# Permis de construire de Fuans (Doubs) : 45 autorisations

De 2013 à 2025 : 28 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 20 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2025 ; déclaration préalable 0252622500006 ; 2 Rue de Vennes ; parcelle ZP 3 ; 4 logements, 320 m² ; terrain 8 670 m² ; autorisé ; 2C INVEST
- 06/07/2025 ; déclaration préalable 0252622500004 ; 17 les Commenes ; parcelle AA 50 ; 9 m² ; terrain 983 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0252622500005 ; 3 la Faye ; parcelles ZM 44, ZM 46, ZM 48 ; 1 logement, 1 929 m² ; terrain 10 127 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0252622500005 ; 3 la Faye ; parcelles ZM 44, ZM 46, ZM 48 ; 1 929 m² ; terrain 10 127 m² ; autorisé
- 06/03/2025 ; permis de construire 0252622500003 ; 3 la Faye ; parcelles ZM 44, ZM 46, ZM 48 ; 335 m² ; terrain 10 127 m² ; autorisé
- 23/01/2025 ; permis de construire 02526224V0005 ; 13 Grande Rue ; parcelle ZP 34 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 920 m² ; autorisé ; F2MB
- 23/01/2025 ; permis de construire 02526224V0005 ; 13 Grande Rue ; parcelle ZP 34 ; 50 m² ; terrain 1 920 m² ; autorisé ; F2MB
- 09/10/2024 ; permis de construire 02526224V0003 ; 2 Rue des Aigles ; parcelle ZO 59 ; 4 logements, 70 m² ; terrain 845 m² ; autorisé
- 28/09/2024 ; permis de construire 02526224V0002 ; 5027 Rue de L Eglise ; parcelle ZO 32 ; 3 logements, 125 m² ; terrain 400 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 2CNLS
- 17/07/2024 ; permis de construire 02526224V0001 ; 13 Grande Rue ; parcelle ZP 34 ; 6 logements, 180 m² ; terrain 1 920 m² ; commencé ; MG IMMOBILIER
- 28/11/2023 ; permis de construire 02526223V0001 ; parcelles ZP 130, ZP 131, ZP 132 ; 1 logement, 307 m² ; terrain 3 826 m² ; commencé
- 24/09/2020 ; permis de construire 02526220V0006 ; Rue des Noisetiers ; parcelle ZP 124 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 986 m² ; commencé
- 24/04/2020 ; permis de construire 02526220V0001 ; 2 sur le Gravier ; parcelle ZI 45 ; 4 logements, 718 m² ; terrain 2 840 m² ; terminé
- 23/01/2020 ; permis de construire 02526219V0006 ; 10 Rue de L Eglise ; parcelle ZO 70 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 419 m² ; terminé
- 25/12/2019 ; permis de démolir 02526219V0001 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZP 61 ; autorisé
- 23/09/2019 ; permis de construire 02526219V0004 ; Lot le Bois des Cerisiers ; parcelle AL 56 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 242 m² ; terminé
- 20/09/2019 ; permis de construire 02526219V0003 ; Les Commenes ; parcelles ZM 36, ZM 35, ZM 34 ; 1 119 m² ; terrain 192 840 m² ; autorisé
- 11/03/2019 ; permis de construire 02526219V0002 ; 1 Rue de L Eglise ; parcelle ZO 50 ; 42 m² ; terrain 2 840 m² ; terminé ; DG LOCATION
- 25/12/2018 ; permis de construire 02526218V0003 ; Voie Communale N  22 ; parcelles ZM 13, ZM 14, ZM 15 ; 345 m² ; terrain 118 470 m² ; autorisé
- 28/09/2018 ; permis de construire 02526218V0001 ; Le Pettiau ; parcelles ZM 8, ZM 7, ZL 2B ; 1 logement, 190 m² ; terrain 110 360 m² ; terminé
- 28/09/2018 ; permis de construire 02526218V0002 ; Hameau de la Faye ; parcelles ZM 13, ZM 14, ZM 15 ; 82 m² ; terrain 107 290 m² ; autorisé
