# Permis de construire de Gemeaux (Côte-d'Or) : 79 autorisations

De 2013 à 2026 : 64 de logement, 5 de locaux, 4 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 13 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/07/2026 ; permis de démolir 0212902600001 ; 3 Petite Rue Moreau ; parcelle AA 163 ; terrain 178 m² ; autorisé ; SCI BRUNET J2N
- 29/06/2026 ; permis de démolir 0212902600002 ; 18 Rue Montmeroux ; parcelle AA 59 ; terrain 462 m² ; autorisé
- 05/01/2026 ; permis de démolir 0212902500001 ; 11 Rue Jean Philippe Rameau ; parcelle AC 88 ; terrain 1 466 m² ; autorisé
- 29/10/2024 ; permis de construire 02129024E0005 ; 10 Rue des Charrieres ; parcelle H 1931 ; 184 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 23/07/2024 ; permis de construire 02129024E0004 ; Chemin du Meix Geltin ; parcelle H 620 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 891 m² ; commencé
- 13/05/2024 ; permis de construire 02129023E0006 ; 11 Rue des Charrieres ; parcelles H 1180, H 1528, H 1529 ; 353 m² ; terrain 1 392 m² ; autorisé ; DIS
- 15/04/2024 ; permis de construire 02129024E0001 ; Route du Logis ; parcelle I 392 ; 1 logement, 248 m² ; terrain 1 662 m² ; commencé
- 22/08/2023 ; permis de construire 02129023E0005 ; Treige Robillard ; parcelles H 868, H 871, H 874 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 3 360 m² ; autorisé
- 01/08/2023 ; permis de construire 02129023E0004 ; Rue Charles Bombonnel ; parcelle H 1786 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 524 m² ; commencé
- 23/12/2022 ; permis de construire 02129022E0004 ; Rue de Glapigny - Lot 2 ; parcelles H 1608, H 1609, H 1610 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 07/09/2022 ; permis de construire 02129022E0003 ; 49 Rue de Glapigny ; parcelles H 1729, H 851 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 062 m² ; commencé
- 09/06/2022 ; permis d'aménager 02129022E0001 ; Meix Billottes ; parcelles H 1608, H 1609, H 1610 ; terrain 2 013 m² ; terminé
- 20/05/2022 ; permis de construire 02129022E0001 ; Clos Berbis ; parcelles H 1643, H 1644, H 1645 ; 4 logements ; terrain 1 202 m² ; terminé ; MOZART IMMOBILIER
- 14/02/2022 ; permis de construire 02129021E0011 ; 3 Rue des Charrieres ; parcelles H 1786, H 645 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 011 m² ; annulé
- 02/02/2022 ; permis de construire 02129021E0008 ; Sur la Combe Demeley ; parcelle H 845 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 820 m² ; commencé
- 02/02/2022 ; permis de démolir 02129021E0001 ; 5305 sur la Charme ; parcelle A 147 ; terrain 8 495 m² ; autorisé
- 21/01/2022 ; permis de construire 02129021E0009 ; 16 Rue Moreau ; parcelles H 317, H 318, H 319 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 456 m² ; terminé
- 23/08/2021 ; permis de construire 02129021E0007 ; Sur la Combe Demeley ; parcelle H 845 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 820 m² ; annulé
- 11/07/2021 ; permis de construire 02129021E0002 ; 10 Rue de Glapigny ; parcelle H 1972 ; 2 logements ; terrain 1 074 m² ; autorisé
- 19/12/2020 ; permis de construire 02129020E0006 ; 10 Route du Logis ; parcelles H 1959, H 1961, H 1964 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 19/12/2020 ; permis de construire 02129020E0007 ; Megeltin ; parcelle H 1924 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 108 m² ; terminé
- 27/10/2020 ; permis de construire 02129020E0005 ; Rue des Charrieres ; parcelle H 1313 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 243 m² ; commencé
- 17/07/2020 ; permis de construire 02129020E0004 ; Rue Bombonnel ; parcelle H 1940 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 25/03/2020 ; permis de construire 02129020E0002 ; Le Village ; parcelles H 551, H 552 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 324 m² ; terminé
- 10/03/2020 ; permis de construire 02129020E0001 ; Megeltin ; parcelle H 1925 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 121 m² ; terminé
- 25/02/2020 ; permis de construire 02129019E0014 ; Les Cotterolles ; parcelle H 1837 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 747 m² ; terminé
