# Permis de construire de Gaël (Ille-et-Vilaine) : 120 autorisations

De 2013 à 2026 : 51 de logement, 66 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 57 autorisations et 33 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 0351172600007 ; 9 Allée des Hortensias ; parcelle AC 478 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 389 m² ; autorisé
- 15/05/2026 ; permis de démolir 0351172600001 ; Rue Goupil ; parcelles AC 518, AC 519 ; terrain 840 m² ; autorisé ; SCEA BINARD
- 21/04/2026 ; déclaration préalable 0351172600013 ; Les Villes Ruelland ; parcelles I 685, I 686 ; 7 m² ; terrain 56 150 m² ; autorisé ; EARL BIO KLEE
- 31/03/2026 ; déclaration préalable 0351172600006 ; La Ville Thomas ; parcelle I 434 ; 8 m² ; terrain 4 725 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/03/2026 ; permis de construire 0351172600002 ; Rue Goupil ; parcelles AC 518, AC 519 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 840 m² ; autorisé ; SCEA BINARD
- 25/11/2025 ; permis de construire 0351172500014 ; Kersillac ; parcelles C 348, C 347, C 349 ; 105 m² ; terrain 35 303 m² ; autorisé ; RISSEL
- 15/10/2025 ; déclaration préalable 0351172500036 ; Rue de la  Liberation ; parcelle B 833 ; 4 m² ; terrain 8 727 m² ; terminé ; COMMUNE DE GAEL
- 13/10/2025 ; permis de construire 0351172500006 ; 20 Lesnee ; parcelle G 669 ; 59 m² ; terrain 1 985 m² ; autorisé
- 11/10/2025 ; déclaration préalable 0351172500034 ; Le Bois Salmon ; parcelles OF 1697, OF 1699 ; 33 m² ; terrain 895 m² ; autorisé
- 10/09/2025 ; permis de construire 0351172500010 ; Parc d'Activites le Chene ; parcelle ZH 171 ; 26 719 m² ; terrain 65 303 m² ; autorisé ; SNC SH GAEL
- 05/09/2025 ; permis de construire 0351172500013 ; La Cour Garel ; parcelles B 952, B 950 ; 1 277 m² ; terrain 20 810 m² ; commencé ; LE BIENVENUE
- 27/08/2025 ; déclaration préalable 0351172500029 ; 54 les Rues Dorees ; parcelles ZC 27, ZC 28, ZC 29 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 3 004 m² ; autorisé
- 22/08/2025 ; déclaration préalable 0351172500032 ; 4 Rue Goupil ; parcelle AC 368 ; 2 logements ; terrain 348 m² ; autorisé ; GUIDOMAEL
- 18/08/2025 ; permis de construire 0351172500011 ; La Noe ; parcelles AD 3, AD 4, AD 5 ; 937 m² ; terrain 30 228 m² ; terminé ; SCEA BINARD
- 05/06/2025 ; permis de construire 0351172500004 ; 7 Rue Jules Ferry ; parcelle AC 476 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 388 m² ; autorisé ; DES QUATRE J
- 20/05/2025 ; permis de construire 0351172500005 ; 5 Allee des Hortensias ; parcelle AC 482 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 360 m² ; autorisé ; DES QUATRE J
- 13/05/2025 ; déclaration préalable 0351172500015 ; La Ville Rouaux ; parcelle B 954 ; 16 m² ; terrain 36 446 m² ; autorisé ; SAS M.C. BIOGAZ
- 08/04/2025 ; permis de construire 0351172500003 ; La Noe ; parcelles AD 3, AD 4, AD 5 ; 1 021 m² ; terrain 47 890 m² ; autorisé ; SCEA BINARD
- 28/02/2025 ; permis de construire 0351172500001 ; La Haie Goudal ; parcelles ZA 69, ZA 73, ZA 78 ; 3 074 m² ; terrain 188 537 m² ; commencé ; GAEC LES MARAIS
- 25/02/2025 ; permis de construire 03511725B0002 ; Les Villes Ruelland ; parcelles I 673, I 673 ; 1 905 m² ; terrain 112 300 m² ; commencé ; EARL BIO KLEE
- 16/12/2024 ; permis de construire 03511724B0015 ; 2c Rue de la Motte ; parcelles AB 444, AB 441 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 436 m² ; terminé
- 03/12/2024 ; déclaration préalable 03511724B0043 ; La Ville Clouet ; parcelle K 31 ; 9 m² ; terrain 2 361 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/11/2024 ; permis de construire 03511724B0013 ; 2 Allee des Hortensias - Lot ; parcelle AC 489 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 360 m² ; commencé
