 Ch Chemin Montbel ; parcelle AE 24 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 116 m² ; terminé
- 05/05/2022 ; permis d'aménager 03120322U0001 ; 18 Rue du Vieux Moulin ; parcelle AB 18 ; terrain 1 879 m² ; terminé
- 20/04/2022 ; permis de construire 03120321F0034 ; 34 Av des Pyrenees ; parcelle B 99 ; 12 logements, 766 m² ; terrain 1 661 m² ; autorisé ; LES JARDINS D'ORPHEE
- 05/04/2022 ; permis de construire 03120321F0031 ; 62 Av de la Bourgade ; parcelle BC 593 ; 4 logements, 340 m² ; terrain 1 050 m² ; autorisé ; C.S.P. LES CARMES
- 21/03/2022 ; permis de démolir 03120322U0003 ; 48 Av du Chene Vert ; parcelle BC 40 ; terrain 667 m² ; autorisé
- 18/03/2022 ; permis de construire 03120321F0043 ; 33 B Bd de la Mediterran ; parcelles BC 72, BC 70, BC 71 ; 2 logements, 222 m² ; terrain 3 034 m² ; terminé ; RODRIGUES
- 08/03/2022 ; permis de démolir 03120322U0002 ; 4 Rue du Canal de saint-Mart ; parcelle AZ 65 ; terrain 495 m² ; autorisé
- 03/03/2022 ; permis de construire 03120321F0032 ; 93 Bd de la Mediterra ; parcelles AA 319, AA 320 ; 42 m² ; terrain 8 728 m² ; terminé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 03/03/2022 ; permis de démolir 03120322U0001 ; 13 Imp des Mouettes ; parcelles AZ 65, AZ 66 ; terrain 75 727 m² ; autorisé
- 22/02/2022 ; permis d'aménager 03120321U0003 ; 8 Rue du Vieux Moulin ; parcelles AB 100, AB 186, AB 187 ; terrain 2 599 m² ; commencé
- 18/02/2022 ; permis de construire 03120321F0041 ; 43 A Ch des Plantiers ; parcelle AL 108 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 692 m² ; terminé
- 16/02/2022 ; permis de construire 03120321F0044 ; 19 Q Rue du Vieux Chemin de Mur ; parcelle BA 592 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 170 m² ; autorisé
- 04/02/2022 ; permis de construire 03120321F0038 ; 9 B Ch de Treville ; parcelle AP 137 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 03120321F0039 ; 25 A Av du Chene Vert ; parcelle BC 727 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 421 m² ; terminé
- 26/01/2022 ; permis de construire 03120321F0036 ; 45 Ch des Plantiers ; parcelle AL 52 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 561 m² ; autorisé
- 07/12/2021 ; permis de construire 03120321F0030 ; parcelles AB 60, AB 75, AB 171 ; 42 m² ; terrain 2 656 m² ; terminé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 30/11/2021 ; déclaration préalable 03120321F0136 ; 101 Ch de Sauveur ; parcelles AL 8, AL 9 ; 17 m² ; terrain 18 265 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 02/11/2021 ; permis de construire 03120321F0028 ; 7 Ch de Sauveur ; parcelles AD 294, AD 297, AD 299 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 592 m² ; annulé
- 20/10/2021 ; permis de construire 03120321F0018 ; 19a Rue du Vieux Chemin de Mur ; parcelle BA 619 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 20/10/2021 ; permis de construire 03120321F0023 ; 28 Av du Gers  Lot1 ; parcelles AH 222, AH 225 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 874 m² ; terminé
- 17/09/2021 ; permis de construire 03120321F0024 ; 15 A Ch de Sauveur ; parcelle AD 390 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 24/08/2021 ; permis de construire 03120321F0022 ; 28 Av du Gers ; parcelle AH 54 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 19/08/2021 ; permis d'aménager 03120321F0002 ; 3 Rue saint-Germier ; parcelle AA 196 ; terrain 471 m² ; autorisé
- 18/08/2021 ; permis de construire 03120321F0021 ; 3 Rue des Oliviers ; parcelle AR 314 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 503 m² ; commencé ; SCI SOPHIA IMMOBILIER
- 19/07/2021 ; permis de construire 03120321F0019 ; 17 A Ch de Montbel - Lot N_ ; parcelle AE 136 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 696 m² ; terminé
- 19/07/2021 ; permis de construire 03120321F0020 ; 25 Ch de Sauveur ; parcelles AH 44, AH 45, AH 87 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 287 m² ; annulé
- 19/07/2021 ; permis de démolir 03120321F0003 ; 77 Av des Pyrenees ; parcelle AY 201 ; terrain 154 m² ; autorisé
- 07/05/2021 ; permis de construire 03120321F0011 ; 23 m² ; autorisé ; TISSEO VOYAGEURS
- 04/05/2021 ; permis de construire 03120321F0005 ; 48 B Bd de la Mediterran ; parcelle AZ 67 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 640 m² ; terminé
- 12/04/2021 ; permis de démolir 03120321F0001 ; 12 Rue Guillaume Berdeil ; parcelle AA 289 ; terrain 1 208 m² ; autorisé
- 09/04/2021 ; permis de construire 03120321F0001 ; 7 Ch de Treville ; parcelles AP 87, AP 97, AP 88 ; 2 logements, 265 m² ; terrain 3 989 m² ; autorisé
- 15/03/2021 ; permis de construire 03120320F0032 ; 3 Ch de Sauveur ; parcelle AD 16 ; 20 logements, 1 531 m² ; terrain 3 766 m² ; terminé ; LES VILLAS DE SAINT MARTORY
- 23/02/2021 ; permis de construire 03120320F0024 ; 62 Av de la Bourgade ; parcelle BC 593 ; 4 logements, 351 m² ; terrain 1 050 m² ; autorisé ; C.S.P. LES CARMES
- 23/02/2021 ; permis de construire 03120320F0027 ; 77 Av des Pyrenees ; parcelles AY 202, AA 587, AA 589 ; 13 logements, 414 m² ; terrain 2 411 m² ; terminé ; PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- 23/02/2021 ; permis de construire 03120320F0039 ; 24 Ch du Roussimort ; parcelle BA 144 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 467 m² ; terminé
- 12/02/2021 ; permis de construire 03120321F0003 ; 24 B Ch du Roussimort ; parcelle BA 144 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 522 m² ; terminé
- 19/01/2021 ; permis de construire 03120320F0038 ; 38 A Ch de la Saudrune ; parcelle BB 267 ; 1 logement, 135 m² ; terminé
- 18/01/2021 ; permis de construire 03120320F0033 ; 496 Av du Gers ; parcelles AK 175, AK 173, AK 195 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 4 279 m² ; commencé
- 15/12/2020 ; permis de construire 03120320F0030 ; 82 Avenue des Pyrenees ; parcelle BA 85 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 204 m² ; commencé
- 23/11/2020 ; permis de construire 03120320F0031 ; 9 Ch de Montbel ; parcelle AE 236 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 19/11/2020 ; permis de démolir 03120320F0001 ; 19 Rue du Vieux Chemin de Mur ; parcelle BA 161 ; terrain 605 m² ; autorisé
- 16/11/2020 ; permis de construire 03120320F0025 ; 8 Ch de Mailheaux ; parcelles AW 455, AW 456 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 607 m² ; terminé