- 20/12/2019 ; permis de construire 02129019E0012 ; Chemin Creux ; parcelle H 210 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 5 537 m² ; autorisé
- 06/11/2019 ; permis de construire 02129019E0010 ; 17 Rue des Charrieres ; parcelle H 630 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 270 m² ; autorisé
- 25/08/2019 ; permis de construire 02129019E0008 ; 7 Rue Cesaire Huot ; parcelles H 1844, H 1848, H 1859 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 23/08/2019 ; permis de construire 02129019E0009 ; Impasse des Cigognes ; parcelle H 1926 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 223 m² ; terminé
- 24/07/2019 ; permis de construire 02129019E0007 ; 6 Impasse des Cigognes ; parcelle H 1924 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 108 m² ; annulé
- 19/07/2019 ; permis de construire 02129019E0006 ; parcelle ZI 121 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 4 390 m² ; autorisé ; LE CLAN DES 6
- 21/05/2019 ; permis de construire 02129019E0005 ; 41 Rue de Glapigny ; parcelle H 839 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 992 m² ; commencé
- 21/05/2019 ; permis de démolir 02129019E0001 ; Le Village ; parcelle H 317 ; terrain 708 m² ; autorisé
- 30/04/2019 ; permis de construire 02129019E0004 ; Clos Tavannes ; parcelle H 1879 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 22/03/2019 ; permis de construire 02129019E0003 ; Sous Montmeroux ; parcelle H 1769 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 5 457 m² ; terminé
- 08/03/2019 ; permis de construire 02129019E0001 ; 7 Rue Montmeroux ; parcelles H 1726, H 1727, H 1728 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 886 m² ; autorisé
- 08/03/2019 ; permis de construire 02129019E0002 ; 15 Rue des Charrieres ; parcelle H 1923 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 013 m² ; commencé
- 13/02/2019 ; permis de construire 02129018E0019 ; Sous Montmeroux ; parcelle H 1769 ; 890 m² ; terrain 5 457 m² ; commencé
- 04/02/2019 ; permis de construire 02129018E0020 ; 3 Rue de la Houblonniere ; parcelle H 1879 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 712 m² ; commencé
- 22/01/2019 ; permis de construire 02129018E0018 ; 7 Rue des Charrieres ; parcelle H 1698 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 895 m² ; terminé
- 25/09/2018 ; permis de construire 02129018E0016 ; 1 Rue de la Houblonniere ; parcelle H 1880 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 10/09/2018 ; permis de construire 02129018E0014 ; Lotissement les Cigognes ; parcelle H 1527 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 11 622 m² ; commencé
- 16/08/2018 ; permis de construire 02129018E0012 ; Le Meix Geltin ; parcelle H 1848 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 431 m² ; annulé
- 14/08/2018 ; permis de construire 02129018E0009 ; 15 Impasse des Cigognes ; parcelle H 1918 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 512 m² ; commencé
- 14/08/2018 ; permis de construire 02129018E0010 ; Impasse des Cigognes ; parcelle H 1922 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 14/08/2018 ; permis de construire 02129018E0011 ; Impasse des Cigognes ; parcelle H 1527 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 11 622 m² ; commencé
- 14/08/2018 ; permis de construire 02129018E0013 ; 5 Impasse des Cigognes ; parcelle H 1920 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 624 m² ; commencé
- 28/05/2018 ; permis de construire 02129018E0008 ; 15 Rue de la Houblonniere ; parcelle H 1868 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 462 m² ; terminé
- 28/03/2018 ; permis de construire 02129018E0002 ; 4 Rue de la Houblonniere ; parcelle H 1873 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 582 m² ; commencé
- 28/03/2018 ; permis de construire 02129018E0003 ; 11 Rue de la Houblonniere ; parcelle H 1869 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 472 m² ; terminé
- 28/03/2018 ; permis de construire 02129018E0006 ; 27 Rue Jean Philippe Rameau ; parcelle H 540 ; 4 logements, 53 m² ; terrain 187 m² ; commencé
