# Impasse du Lac, 86190 Frozes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.65925, 0.12627 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 86102_0260.

## La parcelle

- Parcelle : AA 52
- Contenance : 1 975 m²
- Identifiant : 86102000AA0052
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 2,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 143,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 728 kWh par an, pour 1 556 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Assainissement collectif (existant et futur)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 57 de la commune

- 07/07/2025 ; permis de construire 08610225N0003 ; Impasse du Lac ; parcelles AA 99, AA 102 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 252 m² ; terminé
- 30/04/2024 ; permis de construire 08610224N0001 ; 8 Impasse du Lac ; parcelles AA 100, AA 103 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 562 m² ; terminé
- 04/01/2023 ; permis de construire 08610223N0004 ; Impasse du Lac ; parcelle AA 107 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 965 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frozes-86102/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Voies voisines : Rue de la Rivière (31 m) https://aucadastre.fr/frozes-86102/rue-de-la-riviere-0380.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frozes-86102/impasse-du-lac-0260
La commune : https://aucadastre.fr/frozes-86102.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/86102_0260