- 23/09/2024 ; déclaration préalable 03511724B0037 ; La Ville Lorier ; parcelle A 271 ; 17 m² ; terrain 8 647 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 17/09/2024 ; déclaration préalable 03511724B0035 ; Le Clos de Ga L ; parcelle C 21 ; 20 m² ; terrain 1 428 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 26/06/2024 ; permis de construire 03511724B0011 ; Rue de la Motte ; parcelle AB 444 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 393 m² ; autorisé
- 29/04/2024 ; permis de construire 03511724B0005 ; Rue de la Croix de la Ches ; parcelle B 811 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 243 m² ; terminé
- 23/04/2024 ; permis de construire 03511724B0001 ; Lotissement le Paradis - L ; parcelle AC 487 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 438 m² ; terminé
- 04/04/2024 ; permis de construire 03511724B0004 ; Lot N_14 - Lotissement le ; parcelle AC 486 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 382 m² ; commencé
- 07/02/2024 ; permis de construire 03511723B0018 ; Le Clos ; parcelles ZE 101, A 725, A 726 ; 46 m² ; terrain 249 717 m² ; autorisé ; EARL LE CLOS
- 12/01/2024 ; permis de construire 03511723B0019 ; Impasse Chemin du Moulin ; parcelles AB 359, AB 359 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 840 m² ; commencé
- 13/12/2023 ; permis de construire 03511723B0016 ; La Noe ; parcelles AD 3, AD 4, AD 5 ; 629 m² ; terrain 47 890 m² ; commencé ; SCEA BINARD
- 05/09/2023 ; permis de construire 03511723B0013 ; Lot 13 Lotissement du Para ; parcelle AC 485 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 382 m² ; terminé
- 05/09/2023 ; permis de construire 03511723B0010 ; La Chesnaie Giffard ; parcelles D 789, D 789, D 894 ; 1 840 m² ; terrain 70 197 m² ; autorisé ; SCEA LA CHESNAIE-GIFFARD
- 22/08/2023 ; permis de construire 03511723B0011 ; Lotissement Communal - Lot ; parcelle AC 484 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 416 m² ; terminé
- 01/07/2023 ; permis de construire 03511723B0001 ; Parc d'Activite le Chene ; parcelle ZH 71 ; 228 m² ; terminé ; DISTRICO
- 26/06/2023 ; permis de construire 03511723B0005 ; Lot N_10 - Lotissement le ; parcelle AC 482 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 360 m² ; autorisé
- 23/06/2023 ; déclaration préalable 03511723B0019 ; 41 ; parcelles ZB 114, ZB 113, ZB 112 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 2 573 m² ; autorisé
- 20/06/2023 ; permis de construire 03511723B0007 ; La Besnardais ; parcelles F 1575, F 1576, F 1577 ; 602 m² ; terrain 7 111 m² ; terminé
- 08/06/2023 ; déclaration préalable 03511723B0018 ; 10 Rue Alexandre Villandre ; parcelles AB 53, AB 340 ; 1 logement ; terrain 96 m² ; autorisé
- 12/05/2023 ; permis de construire 03511723B0004 ; 14 ; parcelle AE 30 ; 241 m² ; terrain 2 393 m² ; commencé ; GAEC LA RUE ES SAGE
- 13/04/2023 ; permis de construire 03511723B0003 ; Lotissement le Paradis - L ; parcelle AC 488 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 360 m² ; terminé
- 21/02/2023 ; permis de construire 03511722B0023 ; Rue d'Illifaut ; parcelle ZH 16 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 4 780 m² ; terminé
- 20/12/2022 ; permis de construire 03511722B0021 ; 2 Allee des Hortensias ; parcelle AC 479 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 454 m² ; terminé
- 22/11/2022 ; déclaration préalable 03511722B0032 ; 15 Bi ; parcelles B 265, B 265, B 266 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 1 186 m² ; autorisé
- 08/10/2022 ; permis de construire 03511722B0020 ; 3 Rue Jules Ferry ; parcelle AC 474 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 490 m² ; commencé
