# Rue Principale, 25250 Gémonval : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (21 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.53280, 6.58826 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25264_0048.

## La parcelle

- Parcelle : ZH 46
- Contenance : 1 428 m²
- Identifiant : 25264000ZH0046
- Feuille : 000 ZH 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 7,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 328,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,9 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 450 kWh par an, pour 1 451 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 6 de la commune

- 13/05/2026 ; permis de construire 02526426L0001 ; 10 Principale ; parcelles ZH 44, ZH 60 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 10 375 m² ; autorisé
- 05/02/2026 ; permis de construire 02526425L0001 ; 10 Rue Principale ; parcelle ZH 44 ; 1 logement, 76 m² ; autorisé
- 15/11/2021 ; permis de construire 02526421L0001 ; 25 Rue Principale ; parcelle ZH 36 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 24/03/2017 ; permis de construire 02526417L0001 ; Rue Principale ; parcelle ZH 66 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/gemonval-25264/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 09/10/2025 ; vente ; 10 Rue Principale ; Maison, Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé ; 57 500 € ; 172 m² bâtis, 14 985 m² de terrain
- 01/02/2022 ; vente ; 2 Rue Principale ; Dépendance, Maison ; 95 000 € ; 240 m² bâtis, 8 252 m² de terrain
- 27/08/2021 ; vente ; 6 Rue Principale ; Maison, Dépendance ; 86 000 € ; 68 m² bâtis, 1 916 m² de terrain, 1 265 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 06/07/2026 ; 6bis Rue Principale 25250 Gémonval ; appartement, 108,6 m² ; énergie E, climat E
- 12/05/2026 ; 1 Rue Principale 25250 Gémonval ; appartement, 66,4 m², construit en 1850 ; énergie D, climat B
- 20/04/2026 ; 6 Rue Principale 25250 Gémonval ; maison, 98,9 m², construit en 1850 ; énergie D, climat B
- 05/12/2025 ; 16 Rue Principale 25250 Gémonval ; maison, 90 m², construit en 1985 ; énergie D, climat B
- 24/01/2025 ; 6bis Rue Principale 25250 Gémonval ; appartement, 43 m² ; énergie E, climat E
- 19/06/2023 ; 11 Rue Principale 25250 Gémonval ; maison, 101,2 m², construit en 1947 ; énergie F, climat C
- 18/03/2022 ; 6bis Rue Principale 25250 Gémonval ; appartement, 134 m², construit en 1948 ; énergie C, climat C
- 07/03/2022 ; 2 Rue Principale 25250 Gémonval ; maison, 148,7 m², construit en 1948 ; énergie F, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/10/2006.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 20, dont S.T.I.T (construction, https://auregistre.fr/entreprise/899953483) ; PIERROT ELAGAGE (PIERROT ELAGAGE) (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/844849752) ; PIERROT SARL (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/392041133)
- Voies voisines : Gémonval (25 m) https://aucadastre.fr/gemonval-25264/gemonval-.md ; Rue du Bout Dessous (56 m) https://aucadastre.fr/gemonval-25264/rue-du-bout-dessous-0005.md ; Route de Courbenans (71 m) https://aucadastre.fr/gemonval-25264/route-de-courbenans-0019.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gemonval-25264/rue-principale-0048
La commune : https://aucadastre.fr/gemonval-25264.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25264_0048