- 12/11/2020 ; permis de construire 03120320F0026 ; 24 Av du Gers ; parcelle AD 189 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 2 592 m² ; terminé
- 09/11/2020 ; permis de construire 03120320F0023 ; 12 Bd de la Mediterranee ; parcelle BA 195 ; 2 logements, 195 m² ; terrain 613 m² ; terminé
- 09/11/2020 ; permis de construire 03120320F0029 ; 15bis Ch de Montbel ; parcelle AE 112 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 06/11/2020 ; permis de construire 03120319F0045 ; Ch Mailheaux ; parcelles AW 300, AW 18, AW 297 ; 765 m² ; terrain 20 000 m² ; terminé ; SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE
- 02/11/2020 ; permis de construire 03120320F0020 ; 40 Ch de Sauveur - Lot 1 ; parcelle AE 165 ; 2 logements, 158 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 27/10/2020 ; permis de construire 03120320F0018 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 13/10/2020 ; permis de construire 03120320F0022 ; 18 Av des Pyrenes ; parcelle BB 453 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 416 m² ; commencé
- 12/10/2020 ; permis de construire 03120320F0013 ; Rue du Midi ; parcelle AY 333 ; 235 m² ; terrain 1 971 m² ; commencé ; ALIDONA
- 07/10/2020 ; permis d'aménager 03120320F0002 ; 56 Chemin de Montbel ; parcelle AP 246 ; terrain 2 754 m² ; terminé
- 05/10/2020 ; permis de construire 03120320F0014 ; 79 Bd de la Mediterran ; parcelles AA 226, AA 253 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 25/09/2020 ; déclaration préalable 03120320F0090 ; 36 Av des Pyrenees ; parcelles BA 316, BA 320 ; 1 logement ; terrain 1 578 m² ; autorisé
- 07/09/2020 ; permis d'aménager 03120320F0001 ; 28 Av du Gers ; parcelle AH 54 ; terrain 3 859 m² ; terminé ; 2 I PROMOTION
- 25/08/2020 ; permis de construire 03120320F0015 ; 9 Ch de Montbel ; parcelle AE 29 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 31/07/2020 ; permis de construire 03120320F0005 ; 36 Av des Pyrenees ; parcelles BA 321, BA 316, BA 320 ; 2 logements, 132 m² ; terrain 394 m² ; terminé
- 30/07/2020 ; permis de construire 03120320F0004 ; 30 C Ch du Roussimort ; parcelle BA 598 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 420 m² ; autorisé
- 06/07/2020 ; permis de construire 03120320F0006 ; 8 Av du Chene Vert ; parcelles AB 118, AP 182 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 103 m² ; terminé
- 25/06/2020 ; permis de construire 03120320F0003 ; 17 S Chemin de Sauveur ; parcelles AH 216, AH 217, AH 86 ; 40 logements, 2 628 m² ; terrain 7 400 m² ; autorisé ; MARIGNAN OCCITANIE
- 25/02/2020 ; permis de construire 03120319F0034 ; 27 B Av du Chene Vert ; parcelles BC 566, BC 184 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 117 m² ; terminé
- 03/02/2020 ; permis de construire 03120319F0042 ; 5 B Ch de la Cendere ; parcelles AX 403, AX 403 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 504 m² ; terminé ; RENTAHOUSE
- 02/02/2020 ; permis de construire 03120320F0037 ; 8 Bis Ch du Roussimort ; parcelles BA 340, BA 338 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 422 m² ; commencé
- 27/01/2020 ; permis de construire 03120319F0043 ; 58 Ch de Montbel ; parcelle AP 100 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 697 m² ; autorisé
- 27/01/2020 ; permis de construire 03120320F0001 ; 62 Bi Av des Pyrenees ; parcelle BA 64 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 827 m² ; terminé
- 22/01/2020 ; permis de construire 03120319F0044 ; 45 Ch de Sauveur ; parcelle AH 210 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 412 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 03120319F0035 ; 2 Imp Jade ; parcelles AV 601, AV 24 ; 2 logements, 159 m² ; terrain 1 282 m² ; commencé
- 20/12/2019 ; permis de construire 03120319F0028 ; 20 Route de Plaisance ; parcelles AS 1, AS 2, AS 3 ; 13 m² ; terrain 838 555 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03120319F0039 ; 18 Ch des Mailheaux    (  Vo ; parcelle AW 379 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 258 m² ; terminé
- 18/12/2019 ; permis de construire 03120319F0037 ; 1 Ch de Sauveur ; parcelles AD 380, AD 382 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 661 m² ; commencé
- 18/12/2019 ; permis d'aménager 03120319F0005 ; 12 Rue du Vieux Moulin ; parcelles AB 185, AB 187 ; terrain 6 760 m² ; terminé
- 13/12/2019 ; permis de construire 03120319F0041 ; 17 Ch de Sauveur ; parcelle AD 389 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 06/12/2019 ; permis de construire 03120319F0036 ; 8 Rue du Vieux Moulin ; parcelles AB 117, AB 185 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 6 288 m² ; commencé
- 05/12/2019 ; permis de construire 03120319F0029 ; 21 B Vieux Chemin de Muret ; parcelles BA 590, BA 139 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 200 m² ; terminé
- 03/12/2019 ; permis d'aménager 03120319F0004 ; 12 Av de la Republique ; parcelle BC 593 ; terrain 1 193 m² ; autorisé
- 04/11/2019 ; permis de construire 03120319F0032 ; 62 B Av des Pyrenees ; parcelle BA 49 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 672 m² ; terminé ; HASA
- 31/10/2019 ; permis de démolir 03120319F0001 ; 4 Imp des Tournesols ; parcelle AR 91 ; terrain 1 682 m² ; autorisé
- 30/10/2019 ; permis d'aménager 03120319F0003 ; 9 Ch de Monbel ; parcelle AE 29 ; terrain 2 042 m² ; autorisé ; 2 I PROMOTION
- 22/10/2019 ; déclaration préalable 03120319F0085 ; 2 Av du 19 Mars 1962 ; parcelle AX 261 ; 2 m² ; terrain 5 124 m² ; terminé ; FIBRE 31
- 22/10/2019 ; déclaration préalable 03120319F0086 ; 85 Bd de la Mediterranee ; parcelle AA 2 ; 2 m² ; terrain 10 118 m² ; terminé ; FIBRE 31
- 14/10/2019 ; permis d'aménager 03120319F0002 ; 48 Bd de la Mediterranee ; parcelle AZ 67 ; 4 logements, 392 m² ; terrain 3 220 m² ; commencé
- 14/10/2019 ; permis d'aménager 03120319F0002 ; 48 Bd de la Mediterranee ; parcelle AZ 67 ; terrain 3 220 m² ; commencé
- 11/10/2019 ; permis de construire 03120319F0030 ; 10 B Av des Pyrenees ; parcelle BB 15 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 968 m² ; terminé
- 27/09/2019 ; permis de construire 03120319F0009 ; 70 Av des Pyrenees ; parcelles BA 77, BA 78, BA 79 ; 77 logements, 4 406 m² ; terrain 10 298 m² ; terminé ; NACARAT FROUZINS TOULOUSE