- 16/03/2018 ; permis de construire 02129018E0007 ; 10 Rue Cesaire Huot ; parcelle H 1851 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 20/02/2018 ; permis de construire 02129018E0001 ; 2 Rue Cesaire Huot ; parcelle H 1855 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 511 m² ; terminé
- 16/02/2018 ; permis de construire 02129018E0004 ; Rue Charles Bombonnel ; parcelle H 1686 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 4 253 m² ; terminé
- 31/01/2018 ; permis de construire 02129017E0019 ; 6 Rue de la Houblonniere ; parcelle H 624 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 3 977 m² ; commencé
- 09/01/2018 ; permis de construire 02129017E0018 ; Rue Charles Bombonnel ; parcelle H 1691 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 15/12/2017 ; permis de construire 02129017E0016 ; Rue Charles Bombonnel ; parcelle H 1686 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 1 589 m² ; terminé
- 14/11/2017 ; permis de construire 02129017E0014 ; 7 Rue de la Houblonniere ; parcelles H 624, H 625 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 7 824 m² ; terminé
- 14/11/2017 ; permis de construire 02129017E0015 ; Lotissement le Meix Geltin ; parcelle H 637 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 3 942 m² ; autorisé
- 17/03/2017 ; permis de construire 02129016E0005 ; 12 Rue du Four Banal ; parcelle H 586 ; 3 logements, 43 m² ; terrain 985 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GEMEAUX
- 17/03/2017 ; permis de construire 02129016E0005 ; 12 Rue du Four Banal ; parcelle H 586 ; 43 m² ; terrain 985 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GEMEAUX
- 06/03/2017 ; permis d'aménager 02129016E0002 ; Megeltin ; parcelles H 1527, H 1533 ; terrain 11 644 m² ; commencé
- 26/12/2016 ; permis d'aménager 02129016E0001 ; Le Village ; parcelles H 1569, H 1779, H 624 ; terrain 12 357 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GEMEAUX
- 28/11/2016 ; permis de construire 02129016E0006 ; Clos Berbis ; parcelles H 1643, H 1644, H 1645 ; 1 logement ; terrain 1 202 m² ; commencé
- 12/07/2016 ; permis de construire 02129016E0004 ; Vide Cuveaux ; parcelle I 390 ; 1 logement, 320 m² ; terrain 13 600 m² ; commencé
- 09/02/2016 ; permis de construire 02129015E0003 ; Rue de Glapigny ; parcelle H 839 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 992 m² ; commencé
- 20/12/2015 ; permis de construire 02129015E0002 ; Le Village ; parcelles H 295, H 296 ; 1 logement ; terrain 138 m² ; commencé
- 29/09/2015 ; permis d'aménager 02129015E0001 ; Chem du Meix Geltin ; parcelles H 1530, H 1531, H 638 ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 11/05/2015 ; permis de construire 02129015E0001 ; Cul de Sac Huot ; parcelle H 1660 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 770 m² ; autorisé
- 13/08/2014 ; permis de démolir 02129014E0001 ; autorisé
- 28/07/2014 ; permis de construire 02129014E0001 ; 19 Rue de Montmeroux ; parcelle H 1781 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 29/11/2013 ; permis de construire 02129013E0005 ; Rue Charles Bombonnel ; parcelles H 1701, H 1699 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 052 m² ; commencé
- 16/10/2013 ; permis de construire 02129013E0004 ; Rue des Charrieres ; parcelles HN 644, HN 649, HN 648 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 19/04/2013 ; permis de construire 02129013E0001 ; Chem des Chevrieres ; parcelle ZI 29 ; 3 000 m² ; terrain 22 320 m² ; autorisé ; GFA DE LA TRUFFIERE
- 14/03/2013 ; permis de construire 02129012E0008 ; Rte du Logis ; parcelles OH 749, OH 750, OH 1643 ; 5 logements ; terrain 1 202 m² ; annulé ; LA PLUME
- 22/02/2013 ; permis de construire 02129012E0010 ; 6 B Pl des Halles ; parcelle H 592 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 66 m² ; terminé
- 15/02/2013 ; permis de construire 02129012E0007 ; 4 Rue du Tour des Halles ; parcelle H 1706 ; 1 logement ; terrain 111 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis de construire 02129012E0009 ; Rue du Meix Geltin ; parcelle HN 1573 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 846 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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