# Avenue Clovis, 93220 Gagny : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.88071, 2.56883 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 93032_0660.

## La parcelle

- Parcelle : BN 333 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 475 m²
- Identifiant : 93032000BN0333
- Feuille : 000 BN 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 38,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 366 kWh par an, pour 1 403 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone pavillonnaire, du PLUi Grand Paris - Grand Est, en vigueur depuis le 17/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (7)

- Implantation en retrait de 4 mètres minimum
- Zonage réglementaire du PPRi Marne - Jaune
- Aléa du retrait gonflement des argiles arrêté en 2020 - Moyen
- 40%
- L >= H avec L >= 8 mètres
- 9 mètres
- G3

### Informations (2)

- Zone à risque d'exposition au plomb
- Règlement local de publicité

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRi de la Marne dans le département de la Seine-Saint-Denis

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 06/04/2023 ; vente ; 13 Av Clovis ; Appartement, Dépendance ; 231 350 € ; 182 m² bâtis, 1 750 m² de terrain
- 28/07/2022 ; vente ; 23 Av Clovis ; Maison ; 157 000 € ; 73 m² bâtis, 91 m² de terrain, 2 151 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 08/07/2026 ; 13 Avenue Clovis 93220 Gagny ; appartement, 71,7 m² ; énergie C, climat C
- 29/01/2026 ; 28 Avenue Clovis 93220 Gagny ; maison, 82 m² ; énergie D, climat D
- 14/04/2025 ; 11 Avenue Clovis 93220 Gagny ; maison, 30,1 m², construit en 1956 ; énergie G, climat C
- 21/06/2024 ; 21 Avenue Clovis 93220 Gagny ; maison, 56,7 m² ; énergie G, climat C
- 02/05/2024 ; 21 Avenue Clovis 93220 Gagny ; maison, 54,1 m² ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 20 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/07/1988.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 228, dont ATLANTIS 2017 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/833233299) ; SCI CHELLES MEDICAL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/881334890) ; Y2S HOTEL (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/941647513) ; NEISSA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/839100708) ; SCI DU PETIT PALAIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/403059553) ; GESLIN (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/440498582)
- Voies voisines : Avenue Yvonne (23 m) https://aucadastre.fr/gagny-93032/avenue-yvonne-3210.md ; Avenue de Clovis (46 m) https://aucadastre.fr/gagny-93032/avenue-de-clovis-0965.md ; Avenue Yvonne (53 m) https://aucadastre.fr/gagny-93032/avenue-yvonne-3690.md ; Avenue de l'Etoile d'Or (55 m) https://aucadastre.fr/gagny-93032/avenue-de-l-etoile-d-or-1060.md ; Avenue de l'Etoile d'Or (55 m) https://aucadastre.fr/gagny-93032/avenue-de-l-etoile-d-or-1380.md ; Avenue Paul de Kock (70 m) https://aucadastre.fr/gagny-93032/avenue-paul-de-kock-2410.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gagny-93032/avenue-clovis-0660
La commune : https://aucadastre.fr/gagny-93032.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/93032_0660