- 23/09/2019 ; permis de construire 03120319F0023 ; 25 Av du Chene Vert ; parcelle PC 391 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 958 m² ; annulé
- 18/09/2019 ; permis de construire 03120319F0027 ; 19 B Vieux Chemin de Muret ; parcelle BA 153 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 624 m² ; terminé
- 02/09/2019 ; permis de construire 03120319F0024 ; 19 E Vieux Chemin de Muret ; parcelles BA 612, BA 161 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 150 m² ; commencé
- 22/08/2019 ; permis de construire 03120319F0017 ; 536 Av du Gers ; parcelle AK 97 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 971 m² ; terminé
- 22/08/2019 ; permis de construire 03120319F0018 ; Av du Gers ; parcelle AK 97 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 971 m² ; commencé
- 22/08/2019 ; permis de construire 03120319F0026 ; 5 A Ch de Montbel ; parcelle AE 181 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 387 m² ; commencé
- 22/07/2019 ; permis de construire 03120319F0014 ; 2b Imp des Tournesols ; parcelle AR 91 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 15/07/2019 ; permis de construire 03120319F0016 ; 28e Ch de Montbel ; parcelle AP 211 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 01/07/2019 ; permis de construire 03120319F0015 ; 5 Imp de la Save ; parcelles AK 41, AK 194, AK 192 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 602 m² ; terminé
- 01/07/2019 ; permis de construire 03120319F0020 ; 498 Av du Gers ; parcelles AK 173, AK 175 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 632 m² ; commencé
- 20/06/2019 ; permis de construire 03120319F0013 ; 1 Imp du Roussimort ; parcelle BA 422 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 437 m² ; commencé
- 20/06/2019 ; permis d'aménager 03120319F0001 ; 27 B Av du Chene Vert ; parcelle BC 184 ; terrain 1 117 m² ; autorisé
- 14/06/2019 ; permis de construire 03120319F0011 ; 7a 7b Ch de Treville ; parcelles AP 87, AP 88, AP 96 ; 3 logements, 282 m² ; terrain 2 768 m² ; terminé
- 29/05/2019 ; permis de construire 03120318F0041 ; 2 Ch de Treville ; parcelle AO 45 ; 15 logements, 844 m² ; terrain 2 100 m² ; terminé ; L'AIGUILLON
- 15/05/2019 ; permis de construire 03120319F0010 ; 9 Imp de la Save ; parcelles AK 41, AK 192, AK 194 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 418 m² ; commencé
- 19/04/2019 ; permis de construire 03120319F0008 ; 114 Ch de Sauveur ; parcelles AL 89, AL 90, AL 91 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 372 m² ; commencé
- 02/04/2019 ; permis de construire 03120319F0006 ; 3 Passage des Lilas ; parcelle AE 17 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 01/04/2019 ; déclaration préalable 03120319F0022 ; 5 Bd de la Mediterranee ; parcelle BB 141 ; 7 m² ; terrain 3 320 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 19/03/2019 ; permis de construire 03120319F0002 ; 18 A Ch du Roussimort ; parcelle BA 584 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 19/03/2019 ; permis de construire 03120319F0004 ; 7 Imp de la Save ; parcelles AK 41, AK 192, AK 194 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 147 m² ; commencé
- 19/03/2019 ; permis de construire 03120319F0005 ; 291 Av du Gers ; parcelle AI 29 ; 1 logement, 278 m² ; terrain 2 077 m² ; terminé ; CATITI
- 13/03/2019 ; permis de construire 03120319F0001 ; 2d Ch de Montbel ; parcelle AR 251 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 643 m² ; commencé
- 16/01/2019 ; permis de construire 03120318F0040 ; 5 Rue du Vieux Moulin ; parcelle BC 17 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 414 m² ; terminé
- 21/12/2018 ; permis de construire 03120318F0034 ; 11 Imp de la Save ; parcelles AK 41, AK 192 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 424 m² ; terminé
- 19/12/2018 ; permis de construire 03120318F0032 ; 14 Bd de la Mediterran ; parcelle BA 196 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 679 m² ; autorisé
- 10/12/2018 ; permis de construire 03120318F0036 ; 24 A Rue du Vieux Moulin ; parcelles AB 14, AY 155 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 801 m² ; terminé
- 15/10/2018 ; permis de construire 03120318F0029 ; 1 Ch de Mailheaux ; parcelle AV 240 ; 279 m² ; terrain 12 630 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
- 18/09/2018 ; permis de construire 03120318F0031 ; 13 A Ch de Montbel ; parcelle AE 220 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 17/09/2018 ; permis de construire 03120318F0017 ; 24 A Av des Pyrenees ; parcelle BB 501 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 11/09/2018 ; permis d'aménager 03120318F0002 ; 19 Bi Vieux Chemin de Muret ; parcelle BA 153 ; terrain 3 607 m² ; terminé
- 07/09/2018 ; permis de construire 03120318F0028 ; 5 A Ch de la Cendere ; parcelle AX 402 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 744 m² ; terminé
- 27/08/2018 ; permis de construire 03120318F0025 ; 104 C Ch de Sauveur ; parcelle AL 101 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 569 m² ; commencé
- 21/08/2018 ; permis de construire 03120318F0026 ; 10 Imp des Tournesols ; parcelle AR 298 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 489 m² ; terminé
- 06/08/2018 ; permis de construire 03120318F0024 ; 11 Imp des Tonnelles ; parcelles AW 307, AW 443 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 680 m² ; terminé
- 03/08/2018 ; permis de construire 03120318F0023 ; 32 C Ch du Roussimort ; parcelle BA 597 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 458 m² ; commencé
- 02/08/2018 ; permis de construire 03120318F0019 ; 36 Av des Pyrenees ; parcelle BA 316 ; 382 m² ; terrain 1 554 m² ; autorisé
- 01/08/2018 ; permis de construire 03120318F0018 ; 6-8-1 Rue des Merles ; parcelle BA 563 ; 4 logements, 386 m² ; terrain 1 375 m² ; terminé ; LES TERRAINS DU L.A.C (LOTISSEUR AMENAGEUR CONSTRUCTEUR) PROMOTION
- 11/07/2018 ; déclaration préalable 03120318F0055 ; 2 Rue du Fort ; parcelles BC 197, BC 198, BC 519 ; 1 logement ; terrain 488 m² ; terminé ; SCI IKHEMISIS
- 05/07/2018 ; permis de construire 03120318F0008 ; 5a Ch de Montbel ; parcelle AE 181 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 387 m² ; annulé