- 16/02/2018 ; permis de construire 02526217V0004 ; Ranch la Reculotte ; parcelle ZH 44 ; 1 logement ; terrain 1 713 m² ; autorisé
- 20/01/2018 ; permis de construire 02526217V0009 ; 1 sur le Gravier ; parcelles ZI 78, ZI 77, ZI 76 ; 4 logements, 92 m² ; terrain 4 185 m² ; terminé ; LE GRAVIER
- 16/01/2018 ; permis de construire 02526217V0001 ; Ranch la Reculotte ; parcelle ZH 44 ; 1 logement ; terrain 1 713 m² ; autorisé
- 30/11/2017 ; permis de construire 02526217V0005 ; 12b Rue de L Eglise ; parcelle ZO 20 ; autorisé ; GUERARD
- 18/04/2017 ; permis de démolir 02526217V0001 ; Route de Vennes ; parcelle ZP 3 ; autorisé ; LE BUREAU
- 13/02/2017 ; permis de démolir 02526216V0001 ; 14 Grande Rue ; parcelle ZP 63 ; autorisé
- 16/08/2016 ; permis de construire 02526216V0003 ; La Cloue ; parcelle ZK 45 ; 127 m² ; terrain 10 880 m² ; commencé
- 19/05/2016 ; permis de construire 02526216V0002 ; 1 sur le Gravier ; parcelles ZI 66, ZI 65, ZI 40 ; 4 logements, 92 m² ; terrain 4 186 m² ; annulé
- 06/01/2016 ; permis de construire 02526215V0006 ; 12b Rue de L Eglise ; parcelle Z0 20 ; 105 m² ; terrain 2 920 m² ; autorisé ; GUERARD
- 14/06/2015 ; permis de construire 02526215V0003 ; Le Bas des Commenes ; parcelle AA 59 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 874 m² ; terminé
- 04/06/2015 ; permis de construire 02526215V0002 ; 2 Rue de Vennes ; parcelle ZP 3 ; terrain 8 670 m² ; terminé ; LE BUREAU
- 06/03/2015 ; permis de construire 02526214V0006 ; 2 ; parcelles ZK 7, ZK 6, ZK 5 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 9 880 m² ; commencé
- 25/10/2014 ; permis de construire 02526214V0004 ; Lotis  le Bois des Cerisie ; parcelle AA 60 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 896 m² ; terminé
- 15/08/2014 ; permis de construire 02526214V0002 ; Les Picards ; parcelle ZI 61 ; 237 m² ; annulé ; EUROPELLETS
- 27/07/2014 ; permis de construire 02526214V0003 ; Rue du Crets ; parcelle ZP 94 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 20/05/2014 ; permis de construire 02526214V0001 ; Lotis.  le Bois des Cerisi ; parcelles AA 58, ZI 70 ; 1 logement, 199 m² ; commencé
- 09/02/2014 ; permis de construire 02526213V0006 ; 4 Grande Rue ; parcelle ZP 48 ; 5 logements, 51 m² ; terrain 3 900 m² ; commencé
- 19/01/2014 ; permis de construire 02526213V0007 ; 14 Grande Rue ; parcelle ZP 63 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 653 m² ; terminé
- 29/11/2013 ; permis de construire 02526213V0003 ; 6 Rue des Crets ; parcelles ZP 19P, ZP 16, ZP 15 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 374 m² ; autorisé
- 08/10/2013 ; permis de construire 02526213V0005 ; Lot le Bois des Cerisiers ; parcelle AA 57 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 836 m² ; terminé
- 22/08/2013 ; permis de construire 02526213V0002 ; 5 Ld ; parcelle ZI 11 ; 1 logement ; terrain 2 640 m² ; commencé
- 26/02/2013 ; permis de construire 02526212V0007 ; Le Mont de Fuans ; parcelles ZD 53, ZD 54, ZD 66 ; 53 m² ; terrain 10 185 m² ; autorisé ; SARL GUILLET
- 19/02/2013 ; permis de construire 02526212V0009 ; Rue de L Epinotte ; parcelle ZP 98 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 02526212V0008 ; Lieud ; parcelle AA 10P ; 1 logement, 127 m² ; terrain 836 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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