# Permis de construire de Fustérouau (Gers) : 11 autorisations

De 2013 à 2023 : 5 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/01/2023 ; permis de construire 0321352200003 ; 5795 le Village ; parcelles B 795, B 834, B 835 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 2 163 m² ; terminé
- 25/11/2022 ; permis de construire 0321352200002 ; Lieu-Dit le Sourbe ; parcelle B 164 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 11 292 m² ; terminé
- 10/08/2020 ; permis de construire 03213520G0002 ; A Capdegelle ; parcelles B 723, B 724, B 725 ; 854 m² ; terrain 84 350 m² ; terminé
- 01/09/2017 ; permis de construire 03213517G1001 ; A Peyroutas ; parcelles B 462, B 463, B 464 ; 1 788 m² ; terrain 68 361 m² ; commencé
- 03/01/2017 ; permis de construire 03213516A1003 ; Au Petitot ; parcelles B 57, B 59P ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 729 m² ; commencé
- 30/10/2016 ; permis de construire 03213516A1002 ; Rte de Termes ; parcelles B 61, B 62 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 6 182 m² ; commencé
- 22/11/2013 ; permis de construire 03213513M1005 ; Daougat ; parcelles A 438, A 437, A 436 ; 279 m² ; terrain 28 750 m² ; autorisé
- 25/10/2013 ; permis de construire 03213513M1004 ; Salle Polyvalente ; parcelles B 788, B 280, B 791 ; 53 m² ; terrain 2 069 m² ; terminé
- 04/06/2013 ; permis de construire 03213513M1003 ; A Thomas ; parcelles B 743, B 9, B 13 ; 928 m² ; terrain 66 087 m² ; terminé ; EARL LAFFITTE
- 24/05/2013 ; permis de construire 03213513M1002 ; A Tauzia ; parcelle B 641P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 487 m² ; terminé
- 19/02/2013 ; permis de construire 03213513M1001 ; Rte Departementale N  48 ; parcelles B 823, B 821 ; 828 m² ; terrain 21 435 m² ; autorisé ; EARL DE PEHAGET CARCHET

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel et plateforme nationale des repères de crues (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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