- 05/07/2018 ; permis de construire 03120318F0020 ; 10a Ch de Montbel ; parcelles AR 246, AR 248 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 28/06/2018 ; permis de construire 03120318F0012 ; 7 Bd de la Mediterran ; parcelle BB 140 ; 16 logements, 777 m² ; terrain 1 750 m² ; terminé ; SCI OPALINE
- 28/06/2018 ; permis de construire 03120318F0013 ; 2 B Ch de Montbel ; parcelle AR 251 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 643 m² ; terminé
- 28/06/2018 ; permis de construire 03120318F0015 ; 32a Ch du Roussimort ; parcelle BA 222 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 573 m² ; terminé
- 08/06/2018 ; permis de construire 03120318F0009 ; 93 Bd de la Mediterran ; parcelles AA 320, AA 319 ; 345 m² ; terrain 849 m² ; terminé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 05/06/2018 ; permis de construire 03120318F0016 ; 10 Imp de Montbel ; parcelle AE 109 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 29/05/2018 ; permis de construire 03120318F0014 ; 104 T Ch de Sauveur ; parcelle AL 97 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 924 m² ; terminé
- 18/05/2018 ; permis d'aménager 03120318F0001 ; 29 Av des Pyrenees ; parcelles BC 540, BC 541, BC 542 ; terrain 2 668 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE DU LAVOIR
- 03/05/2018 ; permis de construire 03120317R0028 ; 1 Bd de la Medit ; parcelles BB 142, BB 478 ; 33 logements, 1 894 m² ; terrain 4 012 m² ; terminé ; COURS DU LAC
- 26/04/2018 ; permis de construire 03120318F0007 ; 2 Bis Imp des Jardins des Co ; parcelle BB 441 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 23/04/2018 ; permis de démolir 03120318F0001 ; 3 Rue de la Republique ; parcelle AB 41 ; terrain 332 m² ; autorisé
- 06/04/2018 ; permis de construire 03120318F0004 ; 37 Ancien Chemin de Muret ; parcelle BA 123 ; 1 logement, 184 m² ; terminé
- 02/03/2018 ; permis de construire 03120317R0029 ; 5 Ch de la Cendere 31270 ; parcelles AX 404, AX 404 ; 2 logements, 163 m² ; terminé ; 2 I PROMOTION
- 26/02/2018 ; permis de construire 03120318F0003 ; 20 Ch de la Cendere ; parcelle AY 199 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 08/02/2018 ; permis de construire 03120317R0018 ; Avenue du Chene Vert 31270 ; parcelles AB 40, AB 45, AB 78 ; 167 logements, 10 518 m² ; terminé
- 07/02/2018 ; permis de construire 03120318F0001 ; 5 Rue des Oliviers ; parcelle AR 296 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 06/02/2018 ; permis de construire 03120317R0033 ; 110 B Ch de Sauveur ; parcelle AL 93 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 05/02/2018 ; permis de construire 03120317R0030 ; 8 C Ch du Roussimort ; parcelle BA 586 ; 2 logements, 185 m² ; terrain 481 m² ; autorisé ; EURL GODENZI
- 20/12/2017 ; permis de construire 03120317R0027 ; 2 Imp les Jardins de Cot ; parcelle BB 441 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 14/12/2017 ; permis de construire 03120317R0026 ; 13b Imp de Montbel ; parcelles AE 74, AE 78, AE 83 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 27/11/2017 ; permis d'aménager 03120317A0001 ; Ch du Roussimort ; parcelle BA 222 ; commencé
- 08/11/2017 ; permis de construire 03120317R0021 ; 6 Av du Chene Vert ; parcelle AB 28 ; 3 logements, 276 m² ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 31/10/2017 ; permis de construire 03120317R0023 ; 3t Ch de la Cendere ; parcelle AX 25 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 901 m² ; terminé
- 26/10/2017 ; permis d'aménager 03120317R0002 ; 341 Av du Gers ; parcelles AK 41, AK 192, AK 194 ; terrain 5 802 m² ; terminé ; 2 I PROMOTION
- 19/10/2017 ; permis de construire 03120317R0014 ; 15b Ch Lamartine ; parcelle BB 483 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 19/10/2017 ; permis de construire 03120317R0022 ; 1b Ch de Sauveur ; parcelle AD 170 ; 1 logement, 237 m² ; terrain 1 201 m² ; commencé
- 29/09/2017 ; permis de construire 03120317R0019 ; 439 Av du Gers ; parcelle AK 84 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 556 m² ; commencé
- 15/09/2017 ; permis de construire 03120317R0011 ; 11 Av de Toulouse ; parcelle AY 52 ; 66 m² ; terrain 928 m² ; autorisé ; SCI NOVEL PROJECTE
- 04/09/2017 ; permis de construire 03120317A0013 ; 28 Ch de Montbel ; parcelle AP 227 ; 2 logements, 142 m² ; terrain 349 m² ; terminé
- 19/06/2017 ; permis de construire 03120317R0010 ; 8 Rue Vincent Auriol ; parcelle AX 399 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 466 m² ; commencé
- 31/05/2017 ; permis de construire 03120317A0009 ; 29 Chemin Monbel ; parcelle AE 9 ; 2 logements, 204 m² ; terminé ; RENTAHOUSE
- 30/05/2017 ; déclaration préalable 03120317R0042 ; 16 Ch des Plantiers ; parcelle AE 98 ; 1 logement ; terrain 1 923 m² ; autorisé
- 26/04/2017 ; permis de construire 03120317A0001 ; Rue de la Republique ; parcelles AZ 10, AZ 2, AZ 1 ; 22 logements, 1 270 m² ; terrain 1 335 m² ; commencé ; SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 07/04/2017 ; déclaration préalable 03120317R0014 ; 11 Av de Toulouse ; parcelle AY 52 ; terrain 928 m² ; terminé ; SCI NOVEL PROJECTE
- 30/03/2017 ; permis de construire 03120317R0003 ; 42 Rue de la Republique ; parcelle BC 538 ; terrain 147 m² ; terminé ; LOGIS COT
- 29/03/2017 ; permis de construire 03120317R0006 ; 447 Av du Gers ; parcelle AK 185 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 376 m² ; commencé
- 08/03/2017 ; permis de construire 03120316A0053 ; 5 Bd de la Mediterranee ; parcelle BB 141 ; 31 logements, 1 507 m² ; commencé ; IMODEUS INVEST
- 06/03/2017 ; permis de construire 03120317R0004 ; 19c Rue du Vieux Chemin de Mur ; parcelle BA 780 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 758 m² ; autorisé
- 23/02/2017 ; permis de construire 03120317R0002 ; 36 Ch du Roussimort ; parcelles BA 284, BA 286, BA 566 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 02/02/2017 ; permis de construire 03120316R0057 ; 433 Av du Gers ; parcelle AK 169 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 519 m² ; commencé
- 17/01/2017 ; permis de construire 03120316R0055 ; 8t Ch du Roussimort ; parcelle BA 368 ; 1 logement, 237 m² ; terrain 710 m² ; commencé
- 03/01/2017 ; permis de construire 03120316R0050 ; 46 Rue de la Republique ; parcelles BC 141, BC 142, BC 237 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 29/11/2016 ; permis de construire 03120316R0051 ; 82 Av des Pyrenees ; parcelle BA 85 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 204 m² ; autorisé