- 30/09/2022 ; permis de construire 03511722B0013 ; 12 Rue du Paradis ; parcelle AC 485 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 382 m² ; autorisé
- 24/09/2022 ; permis de construire 03511722B0019 ; 5 Rue Jules Ferry ; parcelle AC 475 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 490 m² ; terminé
- 16/09/2022 ; permis de construire 03511722B0018 ; 9 Allee des Hortensias ; parcelle AC 478 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 389 m² ; autorisé
- 06/09/2022 ; permis de construire 03511722B0017 ; 3 Bis Rue du Loscouet-sur-Meu ; parcelle AB 72 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 697 m² ; terminé
- 26/07/2022 ; permis de construire 03511722B0015 ; 1 Rue Jules Ferry ; parcelle AC 473 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 21/03/2022 ; permis de construire 03511721B0017 ; Rue de la Croix de la Ches ; parcelle ZE 149 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 1 284 m² ; terminé
- 21/03/2022 ; permis de construire 03511721B0017 ; Rue de la Croix de la Ches ; parcelle ZE 149 ; 53 m² ; terrain 1 284 m² ; terminé
- 28/02/2022 ; permis de construire 03511721B0019 ; Lotissement le Paradis - L ; parcelle AC 481 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 320 m² ; terminé
- 24/02/2022 ; permis de construire 03511721B0018 ; Rue du Loscouet sur Meu ; parcelle AB 73 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 781 m² ; terminé
- 26/01/2022 ; permis de construire 03511721B0015 ; 29 Rue D Illifaut ; parcelle AB 291 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 9 499 m² ; commencé
- 08/01/2022 ; déclaration préalable 03511721B0032 ; Decheterie de Gael ; parcelle E 1072 ; 15 m² ; terrain 32 770 m² ; autorisé ; SMICTOM DU CENTRE OUEST DE L'ILLE-ET-VILAINE
- 23/11/2021 ; permis de construire 03511721B0013 ; Rue d'Illifaut ; parcelles ZE 136, ZE 134 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 2 581 m² ; commencé
- 28/10/2021 ; permis de construire 03511721B0012 ; Le Bran ; parcelles ZC 175, ZC 176 ; 1 642 m² ; terrain 17 480 m² ; terminé ; EARL DE BELLE-VUE
- 13/09/2021 ; permis de construire 03511721B0011 ; 4 Allee des Hortensias ; parcelle AC 483 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 360 m² ; terminé
- 07/09/2021 ; permis de construire 03511721B0009 ; 3 Ter Rue du Loscouet sur Meu ; parcelle AB 73 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 781 m² ; annulé
- 18/08/2021 ; permis de construire 03511721B0005 ; 9 Rue Jules Ferry ; parcelle AC 472 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 411 m² ; terminé
- 18/08/2021 ; permis de construire 03511721B0006 ; 7 Allee des Hortensias ; parcelle AC 472 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 598 m² ; commencé
- 20/11/2020 ; permis de construire 03511720B0005 ; 16 Rue du Lieutenant Guillard ; parcelles AC 217, AC 218 ; 1 m² ; terrain 1 575 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GAEL
- 08/10/2020 ; permis de construire 03511720B0004 ; Les Villes ; parcelles C 522, C 21, C 22 ; 14 m² ; terrain 72 304 m² ; autorisé ; LES VILLES
- 22/07/2020 ; permis de construire 03511720B0003 ; 18 Rue du Loscouet sur Meu ; parcelle AB 427 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 366 m² ; terminé
- 18/05/2020 ; permis de construire 03511720B0002 ; Le Clos ; parcelle A 718 ; 1 055 m² ; terrain 8 064 m² ; terminé ; EARL LE CLOS
- 13/05/2020 ; déclaration préalable 03511720B0003 ; 10 Rue Alexandre Villandre ; parcelle AB 214 ; 15 m² ; terrain 90 m² ; autorisé
- 03/03/2020 ; permis de construire 03511720B0001 ; Le Champ Picard ; parcelles C 293, C 295, C 294 ; 43 m² ; terrain 48 018 m² ; autorisé ; EARL LORAND
