# Permis de construire de Fussey (Côte-d'Or) : 14 autorisations

De 2013 à 2024 : 6 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/05/2024 ; permis de démolir 02128924B0001 ; 2 Rue de la Ragne ; parcelle AA 91 ; terrain 474 m² ; autorisé
- 20/12/2023 ; permis de construire 02128923B0001 ; Rd18 ; parcelles A 112, A 113 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 12 936 m² ; autorisé
- 23/06/2023 ; permis de démolir 02128923B0001 ; 3 Rue de L Ilot ; parcelle AA 62 ; terrain 69 m² ; autorisé
- 25/07/2022 ; permis de construire 02128922B0001 ; Ferme du Bas de Gouey ; parcelles A 101, A 107, A 109 ; 34 m² ; terrain 27 415 m² ; autorisé
- 06/01/2022 ; permis de construire 02128921B0004 ; Le Village ; parcelle AA 2 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 050 m² ; commencé
- 06/09/2021 ; permis de construire 02128921B0003 ; Ferme du Bas de Gouey ; parcelles A 101, A 107, A 109 ; 144 m² ; terrain 27 415 m² ; autorisé
- 07/06/2021 ; permis de construire 02128921B0002 ; Rue de la Ragne ; parcelle AA 91 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 474 m² ; commencé
- 19/04/2021 ; permis de démolir 02128921B0001 ; Les Vallerots ; parcelle AA 91 ; terrain 474 m² ; terminé
- 30/10/2020 ; permis de construire 02128920B0002 ; Rue de la Vie de Beaune ; parcelles AA 132, AA 151 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 840 m² ; commencé
- 16/07/2018 ; permis de construire 02128918B0001 ; En Neille ; parcelle AO 113 ; 828 m² ; terrain 8 460 m² ; commencé ; DOMAINE DES BEAUMONT
- 31/07/2017 ; permis de construire 02128917B0001 ; Bergerie du Bas de Gouey ; parcelle A 109 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 18 740 m² ; terminé
- 01/09/2014 ; permis de construire 02128914B0001 ; Rte de L Eglise ; parcelle AA 94 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 12/09/2013 ; permis de construire 02128913B0001 ; Rue de la Ragne ; parcelle AA 84 ; 123 m² ; terrain 7 023 m² ; terminé
- 06/06/2013 ; déclaration préalable 02128913B0001 ; Chem de la Corse ; parcelles ZB 95, ZB 96 ; 19 m² ; terrain 2 170 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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