- 21/10/2016 ; permis de construire 03120316R0043 ; 6 Imp du Vercors ; parcelle AA 313 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 06/10/2016 ; permis de construire 03120316A0047 ; 6 Rue des Merl ; parcelle BA 563 ; 4 logements, 338 m² ; terrain 1 383 m² ; annulé
- 23/09/2016 ; permis de construire 03120316R0045 ; 24 Rue Louise Semon ; parcelle AV 546 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de construire 03120316R0044 ; 112a Ch de Sauveur ; parcelle AL 86 ; 56 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 22/09/2016 ; permis de construire 03120316A0042 ; 21ter Chemin de la Cendere ; parcelle AX 122 ; 45 logements, 3 900 m² ; terrain 9 087 m² ; terminé
- 13/09/2016 ; permis de construire 03120316A0039 ; 8 Rte de Plaisance ; parcelle AV 309 ; 3 logements, 286 m² ; terrain 2 322 m² ; terminé
- 09/09/2016 ; permis de construire 03120316R0040 ; 3c Ch de la Cendere ; parcelle AX 396 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 551 m² ; terminé
- 09/09/2016 ; permis de construire 03120316R0041 ; 40 Ch du Roussimort ; parcelle BA 565 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 30/08/2016 ; permis de démolir 03120316R0001 ; Rue du Fort ; parcelle BC 126 ; autorisé
- 11/08/2016 ; permis de construire 03120316R0014 ; 14 Route de Plaisance ; parcelles AS 14, AS 19, AS 26 ; 100 m² ; terrain 96 146 m² ; terminé
- 11/08/2016 ; permis de construire 03120316R0029 ; Lieu Dit Bordeneuve ; parcelle AM 32 ; 187 m² ; terrain 93 226 m² ; terminé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 03/08/2016 ; permis de construire 03120316R0035 ; 2 Ch de Montbel ; parcelle AR 9 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 673 m² ; commencé
- 02/08/2016 ; permis de construire 03120316R0034 ; 8 Imp Pradettos ; parcelle AP 224 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 324 m² ; terminé
- 27/07/2016 ; déclaration préalable 03120316R0071 ; 21 Rue Louise Semon ; parcelle AV 536 ; 6 m² ; terrain 408 m² ; autorisé
- 08/07/2016 ; permis de construire 03120316R0027 ; 29a Ch de Monbel ; parcelle AE 9 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 531 m² ; commencé
- 08/07/2016 ; permis de construire 03120316R0028 ; 27 Rue Louise Semon ; parcelle AV 535 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 08/07/2016 ; permis de construire 03120316R0030 ; 37 Rue Louise Semon ; parcelle AV 551 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 08/07/2016 ; permis de construire 03120316R0031 ; 18 Rue Louise Semon ; parcelle AV 569 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 01/07/2016 ; déclaration préalable 03120316R0060 ; Av des Pyrenees ; parcelle BC 48 ; 7 m² ; terrain 24 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 29/06/2016 ; permis d'aménager 03120316A0001 ; Chem de Montbel ; parcelles AP 230, AP 233 ; autorisé ; SCI 2I CAPITAL
- 27/06/2016 ; permis de construire 03120316A0020 ; 42 Chem de Sauveur ; parcelle AE 49 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 514 m² ; commencé
- 24/06/2016 ; permis de construire 03120316R0026 ; 9a Ch Lamartine ; parcelle BB 465 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 22/06/2016 ; permis de construire 03120316R0018 ; 9 Rue Louise Semon ; parcelles AV 562, AV 580 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 401 m² ; commencé ; DURAN ET FILS
- 22/06/2016 ; permis de construire 03120316R0019 ; 7 Rue Louise Semon ; parcelle AV 556 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 403 m² ; commencé ; DURAN ET FILS
- 15/06/2016 ; permis de construire 03120316A0015 ; 1 Imp Pradettos ; parcelle AP 221 ; 2 logements, 155 m² ; terrain 334 m² ; terminé ; PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- 06/06/2016 ; permis de construire 03120316R0023 ; 6b Ch du Roussimort ; parcelles BA 556, BA 557 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 544 m² ; commencé
- 02/06/2016 ; permis de construire 03120316R0012 ; 473 Av du Gers ; parcelle AK 15 ; 1 logement, 233 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 30/05/2016 ; permis de construire 03120316R0017 ; 25a Ch de Monbel ; parcelle AE 65 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 344 m² ; terminé
- 02/05/2016 ; permis de construire 03120316R0002 ; 74b Bd de la Mediterane ; parcelles AA 55, AA 56 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 425 m² ; commencé
- 29/03/2016 ; permis de construire 03120316R0006 ; 26 Rue Louise Semon ; parcelle AV 545 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 25/03/2016 ; permis de construire 03120316R0011 ; 45a Ch de Sauveur ; parcelles AH 13, AH 211 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 722 m² ; commencé
- 25/03/2016 ; permis d'aménager 03120315A0003 ; 5 Chem de la Cendere ; parcelle AX 397 ; terminé
- 22/03/2016 ; déclaration préalable 03120316R0015 ; 30 Ch de Mailheaux ; parcelle AW 297 ; 6 m² ; autorisé ; QUENDIDIS
- 21/03/2016 ; permis de construire 03120316R0009 ; 5 Imp Pradettos ; parcelle AP 79 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 325 m² ; terminé
- 17/03/2016 ; permis de construire 03120316R0003 ; 4 Imp des Tonnelles ; parcelle AW 377 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 385 m² ; commencé
- 17/03/2016 ; permis de construire 03120316R0004 ; 6 Imp des Tonnelles ; parcelle AW 377 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 282 m² ; terminé
- 04/03/2016 ; permis de construire 03120316R0001 ; 18b Ch du Roussimort ; parcelle BA 149 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 22/02/2016 ; permis de construire 03120315R0046 ; 4 Imp Pradettos ; parcelle AP 199 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 341 m² ; terminé
- 19/02/2016 ; permis de construire 03120315R0043 ; 7 Imp Pradettos ; parcelles AP 199, AP 202 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 325 m² ; terminé
- 15/02/2016 ; permis de construire 03120315R0044 ; 6 Imp Pradettos ; parcelles AP 199, AP 202 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 325 m² ; terminé
- 03/02/2016 ; permis de construire 03120315R0039 ; 153 Av du Gers ; parcelle AI 52 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 18/01/2016 ; permis de construire 03120315R0040 ; 34 Rue Louise Semon ; parcelle AV 526 ; 1 logement, 87 m² ; terminé
