# Permis de construire de Gémonval (Doubs) : 6 autorisations

De 2017 à 2026 : 5 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/05/2026 ; permis de construire 02526426L0001 ; 10 Principale ; parcelles ZH 44, ZH 60 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 10 375 m² ; autorisé
- 05/02/2026 ; permis de construire 02526425L0001 ; 10 Rue Principale ; parcelle ZH 44 ; 1 logement, 76 m² ; autorisé
- 15/11/2021 ; permis de construire 02526421L0001 ; 25 Rue Principale ; parcelle ZH 36 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 19/10/2019 ; permis de construire 02526419L0001 ; Rue de la Chapelle ; parcelle ZH 65 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 409 m² ; commencé
- 06/10/2018 ; permis de construire 02526418L0001 ; Champs Montants ; parcelle ZE 111 ; 132 m² ; autorisé
- 24/03/2017 ; permis de construire 02526417L0001 ; Rue Principale ; parcelle ZH 66 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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