# Rue du Vignault, 86190 Frozes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (38 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.65712, 0.13218 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 86102_0440.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 140,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 728 kWh par an, pour 1 556 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Assainissement collectif (existant et futur)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 57 de la commune

- 12/08/2022 ; permis de construire 08610222N0005 ; Rue du Vignault ; parcelle AE 143 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 2 491 m² ; terminé
- 10/07/2019 ; permis de construire 08610219N0003 ; Le Vignault ; parcelle AE 140 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 05/07/2013 ; permis de construire 08610213C0006 ; 32bis Rue du Vignault ; parcelle AE 21 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 672 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frozes-86102/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont E.B.A (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/985372895) ; ASSOCIATION SUR UN AIR DE DIDGE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/503326613) ; LES PROPAINS D'ABORD (construction, https://auregistre.fr/entreprise/789161866) ; LA FORET MUSICALE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/919914200) ; ROUX DIMITRI (construction, https://auregistre.fr/entreprise/852105477) ; I.M.S. SARL (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/422581843)
- Voies voisines : Rue de la Riboire (52 m) https://aucadastre.fr/frozes-86102/rue-de-la-riboire-0350.md ; Rue du Parc (76 m) https://aucadastre.fr/frozes-86102/rue-du-parc-0290.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frozes-86102/rue-du-vignault-0440
La commune : https://aucadastre.fr/frozes-86102.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/86102_0440