# Impasse des Bartavelles, 13710 Fuveau : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.46145, 5.57564 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13040_0352.

## La parcelle

- Parcelle : AR 41
- Contenance : 4 199 m²
- Identifiant : 13040000AR0041
- Feuille : 000 AR 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 247,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,8 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 686 kWh par an, pour 1 967 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone qui correspond aux espaces à vocation naturelle, agricole et forestière du territoire, du PLUi Aix-Marseille-Provence, en vigueur depuis le 05/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Risque feux en RZ et UF

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR retrait-gonflement d'argile de Fuveau

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 20/03/2023 ; 3 Impasse des Bartavelles 13710 Fuveau ; maison, 43,6 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 22 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/09/2000.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 27, dont SOCCO CONSULT (SOCCO CONSULT) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/100208941) ; AERO MODELE CLUB DE PROVENCE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/800593717) ; LES LAVANDES 1 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/523779106) ; RUFFI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/814735734) ; ICARE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/420679615)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fuveau-13040/impasse-des-bartavelles-0352
La commune : https://aucadastre.fr/fuveau-13040.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13040_0352