- 12/01/2016 ; permis de construire 03120315R0038 ; 28 Rue Louise Semon ; parcelles AV 529, AV 568 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 20/12/2015 ; permis de construire 03120315R0019 ; 287 Avenue du Gers ; parcelles AI 67, AI 69, AI 165 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 814 m² ; terminé
- 17/12/2015 ; permis de construire 03120315R0036 ; 149 Avenue du Gers ; parcelle AI 52 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 09/12/2015 ; permis de construire 03120315R0037 ; 18 B Ch du Roussimort ; parcelle BA 149 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 600 m² ; annulé
- 30/11/2015 ; permis de construire 03120315R0035 ; 15 Chemin  Lamartine ; parcelle BB 483 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 201 m² ; terminé
- 25/11/2015 ; permis de construire 03120315R0033 ; 500 Avenue du Gers ; parcelles AK 9, AK 10 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 100 m² ; terminé
- 22/10/2015 ; permis de construire 03120315R0031 ; 1 Ch Chemin ; parcelle AE 57 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 411 m² ; terminé
- 16/10/2015 ; permis de construire 03120315R0028 ; 151 Avenue du Gers ; parcelle AI 52 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 15/10/2015 ; permis de construire 03120315R0024 ; 2 Chemin des Plantiers ; parcelle AE 57 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 508 m² ; terminé
- 10/10/2015 ; permis de construire 03120315R0021 ; Rue des Cerisiers ; parcelles AD 376, AD 377 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 492 m² ; terminé
- 29/09/2015 ; permis de construire 03120315R0026 ; 11 Impasse Pel Rougeot ; parcelle AK 136 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 18/09/2015 ; permis de construire 03120315R0023 ; 2 Chemin de Plantiers ; parcelle AE 156 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 557 m² ; terminé
- 31/08/2015 ; permis de construire 03120315R0020 ; 31 Rue Louise Semon ; parcelle AV 532 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 407 m² ; terminé
- 07/08/2015 ; permis de construire 03120315R0018 ; 5a Chemin de Montbel ; parcelle AE 176 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 387 m² ; annulé
- 06/08/2015 ; permis de construire 03120315Z0007 ; 19 Av Jean-Pierre Sabatier ; parcelles AV 585, AV 11, AV 4 ; 836 m² ; terrain 26 502 m² ; terminé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 28/07/2015 ; permis de construire 03120315R0017 ; 32 Rue Louise Semon ; parcelle AV 527 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 22/07/2015 ; permis de construire 03120315Z0015 ; 10 Rue Guillaume Berdeil ; parcelles AA 267P, AA 172P ; 1 logement, 150 m² ; terrain 532 m² ; terminé
- 03/07/2015 ; permis d'aménager 03120315A0002 ; 28 Chem de Montbel ; parcelles AP 81, AP 79 ; terminé ; 2 I PROMOTION
- 08/06/2015 ; permis de construire 03120315A0008 ; 4-6 Rue du Fort ; parcelles B 195, B 194, B 193 ; 23 logements, 1 270 m² ; terrain 1 295 m² ; terminé ; PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- 04/06/2015 ; permis de construire 03120315Z0009 ; 56 Rue Louise Semen ; parcelles AV 542, AV 510 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 440 m² ; terminé
- 04/06/2015 ; permis de construire 03120315Z0012 ; 35 Rue Louise Semon ; parcelle AV 530 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 420 m² ; terminé
- 02/06/2015 ; permis de construire 03120315Z0013 ; 8 A Chem des Plantiers ; parcelle AE 179 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 02/06/2015 ; permis de construire 03120315Z0014 ; 23 Rue Louise Semon ; parcelle AV 537 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 28/05/2015 ; permis de construire 03120315Z0011 ; 29 Av du Gers ; parcelle AI 57 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 06/05/2015 ; permis d'aménager 03120315Z0001 ; 70 Av des Pyrenees ; parcelles BA 469, BA 461, BA 460 ; autorisé ; LACO
- 09/04/2015 ; permis de construire 03120315Z0006 ; Av du Gers ; parcelle AI 21 ; 37 m² ; terrain 1 146 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE
- 31/03/2015 ; permis de construire 03120314Z0060 ; 6b 8 Rue Guillaume Berdeil ; parcelles AA 277, AA 274, AA 272 ; 9 logements, 528 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé ; SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 13/03/2015 ; déclaration préalable 03120315Z0012 ; 2a Pl de L Hotel de Ville ; parcelle AB 203 ; terrain 445 m² ; autorisé
- 03/03/2015 ; permis d'aménager 03120314Z0003 ; 465 Av du Gers ; parcelle AK 80 ; terrain 949 m² ; autorisé
- 26/02/2015 ; permis de construire 03120314Z0046 ; Av des Pyrenees ; parcelles BC 48, BC 49 ; 61 logements, 4 550 m² ; terrain 13 003 m² ; terminé ; TERRAINS L.A.C LOTIS AMENAGE CONSTRU
- 25/02/2015 ; permis de construire 03120315Z0003 ; 22 Rue Louise Semon ; parcelle AV 547 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 19/02/2015 ; permis de construire 03120314Z0068 ; 13 Imp Pel Rougeot ; parcelle AK 135 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé
- 16/02/2015 ; permis de démolir 03120315Z0001 ; 46 Imp de la Republique ; parcelle BC 237 ; autorisé
- 11/02/2015 ; permis de construire 03120314Z0054 ; 11b Chem du Vieux Moulin ; parcelles BC 568, BC 572, BC 570 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 10/02/2015 ; permis de construire 03120314Z0070 ; 245 Av du Gers ; parcelle AI 65 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 1 124 m² ; terminé
- 04/02/2015 ; permis de construire 03120314Z0055 ; 101 Chem de Sauveur ; parcelles AL 8, AL 9 ; 136 m² ; terrain 18 265 m² ; terminé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 04/02/2015 ; permis de démolir 03120314Z0002 ; 8 Chem des Plantiers ; parcelle AE 64 ; autorisé
- 03/02/2015 ; permis de construire 03120314Z0062 ; 37bis Chem Sauveur ; parcelles AH 198, AH 194, AH 195 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 524 m² ; terminé
- 03/02/2015 ; permis de construire 03120314Z0065 ; 289 Av du Gers ; parcelles AI 62, AI 61, AI 160 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 173 m² ; terminé
- 02/02/2015 ; permis de construire 03120314Z0064 ; 26 Av du Gers ; parcelle AH 53 ; 29 m² ; terrain 3 691 m² ; terminé
- 28/01/2015 ; permis d'aménager 03120314Z0002 ; 149 Av du Gers ; parcelle AI 52 ; terminé