- 09/01/2020 ; permis de construire 03511719B0015 ; La Besnardais ; parcelles F 1575, F 1576, F 1577 ; 953 m² ; terrain 7 111 m² ; terminé
- 06/12/2019 ; permis de construire 03511719B0016 ; La Ville Rouault ; parcelles B 790, B 789, B 788 ; 79 m² ; terrain 117 725 m² ; commencé ; SAS M.C. BIOGAZ
- 18/11/2019 ; permis d'aménager 03511719B0001 ; Rue Jules Ferry ; parcelle AC 472 ; terrain 9 166 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GAEL
- 12/11/2019 ; permis de construire 03511719B0002 ; Point-Clos ; parcelles E 713, E 714, E 715 ; 33 m² ; terrain 70 200 m² ; terminé ; KER PARK 8
- 08/11/2019 ; déclaration préalable 03511719B0019 ; Le Chemin Long ; parcelle B 579 ; 17 m² ; terrain 4 254 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 09/09/2019 ; permis de construire 03511719B0012 ; La Ville Clouet ; parcelles K 27, K 28, K 26 ; 1 025 m² ; terrain 40 574 m² ; terminé ; SCEA PAYOU
- 30/07/2019 ; déclaration préalable 03511719B0011 ; Le Champ Long ; parcelle B 579 ; 17 m² ; terrain 4 254 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 03/07/2019 ; permis de construire 03511719B0010 ; Lande de la Croix au Blanc ; parcelle E 1072 ; 352 m² ; terrain 32 770 m² ; autorisé ; SMICTOM DU CENTRE OUEST DE L'ILLE-ET-VILAINE
- 14/06/2019 ; permis de construire 03511719B0009 ; La Haye Goudale ; parcelles ZA 73, ZA 78, ZA 69 ; 479 m² ; terrain 188 537 m² ; commencé ; GAEC DES MARAIS
- 07/03/2019 ; permis de construire 03511719B0001 ; La Lande Mi-Voie ; parcelles A 795, A 794 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 4 108 m² ; autorisé
- 18/02/2019 ; permis de construire 03511718B0010 ; Le Villeu de la Haye ; parcelles I 617, I 277, I 602 ; 97 m² ; terrain 132 773 m² ; commencé ; EARL LEBRETON
- 10/01/2019 ; déclaration préalable 03511718B0022 ; La Croix de la Chesnaie ; parcelle ZE 82 ; 7 m² ; terrain 9 330 m² ; autorisé ; ORANGE
- 12/12/2018 ; permis de construire 03511718E0008 ; 12-14 Parc D Activites  le Chene ; parcelles ZH 97, ZH 126, ZH 101 ; 1 346 m² ; terrain 16 938 m² ; commencé ; SCI DE GAEL
- 27/07/2018 ; permis de construire 03511718E0003 ; La Cour Garel ; parcelles B 202, B 742 ; 2 061 m² ; terrain 50 990 m² ; autorisé ; GAEC LE BIENVENUE
- 09/04/2018 ; permis de construire 03511718E0002 ; Ld la No ; parcelles AD 118, AD 4, AD 3 ; 2 027 m² ; autorisé ; SCEA BINARD
- 04/09/2017 ; permis de construire 03511717E0006 ; La Ville Es Veria ; parcelles C 206, C 207, C 209 ; 129 m² ; terrain 25 163 m² ; autorisé
- 28/04/2017 ; permis de construire 03511717E0004 ; Ld la No ; parcelle AD 117 ; 1 933 m² ; commencé ; SCEA BINARD
- 27/03/2017 ; permis de construire 03511717E0003 ; Ld la Ville Massot ; parcelles K 391, K 172, K 170 ; 155 m² ; terminé
- 16/03/2017 ; permis de construire 03511717E0002 ; La No ; parcelles AD 7, AD 6 ; 714 m² ; terrain 6 391 m² ; commencé ; SCEA BINARD
- 11/01/2017 ; permis de construire 03511716E0014 ; Lesnee ; parcelle G 48 ; 1 logement ; terrain 3 887 m² ; autorisé
- 11/01/2017 ; permis de construire 03511716E0014 ; Lesnee ; parcelle G 48 ; terrain 3 887 m² ; autorisé
- 23/09/2016 ; permis de construire 03511716E0008 ; La Brique ; parcelle A 769 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 106 m² ; commencé
- 28/06/2016 ; permis de construire 03511716E0003 ; Rte du Bran ; parcelle G 12 ; 248 m² ; terrain 26 491 m² ; commencé ; COMMUNE DE GAEL
- 17/06/2016 ; déclaration préalable 03511716E0006 ; Rd.166 ; parcelles ZH 83, ZH 82 ; 8 m² ; terrain 9 150 m² ; autorisé ; SYNDICAT  DEPARTEMENTAL D'ENERGIE D'ILLE ET VILAINE
- 05/01/2016 ; permis de construire 03511715E0012 ; Le Clos ; parcelles A 720, A 718 ; 176 m² ; terrain 69 886 m² ; terminé ; EARL LE CLOS
- 05/01/2016 ; déclaration préalable 03511715E0017 ; Les Fontenelles ; parcelle ZH 82 ; 5 m² ; terrain 9 125 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 05/08/2015 ; permis de construire 03511715B0009 ; La Chesnaie Ribart ; parcelle ZE 84 ; 1 logement ; terrain 3 066 m² ; commencé
- 26/06/2015 ; permis de construire 03511715B0007 ; Clemelin ; parcelles OA 732, OA 10, OA 9 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 134 m² ; terminé
- 25/03/2015 ; permis de construire 03511715B0001 ; Za les Fontenelles ; parcelle ZH 57P ; 1 875 m² ; terrain 25 326 m² ; commencé ; GAEC DE LA VILLE AU MANOIR
- 06/08/2014 ; permis de construire 03511714B0007 ; Le Louya ; parcelle E 1082 ; 231 m² ; terrain 12 185 m² ; commencé
- 17/06/2014 ; permis de construire 03511714B0008 ; Lot D Activites le Chene 1 ; parcelles ZH 111P, ZH 110 ; 278 m² ; terrain 1 516 m² ; commencé ; MBTP BINARD
- 13/05/2014 ; permis de construire 03511714B0002 ; La Chesnaie Giffard ; parcelle D 789 ; 510 m² ; terrain 30 445 m² ; terminé ; SCEA LA CHESNAIE-GIFFARD
- 26/04/2014 ; permis de construire 03511714B0004 ; La Touche Caillibotte ; parcelle K 308 ; 176 m² ; terrain 4 420 m² ; autorisé ; GAEC ROSSELIN
- 11/04/2014 ; permis de construire 03511714B0003 ; Rue de la Croix de la Chenaie ; parcelles B 786, B 798 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 172 m² ; terminé
- 10/04/2014 ; permis de construire 03511714B0001 ; La Chesnaie Ribard ; parcelle A 747 ; 151 m² ; terrain 47 025 m² ; autorisé
- 21/03/2014 ; permis de construire 03511713B0017 ; La No ; parcelles AD 3, AD 2 ; 251 m² ; terrain 28 120 m² ; autorisé ; SCEA BINARD
- 12/03/2014 ; permis de construire 03511713B0016 ; La Brique ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 10/02/2014 ; permis de construire 03511713B0015 ; La Ville Rouault ; parcelles B 185, B 787 ; 2 200 m² ; terrain 24 830 m² ; autorisé ; SCEA VILGAPORC
- 12/01/2014 ; déclaration préalable 03511713B0024 ; Rte du Bran ; parcelle G 548 ; 4 m² ; terrain 11 271 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GAEL
- 25/10/2013 ; permis d'aménager 03511713B0001 ; Rue du Bois Viel Rue Goupil ; parcelles AC 453, AC 358, AC 139 ; autorisé ; SA D'HLM  AIGUILLON CONSTRUCTION
- 24/10/2013 ; permis de construire 03511713B0011 ; La Villle Clouet ; parcelles K 32, K 31, K 30 ; 1 146 m² ; terrain 24 340 m² ; autorisé ; SCEA PAYOU
- 08/10/2013 ; permis de construire 03511713B0012 ; Clemelin ; parcelles A 732, A 10, A 9 ; 1 logement, 121 m² ; annulé
- 04/09/2013 ; permis de construire 03511713B0008 ; La Ville Rouault ; parcelle B 787 ; 890 m² ; terrain 11 420 m² ; commencé ; SCEA VILGAPORC
- 03/09/2013 ; permis de construire 03511713B0009 ; La Rue Es Sages ; parcelle H 3 ; 1 007 m² ; terrain 22 880 m² ; terminé
- 24/07/2013 ; permis de construire 03511713B0006 ; Clemelin ; parcelles A 732, A 10, A 9 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 174 m² ; annulé
- 07/06/2013 ; permis de construire 03511713B0002 ; La Bourdinaie ; parcelles E 215, E 214 ; 1 552 m² ; terrain 11 982 m² ; terminé
- 18/04/2013 ; déclaration préalable 03511713B0009 ; 19 m² ; autorisé
- 28/02/2013 ; permis de construire 03511712B0018 ; Rue du Bois Viel ; parcelle AC 92 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 03511712B0020 ; La Brique ; parcelle AO 619 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 918 m² ; terminé
- 09/02/2013 ; permis de construire 03511712B0019 ; La Lande de Mi-Voie ; parcelle A 619B ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 051 m² ; commencé
- 05/01/2013 ; permis de construire 03511712B0015 ; Les Villes ; parcelles C 21, C 22, C 27 ; 370 m² ; terrain 96 611 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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