- 15/01/2015 ; permis de construire 03120314Z0061 ; 37d Chem de Sauveur ; parcelles AH 29, AH 28 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 335 m² ; terminé
- 27/12/2014 ; permis de construire 03120314Z0052 ; 37c Chem de Sauveur ; parcelle AH 198P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 11/12/2014 ; permis de construire 03120314Z0049 ; 5 Chem Montbel ; parcelle AE 176 ; 2 logements, 152 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 09/12/2014 ; permis de construire 03120314Z0048 ; 28 Chem de Montbel ; parcelles AP 81P, AP 79P ; 1 logement, 96 m² ; terrain 437 m² ; commencé
- 09/12/2014 ; permis de construire 03120314Z0058 ; 37a Chem de Sauveur ; parcelles AH 29, AH 28 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 03/12/2014 ; permis de construire 03120314Z0056 ; 25 Rue Louise Semon ; parcelle AV 534 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 406 m² ; terminé
- 19/11/2014 ; permis de construire 03120314Z0047 ; 45 Chem de Sauveur ; parcelle AH 20 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 616 m² ; commencé
- 22/10/2014 ; permis de construire 03120314Z0042 ; 8 Rte de Plaisance ; parcelle AV 311 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 06/10/2014 ; permis de construire 03120314Z0038 ; 114 Chem Sauveur ; parcelle AL 15 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 25/09/2014 ; permis de construire 03120314Z0043 ; Imp des Tournesols ; parcelle AR 126 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 23/09/2014 ; permis de construire 03120314Z0040 ; 8a Rue de Verdun ; parcelle AA 54 ; 1 logement, 153 m² ; terminé
- 20/09/2014 ; permis de construire 03120314Z0033 ; 33 Rue Louise Semon ; parcelle AV 531 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 409 m² ; commencé
- 05/09/2014 ; permis de construire 03120314Z0035 ; Lot42 Av Descartes ; parcelle AV 553 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 406 m² ; commencé
- 05/09/2014 ; permis de construire 03120314Z0036 ; 41 Rue Louise Semon ; parcelle AV 549 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 408 m² ; commencé
- 26/08/2014 ; permis de construire 03120314Z0018 ; Le Village ; parcelles BC 183P, BC 192P, BC 181 ; 125 logements, 7 462 m² ; terrain 17 419 m² ; terminé ; LP PROMOTION ONDINES
- 14/08/2014 ; permis de construire 03120314Z0034 ; 1 Rue Louise Semon ; parcelles AV 559, AV 578 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 408 m² ; commencé
- 05/08/2014 ; permis de construire 03120314Z0024 ; 75 Rue de la Republique ; parcelles AA 68, AA 281, AA 283 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 487 m² ; commencé
- 31/07/2014 ; permis de construire 03120314Z0019 ; 46 Rue Louise Simon ; parcelles AV 265P, AV 261 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 408 m² ; terminé
- 31/07/2014 ; permis de construire 03120314Z0030 ; 50 Rue Louise Semon - Lot. Conver ; parcelles AV 558, AV 518, AV 513 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 25/07/2014 ; permis de construire 03120314Z0023 ; 114 Chem Sauveur ; parcelle AL 85 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 21/07/2014 ; permis de construire 03120314Z0031 ; 48 Lotissement  Convergence ; parcelle AV 557 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 04/07/2014 ; permis de construire 03120314Z0022 ; 71 Rue de la Republique ; parcelle AA 153P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 01/07/2014 ; permis de construire 03120314Z0017 ; 31 Bd de la Mediterranee ; parcelles BC 667P, BC 66P ; 1 logement, 162 m² ; terrain 890 m² ; autorisé
- 25/06/2014 ; permis de construire 03120314Z0015 ; 24bis Chem de la Cendere ; parcelle AY 290P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 802 m² ; terminé
- 24/06/2014 ; permis de construire 03120314Z0021 ; 54 Rue Louise Semon ; parcelles AV 542, AV 511 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 23/06/2014 ; permis de construire 03120314Z0013 ; 49 Lot Convergence ; parcelles AV 581, AV 560 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 06/06/2014 ; permis de construire 03120314Z0012 ; 31 Bd de la Mediterranee ; parcelles BC 667P, BC 66P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 03/06/2014 ; permis de construire 03120314Z0005 ; 29 Av de Toulouse ; parcelle AY 209 ; 22 m² ; terrain 1 095 m² ; commencé
- 20/05/2014 ; permis de construire 03120314Z0011 ; Lotis Convergence Lot 8 ; parcelle AV 522 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 20/05/2014 ; permis d'aménager 03120314Z0001 ; 37b CHEM DE SAUVEUR ; parcelles AH 29, AH 28 ; terminé ; 2 I PROMOTION
- 05/05/2014 ; permis de construire 03120314Z0009 ; 11 Rue Louis Semon ; parcelles AV 563, AV 579 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 401 m² ; commencé
- 19/04/2014 ; permis de démolir 03120314Z0001 ; 70b Bd de la Mediterranee ; parcelle AA 60 ; autorisé
- 26/03/2014 ; permis de construire 03120314Z0003 ; 14 Rue du Fort ; parcelle BC 552 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 180 m² ; terminé
- 25/03/2014 ; permis de construire 03120314Z0007 ; 23 Rue du Fort ; parcelle BC 398 ; 1 logement ; terrain 200 m² ; autorisé
- 13/03/2014 ; permis de construire 03120313T0049 ; 417 Av du Gers ; parcelles AK 109, AK 106 ; 2 logements, 251 m² ; terrain 1 009 m² ; terminé
- 13/03/2014 ; permis de construire 03120313T0050 ; 20 Rte de Plaisance du Touch ; parcelle AS 22 ; 379 m² ; terrain 123 789 m² ; commencé ; CASO PATRIMOINE
- 10/02/2014 ; permis de construire 03120314Z0001 ; 12 Rue Louise Semon ; parcelle AV 572 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 28/12/2013 ; permis de construire 03120313T0043 ; 46a-C Chem de Sauveur ; parcelle AE 168 ; 2 logements, 177 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 24/12/2013 ; permis de construire 03120313T0042 ; 522 Av du Gers ; parcelles AK 131, AK 130, AK 127 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 857 m² ; terminé
- 24/12/2013 ; permis de construire 03120313T0040 ; 2 Bd de la Mediterranee ; parcelle BA 558 ; 120 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 20/12/2013 ; permis de construire 03120313T0046 ; 2 Rue Louise Semon ; parcelles AV 265P, AV 261P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 19/12/2013 ; permis de construire 03120313T0047 ; 21 Rue Louise Semon ; parcelle AV 536 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 408 m² ; terminé
- 18/12/2013 ; permis de construire 03120313T0044 ; 147 Av du Gers ; parcelle AI 51 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 17/12/2013 ; permis de construire 03120313T0048 ; 13 Rue Louise Semon ; parcelle AV 555 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 402 m² ; commencé
- 12/11/2013 ; permis de démolir 03120313T0002 ; 70b Bd de la Mediterranee ; parcelle A 60 ; autorisé
- 23/10/2013 ; permis de construire 03120313T0039 ; 44 Rue Louise Semon ; parcelle AV 521 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 14/10/2013 ; permis de construire 03120313T0036 ; 11 Rue Louis Semon ; parcelles AV 265, AV 264 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 400 m² ; annulé
- 11/10/2013 ; permis de construire 03120313T0028 ; 20 Rue Louise Semon ; parcelles AV 583, AV 548 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 04/10/2013 ; permis de construire 03120313T0037 ; 52 Rue Louise Semon ; parcelles AV 264P, AV 260P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 03/10/2013 ; permis de construire 03120313T0027 ; 30 Rue Louise Semon ; parcelles AV 265P, AV 261P ; 1 logement, 95 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 03/10/2013 ; permis de construire 03120313T0031 ; 36 Rue Louise Semon ; parcelle AV 263P ; 1 logement, 85 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 03/10/2013 ; permis de construire 03120313T0032 ; 10 Rue Louise Semon ; parcelle AV 265P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 03/10/2013 ; permis de construire 03120313T0033 ; 39 Rue Louise Semon ; parcelles AV 265, AV 264 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 02/10/2013 ; permis de construire 03120313T0022 ; 16 Rue Louise Semon ; parcelle AV 265P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 401 m² ; commencé
- 02/10/2013 ; permis de construire 03120313T0025 ; 29 Rue Louise Semon ; parcelle AV 533 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 408 m² ; terminé
- 01/10/2013 ; permis de construire 03120313T0034 ; 40 Rue Louise Semon ; parcelle AV 263 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 27/09/2013 ; permis de construire 03120313T0016 ; 8 Rue Louise Semon ; parcelle AV 265P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 401 m² ; commencé
- 27/09/2013 ; permis de construire 03120313T0019 ; 14 Rue Louise Semon ; parcelle AV 571 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 27/09/2013 ; permis de construire 03120313T0021 ; 15 Rue Louise Semon ; 1 logement, 94 m² ; terrain 427 m² ; terminé
- 20/09/2013 ; permis de construire 03120313T0020 ; 147 Av du Gers ; parcelle AI 51 ; 2 logements, 198 m² ; terrain 800 m² ; annulé ; CAREXIM
- 30/08/2013 ; permis de construire 03120313T0017 ; 524 Av du Gers ; parcelle AK 129 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 957 m² ; terminé
- 29/08/2013 ; permis de construire 03120313T0024 ; 381 Av du Gers ; parcelle AK 44 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 29/08/2013 ; permis de construire 03120313T0026 ; 413 Av du Gers ; parcelles AK 108P, AK 105 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 521 m² ; terminé
- 31/07/2013 ; permis de construire 03120313T0023 ; 415 Av du Gers ; parcelle AK 108 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 448 m² ; terminé
- 29/07/2013 ; permis de construire 03120313T0015 ; 48 Rue Louise Semon- ; parcelles AV 263P, AV 259P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 29/07/2013 ; permis d'aménager 03120313T0001 ; 31 Bd de la Mediterrannee ; parcelles BC 66, BC 67 ; terminé ; ASCOR
- 21/07/2013 ; permis de construire 03120313T0013 ; 19 Rue Louise Semon ; parcelles AV 265P, AV 261P ; 1 logement, 95 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 13/07/2013 ; permis de construire 03120313T0011 ; 38 Rue Louise Semon ; parcelle AV 263P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 07/07/2013 ; permis de construire 03120313T0009 ; 4 Rue Louise Semon ; parcelles AV 265P, AV 261P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 07/07/2013 ; permis de construire 03120313T0010 ; 6 Rue Louise Semon ; parcelle AV 265P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 24/06/2013 ; permis de construire 03120313T0014 ; 6 Imp des Pruniers ; parcelles AD 257, AD 43 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 06/06/2013 ; permis de construire 03120313T0006 ; 55 Av du Gers ; parcelle AK 133 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 1 021 m² ; terminé
- 22/05/2013 ; permis de construire 03120313T0001 ; Chem de Mailheaux ; parcelle AV 12 ; 146 m² ; terrain 1 118 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES  AXE SUD
- 25/04/2013 ; permis de construire 03120312T0044 ; 9 Imp de Plaisance ; parcelle AD 41 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 694 m² ; autorisé ; SCI JPAD
- 21/03/2013 ; déclaration préalable 03120313T0014 ; Rue Descartes ; parcelle AV 406 ; 8 m² ; terrain 10 186 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 19/03/2013 ; permis de construire 03120312T0047 ; 67 Rue de la Republique ; parcelles AA 67P, AA 68P ; 172 m² ; commencé
- 18/03/2013 ; permis de construire 03120312T0053 ; 149 Av du Gers ; parcelle AI 52 ; 3 logements, 204 m² ; terrain 2 559 m² ; commencé
- 21/02/2013 ; permis de construire 03120312T0052 ; 143 Av du Gers ; parcelle AI 50 ; 2 logements, 91 m² ; terrain 1 159 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 03120312T0051 ; 157 Av du Gers ; parcelle AI 59 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 943 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 03120312T0040 ; 31 33 Rue de la Republique ; parcelles AA 121, AA 122 ; 156 m² ; terrain 1 611 m² ; terminé ; COMMUNE DE FROUZINS
- 08/01/2013 ; permis de construire 03120312T0045 ; 49 Av du Gers ; parcelle AK 20P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 368 m² ; terminé
- 08/01/2013 ; permis de construire 03120312T0046 ; 49 Av du Gers ; parcelle AK 20P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 502 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frouzins-31203/permis
La commune : https://aucadastre.fr/frouzins-31203.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/31203/permits